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Déliberation - Liste des deliberations du 24 juin 2025
Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Bournazel.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 24 juin 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT de L'AVEVRON REPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
BOURNAZEL
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq
et
le vingt-quatre
du
mois
de
juin
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
BASTIDE,
Maire.
LISTE
DES
DELIBERATIONS
N°
Objet
de
la délibération :
Vote
2025-17
Rénovation
de
la
salle
des
fêtes
—
Approuvé
Subvention
de
l'Etat
au
titre
de
la
DETR
2025
2025-18
Avis
de
la
Commune
sur
le
PLUi
de
la
Approuvé
Communauté
de
Communes
du
Pays
Rignacois
2025-19
Fixation
du
nombre
et
de
la
répartition
des
Approuvé
sièges
du
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
Rignacois
2025-20
Fonds
de
concours
à
la
Communauté
de
Approuvé
Communes-Voirie
Affiché
: le
25
juin
2025
MAIRIE
- 159
ROUTE
DE
RIGNAC
- 12390
BOURNAZEL
- TÉL
: 05
65
64
41
50
Fmail
: mairie@haurnazel-avevran
fr
- Site
: www
haurnazel-aveuran
fr