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Compte-Rendu - 100 nouveau cr du 10 07 20
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Saint-Michel-l'Observatoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 100 nouveau cr du 10 07 20)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE SAINT MICHEL L'OBSERVATOIRE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 10 juillet 2020
Le dix juillet deux mille vingt à dix-huit heures, le conseil municipal de cette commune régulièrement
convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de monsieur Jean-Paul
GROSSO, Maire en exercice.
Etaient présents : Tous les membres du conseil municipal à l'exception de :
- Mme Pascale RIERA, absente excusée, pouvoir à M. Raymond ARMANET
- Mme Magali GRANIER, absente excusée, pourvoir à M. Roland LATIL
Ouverture de la séance à 18 heures.
1) DESIGNATION DES DELEGUES POUR LES ELECTIONS SENATORIALES : 4 titulaires et 3 suppléants :
Déléqués titulaires :
- M. GROSSO J.P.
- Mme COUTE M.
- M. ARMANETR.
- Mme CONSTANTINESCO B.
Délégués suppléants :
- Mme DAUMAS S$.
- M. JOLY P.
- Mme TERRASSON B.
Résultat des votes : les délégués titulaires et les délégués suppléants ont été élus à l'unanimité.
1) DELEGATIONS DE SIGNATURES :
Les délégations de signatures suivantes ont été proposées par monsieur le Maire
- M. ARMANET R. : signature générale.
- Mme JEGO P. : signature pour les affaires scolaires.
- Mme GRANIER M. : signature pour l'urbanisme.
- M. DUBOIS M. : signature pour les finances.
Résultat des votes : les délégations des signatures ont été votées à l'unanimité. (Li) COMMISSIONS ET DELEGATIONS
Nombre maximum d'élus par Commission : 7.
Les Commissions :
1- COMMISSION DES FINANCES / BUDGETS / APPEL D’OFFRES ET MARCHES
Marc DUBOIS, Magali GRANIER, Martine COUTE, Roland LATIL, Marie-Claire MABBUT, Raphaël OUVRARD.
2- COMMISSION DE LA VIE SCOLAIRE / CENTRE DE LOISIRS / PETITE ENFANCE
Priscilla JEGO (2ème Adjointe), Séverine DAUMAS, Raymond ARMANET, Béatrice CONSTANTINESCO
3- COMMISSION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / COMMERCES / TOURISME ET AMENAGEMENT DES VILLAGES / CENTRE ASTRO
Philippe JOLY (3ème Adjoint), Marc DUBOIS, Séverine DAUMAS, Pascale RIERA, Raphaël OUVRARD
4- COMMISSION DE L'INFORMATION / COMMUNICATION / ASSOCIATIONS
Séverine DAUMAS (4ème Adjointe), Raymond ARMANET, Priscilla JEGO, Magali GRANIER, Pascale RIERA, Béatrice TERRASSON, Raphaël OUVRARD
5- COMMISSION DE L'AGRICULTURE / ENVIRONNEMENT
Roland LATIL (Maire délégué de Lincel), Pascale RIERA, Magali GRANIER, Guy MORENO, Béatrice TERRASSON
6- COMMISSION VIE QUOTIDIENNE / AIDE A LA PERSONNE / SERVICES PUBLICS
Raymond ARMANET (1° Adjoint), Martine COUTE, Marc DUBOIS, Séverine DAUMAS, Béatrice CONSTANTINESCO
7- COMMISSION DE L'URBANISME, DES TRAVAUX ET DU DEVELOPPEMENT
Magali GRANIER, Raymond ARMANET, Roland LATIL, Guy MORENO, Philippe JOLY, Béatrice TERRASSON, Raphaël OUVRARD
Les délégations :
DELEGATION POUR LE SERVICE TECHNIQUE ET LES RESEAUX
Guy MORENO, Raymond ARMANET, Philippe JOLY, Roland LATIL (Lincel)
Trois délégations :
Mme Magali GRANIER (Urbanisme), M. Marc DUBOIS (Finances), M. Guy MORENO (Service technique, réseaux et sécurité).
Résultat des votes pour les Commissions : A l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h30
La Secrétaire de séance
Mme MABBUT M.C.
ad —
Monsieur le Maire,
M. J. P. GROSSO