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Déliberation - 1765361649 AR 006 Approbation Rapport Activite SPL 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Déliberation - 1765361649 AR 006 Approbation Rapport Activite SPL 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
D EPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
Nombre
de Présents | Pouvoirs | Absents
membres.
15 14 / 1
RE à Ca C
25 novembre 2025
N° 01122025006
SPL : APPROBATION RAPPORT
D’ACTIVITE 2024
Vote
Exprimés 14
Pour 14
Contre 0
Abstention 0
Acte rendu exécutoire
n ou icatio
EXTRAIT DU REGISTRE
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHASPUZAC
Séance du 1° décembre 2025
L'an deux mil vingt cinq
et le premier décembre
à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrice CHAMAYOU, Maire
Présents : Mrs ROCHER P., FOURY D., ARNAUD A., JASKIC E., MIGNE J.,
CHABIDON D., MICHEL A., Mmes BONCOMPAIN C., BRUNETON M.
MARTEL D., ROY S., VEROT V., VIDAL F.
Absents : Mrs GARRABOS F.,
Monsieur le Maire fait part aux membres du Conseil Municipal le rapport d'activité de l’année 2024 de la SPL du Velay.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal :
& Approuve le rapport d’activité de l’année 2024 de la SPL du Velay
Fait et délibéré à Chaspuzac, le 1° décembre 2025
Pour extrait certifié conforme
Le Maire
Patrice CHAMAYOU __—
AR Prefecture
043-214300626-20251202-01122025006-DE
Reçu le 02/12/2025