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Déliberation - CM 02.03.23 Liste delib. aff
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - CM 02.03.23 Liste delib. aff)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
MEMBRES
VILLE DE
SAINT-CLAUDE En exercice Présents Excusés Pouvoirs Absents
29 22 0 7 0
CONSEIL
MUNICIPAL
Date de la Séance
Jeudi 2 mars 2023 à 19h
Présents :
Jean-Louis MILLET, Maire, Herminia ELINEAU, Noël INVERNIZZI, Isabelle BILLARD, Lilian COTTET-EMARD, Catherine CHAMBARD, Alain BERNARD, Philippe LUTIC, Adjoints, Jean-Claude GALLASSO, Jean-Yves TISSOT, Frédéric HERZOG, Gérard DUCHENE, Loïc GELPER, Annick GRANDCLEMENT, Sylvie VINCENT-GENOD, Guillaume POISARD, Frédéric PONCET, Olivier BROCARD, Jean-Pierre SEGURA, Nelly VAUFREY, Jean-Laurent VINCENT, Michaël LEFEL, Conseillers Municipaux.
Absents représentés :
Céline DESBARRES, Adjointe (pouvoir à Isabelle BILLARD, Adjointe), Catherine JOUBERT, Conseillère Municipale (pouvoir à Herminia ELINEAU, Adjointe), Toukkham HATMANICHANH, Conseillère Municipale (pouvoir à Annick GRANDCLEMENT, Conseillère Municipale), Laetitia DE ROECK, Conseillère Municipale (pouvoir à Catherine CHAMBARD, Adjointe), Marc CAPELLI, Conseiller Municipal (pouvoir à Olivier BROCARD, Conseiller Municipal), Francis LAHAUT, Conseiller Municipal (pouvoir à Jean-Pierre SEGURA, Conseiller Municipal), Hélène REVERT, Conseillère Municipale (pouvoir à Noël INVERNIZZI, Adjoint).
Absent excusé :
Néant.
Absent :
Néant.
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Monsieur Philippe LUTIC et Monsieur Guillaume POISARD ont été élus secrétaires de séance.
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Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023.
Approuvé.
1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; alinéa 4)
2. AFFAIRES FINANCIERES
Débat d’Orientation Budgétaire 2023
Approuvée.
3. PERSONNEL COMMUNAL
3.1. Modification du tableau des emplois permanents
Approuvée.
3.2. Actualisation des tarifs de prestations de services en matière de rémunération du personnel Approuvée.