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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Lanrivain.
Lien du pdf (Arrêté - 12 2023.arrêté+circulation+VC+et+chemins+ruraux.Armorique+Endurance+)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
Affiché le
1 5 FEV 2023
ARRÊTÉ MUNICIPAL N° 12-2023
Commune de LANRIVAIN
ARRÊTÉ TEMPORAIRE
Portant circulation de chevaux sur les voies
communales lors du Concours d’Endurance
Équestre du Pélem
Le Maire de la Commune de LANRIVAIN
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2213.1 à L 2213.6,
VU le Code de la Route et notamment l'article R 411-8,
VU l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière quatrième partie, huitième partie,
VU la demande de Monsieur Bernard LE LABOURIER, Président d’Armorique Endurance Équestre (A2E) en date du 12 février 2023 pour passage sur les voies et les chemins communaux.
ARRÊTE
ARTICLE 1° : La circulation de chevaux est autorisée sur les voies et les chemins communaux empruntés par les différents circuits. Ces dispositions sont applicables du vendredi 21 juillet 2023 au dimanche 23 juillet 2023.
ARTICLE 2 : L’encadrement et la sécurité lors de la manifestation seront assurés par les organisateurs : l’Association « Armorique Endurance Équestre ».
ARTICLE 3 : Les dispositions définies par le présent arrêté prendront effet à la mise en place de la signalisation prévue.
ARTICLE 4 : Le Maire de la Commune de LANRIVAIN est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur, et dont l'ampliation sera adressée à :
- M. le Commandant du Groupement de Gendarmerie des Côtes-d'Armor, - L'Association A2E.
A LANRIVAIN, le 14 février 2023
Le Maire,
Philippe LE JONCOUR