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Déliberation - 1702459594 AR 27112023010 RPQS ANNEE 2022 APPROBATION
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Déliberation - 1702459594 AR 27112023010 RPQS ANNEE 2022 APPROBATION)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
D EPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
Nombre de membres
Nombre
de
membres.
Présents Pouvoirs Absents
15 11 / 4
Date de la convocation
20 novembre 2023
N° 27112023010
RPQS : APPROBATION ANNEE
2022
Vote :
Exprimés 11
Pour 11
Contre 0
Abstention 0
Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le 29 novembre 2023
et publication ou notification
du 29 novembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASPUZAC
Séance du 27 novembre 2023
L’an deux mil vingt trois
et le vingt-sept novembre
à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Michel JOUBERT, Maire,
Présents : Mrs CHAMAYOU P., ARNAUD A., FOURY D., CHABIDON D., MICHEL A., ROCHER P., Mmes VIDAL F., VEROT V., BRUNETON M., ROY S., MARTEL D.
Absents : Mrs MIGNE J., GARRABOS F., Mme BONCOMPAIN C.
Monsieur le Maire présente le rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité de l’eau établi par la Direction de l’Eau et de l’Assainissement de la Communauté d’Agglomération du Puy-en-Velay.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
approuve le rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité de l’eau
Fait et délibéré à Chaspuzac, le 27 novembre 2023
Pour extrait certifié conforme
LE MAIRE,
Michel JOUBERT
AR Prefecture
043-214300626-20231127-27112023010-DE
Reçu le 29/11/2023