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Document publié le Jeudi 11 mai 2023 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - CM 11.05.23 Liste delib. aff)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
MEMBRES
VILLE DE
SAINT-CLAUDE En exercice Présents Excusés Pouvoirs Absents
29 18 1 8 2
CONSEIL
MUNICIPAL
Date de la Séance
Jeudi 11 mai 2023 à 19h
Présents :
Jean-Louis MILLET, Maire, Herminia ELINEAU, Noël INVERNIZZI, Isabelle BILLARD, Lilian COTTET-EMARD, Catherine CHAMBARD, Alain BERNARD, Philippe LUTIC, Adjoints, Jean-Claude GALLASSO, Jean-Yves TISSOT, Annick GRANDCLEMENT, Marc CAPELLI, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Jean-Laurent VINCENT, Michaël LEFEL, Hélène REVERT Conseillers Municipaux.
Absents représentés :
Céline DESBARRES, Adjointe (pouvoir à Isabelle BILLARD, Adjointe), Frédéric HERZOG, Conseiller Municipal (pouvoir à Lilian COTTET-EMARD, Adjoint), Loïc GELPER, Conseiller Municipal (pouvoir à Alain BERBARD, Conseiller Municipal), Sylvie VINCENT-GENOD, Conseillère Municipale (pouvoir à Philippe LUTIC, Adjoint), Toukkham HATMANICHANH, Conseillère Municipale (pouvoir à Annick GRANDCLEMENT, Conseillère Municipale), Laetitia DE ROECK, Conseillère Municipale (pouvoir à Herminia ELINEAU, Adjointe), Guillaume POISARD, Conseiller Municipal (pouvoir à Catherine CHAMBARD, Adjointe), Frédéric PONCET, Conseiller Municipal (pouvoir à Michaël LEFEL, Conseiller Municipal).
Absente excusée :
Nelly VAUFREY, Conseillère Municipale.
Absents :
Gérard DUCHENE, Catherine JOUBERT, Conseillers Municipaux.
----------------------------------------
Annick GRANDCLEMENT et Jean-Yves TISSOT ont été élus secrétaires de séance.
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ORDRE DU JOUR
Approbation des procès-verbaux des séances du 2 et 23 mars 2023.
Approuvés.
1. DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; alinéa 26)
2. AFFAIRES GENERALES
2.1. Commune de Saint-Claude/Commune de Lavans-lès-Saint-Claude
Convention de participation financière pour la prise en charge à la crèche "La Rainette" des enfants résidant hors de la Commune
Approuvée. 2.2. Commune de Saint-Claude/Association "Football Club Saint-Claude" Convention d’objectifs 2023
Approuvée.
2.3. Camping/Association intermédiaire "1000 SERVICES"
Convention partenariale concernant le nettoyage du camping
Approuvée.
2.4. Camping "Le Martinet"
Tarifs 2023
Approuvée.
2.5. Vente diverses lors de manifestations
Tarifs
Approuvée.
2.6. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude Convention relative à l’installation de bornes IRVE sur la Commune de Saint-Claude Approuvée.
2.7. Marché de fourniture de repas en liaison froide
Revalorisation tarifaire
Approuvée.
3. AFFAIRES FINANCIERES
3.1. Budget annexe Régie d’Electricité
Versement d’un don au profit du Centre Communal d’Action Sociale
Approuvée.
3.2. Commune de Saint-Claude/Association "La Chevryonne"
Subvention exceptionnelle
Approuvée.
4. URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
4.1. Assiette et destination des coupes de bois
Année 2023
Approuvée.
4.2. Suppression passage à niveau n° 54
Ligne Andelot/La Cluse
Approuvée.
5. PERSONNEL COMMUNAL
Modification du tableau des emplois permanents
Approuvée.
6. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES