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Déliberation - d 2023 017 subvention les sirenes de bellecin
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 2023 017 subvention les sirenes de bellecin)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 03/04/2023
Reçu en préfecture le 03/04/2023
- TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAU ri: e ID : 039-200090801-20230329-D 2023 017-DE
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCTALE
CONSEIL D'ADMINISTRATION
DÉLIBÉRATION N° 2023-017
SÉANCE DU 29 MARS 2023
Nombre de membres :
En exercice : 25
Présents : 16 Date de convocation : 23/03/2023
Pouvoirs : 3 Date d'affichage : 03/04/2023
Votants : | 19 | Pour : | 19 | Contre : | 0 | Abstentions : | 0 |
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-neuf mars, à dix-huit heures, le Conseil d'Administration du CIAS,
régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la salle des fêtes de La Tour du Meix, sous la
présidence de Monsieur MOREL Denis, Vice -Président.
Délégués présents : BORGES Marielle, BRANCHY Isabelle, BRIDE Marcel, CLOSCAVET Marie-Claire, ETCHEGARAY Josiane,
GRAS Françoise, LUSSIANA Eddy, MOREL Alain, MOREL Denis, PANISSET Maryline, PANSERI Marianne, PARIS Robert,
PUGET Ginette, RENAUX Marie-Louise, ROTA Josiane, SARRAN Jean-Louis.
Excusés: BERREZ Evelyne, BLEUZE Michel, BROCHOIRE Myrtille, GAUTHIER-PACOUD Sandrine, JACQUES Jean-Claude, PARRENIN Martial.
Excusés ayant donné pouvoir : CAPELLI Célestin à Josiane ROTA, PROST Philippe à Josiane ETCHEGARAY, RUDE Bernard
à LUSSIANA Eddy.
Secrétaire de séance : PARIS Robert.
Objet : Subvention les SIRENES DE BELLECIN
Rapporteur : MOREL Denis, Vice-Président
Le RAPPORTEUR,
EXPOSE
L'Association Les Sirènes de Bellecin, par courrier du 3 février 2023, a sollicité le CIAS pour l'attribution
d'une subvention.
Cette association s'adresse aux femmes atteintes de cancer et à leur entourage.
L'association, par sa pratique du bateau à rames a pu constater le bénéfice d'un sport au cours d'une
maladie longue durée ; bénéfice sur la santé physique mais aussi moral.
Le projet porté par cette association est de participer en Juin 2023 à la course de bateaux à rames, La
Vogalonga à Venise.
L'association a besoin de fonds pour réaliser ce projet.
Il parait opportun d'accéder à la demande de l'association compte tenu du caractère social de cette
opération. Envoyé en préfecture le 03/04/2023
Reçu en préfecture le 03/04/2023
Publié le Le Conseil d'Administration,
après en avoir délibéré, ID : 089-200000801-20230829-D 2023 017-DE
DECIDE
D'ACCORDER une subvention d'un montant de 500 € à l'association Les Sirènes De Bellecin, située au
CENTRE SPORTIF DE BELLECIN - 39270 ORGELET.
D'AUTORISER le Président à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de cette
décision.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres
présents.
L'autorité territoriale :
« Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte , en vertu de son dépôt en Préfecture et de sa notification ou publication Pour extrait confo rme, + informe que la présente délibération peut faire l'objet d'un . Le: recours devant le Tribunal Administratif de Besançon ou par Le Vice-Président l'application Internet Télérecours citoyens, accessible à partir du site
wwwtelerecours.fr dans un délai de deux mois à compter de la présente notification ou publication.