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Procès Verbal - PV 26 novembre 2025
Procès Verbal - 039 PV
Document publié le Jeudi 2 octobre 2025 par la commune de Serrières-en-Chautagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - 039 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
28/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/11/2025
publié 1e ID : 073-217302868-20251126-2025_039-DE
errières en
chautagne
“<5Ez
Séance
ordinaire
du
26
novembre
2025
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
SERRIERES-EN-CHAUTAGNE
Délibération
n°2025-039
Objet
: Approbation
du
procès-verbal
du
02
octobre
2025
Date
de
la
convocation
et
de
l'affichage
: mardi
18
novembre
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de
conseillers
présents
: 07
Nombre
de
votants
: 07
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
26
novembre,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Serrières
en
Chautagne,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Brigitte
TOUGNE-PICAZO,
Maire.
Absents
Absents
|
Nom
du
mandataire
Nom
complet
Présents
|
représentés |
excusés
le
cas
échéant
TOUGNE-PICAZO
Brigitte
X
JOURDAN
Jean-Marc
X
PARIS
Nicole
X
BOTTOLI
David
X
BONVARLET
Pierre-Alexandre
X
DESLOGES
Laurence
X
LYARD
Céline
X
MAILLET
Jacques
X
MERLE
Alexandre
X
MOLLEX
Mylène
X
MUGNIER
Allison
PIEDVACHE
Gaëtan
TRUCHE
Nadine
xx |>x
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Jean
Marc
JOURDAN
Rapporteur:
Brigitte
TOUGNE-PICAZO,
Maire.
Exposé
des
motifs
:
Conformément à
l'article
L2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
il convient
d'approuver
le procès-verbal
de
la séance
précédente
du
conseil
municipal.
Délibération
du
conseil
municipal
du
26
novembre
2025
n°2025-039 Envoyé
en préfectire le 28/71/2005
ID:
073-217302858-20251126-2025
D89-DE
Aucune
observation
n'est
faite.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité
:
#
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
02
octobre
2025.
Fait
et
délibéré
à
Serrières-en-Chautagne
le
26
novembre
2025.
Mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune
à compter
du
28
novembre
2025.
Le
Maire
certifie
sous
la
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
a
été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
le 27
novembre
2025.
Le
Maire
Le
Secrétaire
de
séance
Brigitte
TOUGNE-PICAZO
Jean
Marc
JOURDAN
Délibération
du
conseil
municipal
du
26
novembre
2025
n°2025-039