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Déliberation - armxn7hfnhvrl7b
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Montécheroux.
Lien du pdf (Déliberation - armxn7hfnhvrl7b)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de MAICHE
Commune de MONTECHEROUX
(25190)
N° INSEE 25393
pi
Liste des délibérations
Conseil municipal du 15 novembre 2024
Le conseil municipal s’est réuni le 15 novembre 2024 à vingt heures, à la Mairie et a examiné les
délibérations suivantes :
N°2024-11-08
N° 2024-11-01 Remboursement Assurance Groupama APPROUVE
N° 2024-11-02 Adoption RPQS Déchets 2023 APPROUVE
N° 2024-11-03 Adoption RPQS 2023 Assainissement APPROUVE
collectif CCPM
N° 2024-11-04 Adoption RPQS 2023 Assainissement non APPROUVE
collectif CCPM
N°2024-11-05 Demandes de subvention DETR pour la APPROUVE
rénovation thermique du local communal
N°2024-11-06 Attribution participation financière APPROUVE
- voyage
APPROUVE
N°2024-11-07 Signature convention Territoriale Globale
APPROUVE
Etat d’assiette 2025
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de Mairie
Fait à Montécheroux, le18 novembre 2024
Le Maire
Léon Bonvalot