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Déliberation - 2024 09 CCAS
Déliberation - CA2023 06
Déliberation - 2023 RPA28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanvignes-les-Mines.
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Thèmes du document : Jeunesse, Économie et finances, Vieillesse,
DÉPARTEMENT
DE
SAÔNE-ET-LOIRE
ARRONDISSEMENT
D'AUTUN
CANTON
DE
SAINT-VALLIER
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
COMMUNE
DE
SANVIGNES-LES-MINES
Délibération
du
conseil
d'administration
SÉANCE
DU
28
SEPTEMBRE
2023
DÉLIBÉRATION
N° CA
2023-28-RPA
Convocation
du
22
Septembre
2023
THÈME:
A PAR
SUCRES
Objet
: Festivités
pour
Les
cinquante
ans
de
Nombre
de
membres
en
exercice
: 10
la
Résidence
Louis
Veillaud
Quorum
: 6
Nombre
de
membres
présents
: 6
Nombre
de
votants
t7
L’an
deux
mil
vingt-trois
et
Le vingt-huit
du
mois
de
septembre,
Le
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
de
la
Commune
de
SANVIGNES-LES-MINES
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
FOURRIER
Thomas,
Adjoint
au
maire
chargé
des
Affaires
Sociales,
Vice-Président
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale.
Étaient
présents
M.
FOURRIER,
Mme
GILLOT,
Mme
SEVIN,
Mme
CHAVOT,
M.
DEVAUX,
M.
BARREAU
Étaient
excusés
M.
LAGRANGE,
Mme
PERRIN
ayant
donné
pouvoir
à M.
FOURRIER
Mme
DOUHARD,
Mme
METERY
Secrétaire
de
séance
Mme
GILLOT
Rapport
présenté
par
Mme
GILLOT
Entendu
l’exposé
du
rapporteur
sur
les
temps
festifs,
gustatifs,
culturels
qui
seront
proposés
en
novembre
2023
dans
Le
cadre
des
cinquante
ans
de
la
Résidence
Louis
Veillaud.
Sur
proposition
du
rapporteur,
Le
conseil
d'administration,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité CCAS
Sanvignes-les-Mines
Délibération
n°CA2023-28-RPA-suite
1/1
-
APPROUVE
les
différentes
manifestations
pour
les
cinquante
ans
de
la
résidence
Louis
Veillaud. -
AUTORISE
Le
Président
à
signer
les
documents
afférents
aux
cinquante
ans
de
La
résidence
Louis
Veillaud
dans
la
limite
des
crédits
inscrits
au
budget
primitif
2023.
Fait
et
délibéré
Les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
L’adjoint
chargé
des
Affaires
sociales
La
secrétaire
de
séance,
Vice-président
du
CCAS
LA
CENTRE
ee
COMMUNAL
THE
D'ACTION
TJ
2
SOCIALE
C
Thomas
FOU
R
13,85.67,95,58
Blandine
GILLOT
Transmis
à la Sous-Préfecture
le
A2
Gckobce
2023.
:
CPE
=
Vs
POS
2
Publié
sur
Le
site
internet
de
la
commune
le
25
(x
tobce
2023