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Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 18 juin 2021
Document publié le Vendredi 18 juin 2021 par la commune de Neuvelle-lès-Lure.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 18 juin 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Consommateurs,
Décisions du conseil municipal du 18 juin 2021
9 présents ; M. SORLI Daniel a donné pouvoir à M. LAROCHE Jean Paul ; Mme Michèle LE LANN absente excusée.
Recensement :
- Initialement prévu du 21 janvier au 20 février 2021 et reporté du fait de la pandémie COVID, il est demandé au Conseil Municipal de renommer un coordonnateur Communal. Monsieur Laurent DETRIE a donc été nommé pour le prochain recensement qui est annoncé pour la période du 20 janvier au 19 février 2022.
- Le Conseil Municipal à procédé également à la nomination de l’agent recenseur en la personne de Sylvie GALVAN (secrétaire de Mairie) qui a accepté cette nomination.
Vente de vaisselle. (Assiettes plates)
La Commune possède un stock d’assiettes plates inexploitables. Le Conseil municipal décide de les rétrocéder par lot au prix de 15 € la douzaine. Les personnes intéressées peuvent prendre contact avec le secrétariat de la Mairie ;
Gymnase des 1 000 étangs de Melisey :
Le Conseil Municipal accepte la convention d’occupation du gymnase du Collège de Melisey par les enfants de La Neuvelle scolarisés au Collège pour un montant de 320 € pour l’année 2021.
Risque prévoyance des agents communaux :
Un décret du 10 novembre 2011 incitant les employeurs publics à contribuer financièrement aux contrats de prévoyance et de santé de leurs agents. Le centre de gestion départemental de la fonction publique territoriale lance une étude de mise en concurrence afin d’aboutir à la conclusion d’un contrat de prévoyance à l’échelle du Département. Le Conseil Municipal accepte de participer à cette étude par convention avec le centre de gestion Départemental de la fonction Publique. La Commune de La Neuvelle-Les-Lure reste libre de souscrire ou non à cette garantie