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Document publié le Mardi 10 juillet 2018 par la commune de Saint-Étienne-de-Valoux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 07 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Exploration spatiale,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 10 JUILLET 2018
Présents : MM. SOULHIARD Marie-Christine, ROYER MANOHA Olivier, THOUE Caroline, BESSET Pierre-Yves, BONOT Bernard, ENGELMANN Christophe, MARTIN Mickaël,
Absents : ALFIERI Françoise
MARGNAT Flavien
SCEVOLA Damien
Approbation du dernier PV à l’unanimité.
SDE – TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX AU CARREFOUR DE LA
RD 82 ET RD 291 (délibération 2018/19)
Madame le Maire présente au Conseil Municipal l’avant-projet sommaire établi par le SDE 07 en vue de l’enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques au carrefour de la RD 82 et RD 291 et informe que dans le cadre de ce projet, le SDE propose une convention temporaire de maîtrise d’ouvrage.
A la majorité, le Conseil Municipal :
- VALIDE l’avant-projet sommaire réalisé par le SDE
- AUTORISE Madame le Maire à signer la convention de maitrise d’ouvrage avec le
SDE07