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Déliberation - 20241210 liste des deliberations
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune d'Honfleur.
Lien du pdf (Déliberation - 20241210 liste des deliberations)
Thèmes du document : Santé, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
MAIRIE DE HONFLEUR
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 DECEMBRE 2024
Le Conseil Municipal de la ville de Honfleur s’est réuni en session ordinaire, dans le grenier à sel, sous la présidence de Monsieur Michel LAMARRE, Maire, le 10 décembre 2024 à 18h30.
Date de convocation : 02 décembre 2024
Affichage de la convocation : 03 décembre 2024
Secrétaire de séance : Martine Lemonnier
En exercice : 29
Présents : 22
Votants : 23
Étaient présents :
M. Michel LAMARRE, Maire,
M. ALVAREZ, Mme LEMONNIER, M. PUBREUIL, Mme FLEURY, M. BARQI, Mme SAUSSEAU, M. HAMEL, Mme THEVENIN, adjoints
M. ROTROU, Maire délégué de Vasouy
M. ALLEAUME, Mme PONS, M. AUBREE, Mme GESLIN, Mme BARRE, M. BREVAL, Mme SALE, Mme THOMAS, Mme HARREAU, M. SAUDIN, Mme HERON-BUDIN, M.NAVIAUX conseillers municipaux.
Absents :
Mme GROS, Mme LALART, Mme GALOCHER, M. LANGIN conseillers municipaux
Absents et excusés :
M. ARNAUD, M. AMBOS, conseillers municipaux
Absents et excusés ayant donné pouvoir :
M. BUISSON (pouvoir à M. BREVAL), conseiller municipal
Points votés à l’ordre du jour de la séance :
1 Budget primitif 2024 - Budget principal et budgets annexes -
Subventions d’équilibre
Vote à l’unanimité
2 Budget primitif 2024 - Reversement excédent budget annexe
parking Bassin du Centre vers le budget principal
Vote à l’unanimité
3 Décision Modificative Budgétaire n° 2 - Budget principal Vote à l’unanimité
4 Décision Modificative Budgétaire - Budget annexe Carrefour
de l’emploi
Vote à l’unanimité
5 Admissions en non-valeur Vote à l’unanimité 6 Révision et clôture des autorisations de programme (AP) –
Crédits de paiement (CP)
Vote à l’unanimité
7 Autorisation d’engagement et de mandatement avant le vote
du budget primitif 2025
Vote à l’unanimité
8 Actualisation des tarifs 2025 des services municipaux Vote à l’unanimité
9 Ville de Honfleur - CCAS - Participation 20025 - Avance 2025 Vote à l’unanimité
10 Versement de l’argent des objets trouvés au CCAS Vote à l’unanimité
11 Actualisation des prix pour les concours « Les Honfleurais
peignent leur ville » et « Arts plastiques-Fête de la Coquille et
de la Pêche 2025 »
Vote à l’unanimité
12 Convention de mutualisation des productions florales - Tarifs
été 2025
Vote à l’unanimité
13 Convention de financement de travaux de voirie sur la rue
Sandwich par la Communauté de Communes du Pays de
Honfleur-Beuzeville, sous maîtrise d’ouvrage communale
Vote à l’unanimité
14 Convention pour l’attribution d’une aide financière GEMAPI –
CCPHB - Ville de Honfleur
Vote à l’unanimité
15 Subvention pour la rénovation des façades et des murs de
clôture et la valorisation des enseignes commerciales
Vote à l’unanimité
16 Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de
moyens entre JSF, la Commune de Honfleur et la CCPHB
Vote à l’unanimité
17 Convention abattement de la taxe foncière des propriétés
bâties (TFPB)
Vote à l’unanimité
18 Convention de partenariat avec ACSEA pour la réalisation de
permanences de médiation sociale
Vote à l’unanimité
19 Convention de partenariat entre UNIS CITE, la Ville de
Honfleur, la CCPHB, INOLYA et PARTELIOS HABITAT
Vote à l’unanimité
20 Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs Vote à l’unanimité
21 Ressources Humaines – Adhésion au service de santé au
travail du Centre de Gestion du Calvados
Vote à l’unanimité
22 Ressources Humaines – Mise en place de l’indemnité
spéciale de fonction et d’engagement pour la police
municipale
Vote à l’unanimité
23 Evolutions du Régime Indemnitaire tenant compte des
Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement
Professionnel (RIFSEEP) de Honfleur
Vote à l’unanimité
24 Dérogation au repos dominical 2025 Vote à l’unanimité
25 Adressage – Dénomination des voies Vote à l’unanimité
26 Déclassement d’une bande de terrain chemin Saint-Nicol Vote à l’unanimité
27 Convention avec le Département du Calvados pour l’affichage
dans plusieurs abribus
Vote à l’unanimité
28 Adhésion de la Communauté de Communes Isigny-Omaha
Intercom au SDEC ENERGIE
Vote à l’unanimité 29 CCPHB-Bilan d’activités 2023 du service Enfance - Jeunesse
et rapports 2023 pour le SPANC
Vote à l’unanimité
30 Acceptation du don du tableau de Jongkind intitulé « Les
patineurs » (1862) de Madame Maylis AUBERT-ROSSILLON
Vote à l’unanimité
31 Convention Ville de Honfleur - Fabrique du Patrimoine Vote à l’unanimité
32 Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage
en mer au patrimoine immatériel de l’Humanité – UNESCO
Vote à l’unanimité
publication 11/12/2024