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Déliberation - CM 17.12.24 Liste delib. aff
Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - CM 17.12.24 Liste delib. aff)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
MEMBRES
VILLE DE
SAINT-CLAUDE En exercice Présents Excusés Pouvoirs Absents
29 19 2 8 0
CONSEIL
MUNICIPAL
Date de la Séance
Mardi 17 décembre 2024 à 19h
Présents :
Jean-Louis MILLET, Maire, Herminia ELINEAU, Noël INVERNIZZI, Isabelle BILLARD, Lilian COTTET-EMARD, Alain BERNARD, Philippe LUTIC, Adjoints, Jean-Claude GALLASSO, Jean-Yves TISSOT, Gérard DUCHENE, Annick GRANDCLEMENT, Guillaume POISARD, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Jean-Laurent VINCENT, Michaël LEFEL, Charly GREGIS, Claude-Marie BENOIT-GONIN Conseillers Municipaux.
Absents représentés :
Catherine CHAMBARD, Adjointe (pouvoir à Charly GREGIS, Conseiller Municipal), Frédéric HERZOG, Conseiller Municipal (pouvoir à Gérard DUCHENE, Conseiller Municipal), Loïc GELPER, Conseiller Municipal (pouvoir à Alain BERNARD, Adjoint), Sylvie VINCENT-GENOD, Conseillère Municipale (pouvoir à Lilian COTTET-EMARD, Adjoint), Catherine JOUBERT, Conseillère Municipale (pouvoir à Herminia ELINEAU, Adjointe), Toukkham HATMANICHANH, Conseillère Municipale (pouvoir à Annick GRANDCLEMENT, Adjointe), Laetitia DE ROECK, Conseillère Municipale (pouvoir à Noël INVERNIZZI, Adjoint), Marc CAPELLI, Conseiller Municipal (pouvoir à Olivier BROCARD, Conseiller Municipal).
Absents excusés :
Frédéric PONCET, Nelly VAUFREY, Conseillers Municipaux.
Absent :
Néant.
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Madame Isabelle BILLARD et Guillaume POISARD ont été élus secrétaires de séance.
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ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 novembre 2024.
Approuvé.
1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)
2. AFFAIRES GENERALES
2.1. Commune de Lavans-lès-Saint-Claude/Commune des Rousses/Commune de Côteau du Lizon/Terre d’Emeraude Communauté/Commune de Saint-Claude
Convention constitutive d’un groupement de commandes pour le renouvellement du marché de fournitures de couches jetables pour les six crèches municipales
Approuvé. 2.2. Marché de fourniture et acheminement d’électricité pour les besoins de la Commune de Saint-Claude (MF 24.04)
Approuvé.
2.3. Marché de prestations d’assurance pour la commune de Saint-Claude et son CCAS (MS 24.10 à MS 24.14)
Approuvé.
2.4. Approbation du principe du recours à la Délégation de Service Public pour l’exploitation du Service du Camping municipal du Martinet
Approuvé.
2.5. Cession d’un véhicule
Tracteur John DEERE
Approuvé.
3. AFFAIRES FINANCIERES
3.1. Redevance consommation d’eau et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
Approuvé.
3.2. Redevance pour performance des systèmes d’assainissement pour l’année 2025 Approuvé.
3.3. Reversement à la Commune d’une subvention de la Fédération de Tennis Approuvé.
4. RESSOURCES HUMAINES
Organisation sur le temps de travail
Approuvé (Abstention : Marc CAPELLI, Olivier BROCARD, Michaël LEFEL).
5. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES