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Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - 2014 23 Représentants CAO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n° 2014-23 en date du 30/03/2014 portant désignation des représentants du conseil municipal à la commission d’appel d'offres :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 30 Mars 2014, à 10H00, suivant convocation en date du 25 Mars 2014, sous la présidence du Maire, M. Jean-Claude LEBLOIS.
Madame Aurore DUFOUR a été élue secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre 15 15 0 15 15 15 0
Présents: MM. LEBLOIS Jean-Claude, ALAMARGOT Sylvie, ARMAND Thierry, BABAUDOU Pascal, BERGER Thierry, CASTANET Christine, DESROCHE Roger, DUBREUIL Marc, DUCHEZ Michel, DUFOUR Aurore, FAUCHER Alain, GILLES Dominique, HARGE Andrée, JACQUET Michel, LATOUR Christelle.
Le Conseil Municipal,
Vu l’article 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l’article 22 du code des marchés publics,
Considérant que la commission d'appel d'offres doit être élue au scrutin de liste suivant le système de la représentation proportionnelle avec application du plus fort reste, Considérant que cette commission est présidée par le Maire,
Et après avoir voté,
A ELU, au premier tour de scrutin, pour siéger à la commission d'appel d'offres :
- M. FAUCHER Alain, vice-président,
- MM. GILLES Dominique, DESROCHE Roger, JACQUET Michel, délégués titulaires, - MM. DUFOUR Aurore, ARMAND Thierry, BERGER Thierry, délégués suppléants.
REÇU À LA PRÉFECTURE A La Geneytouse, le 30 Mars 2014
DE LA HAUTE-VIENNE
31 MARS 2014
Le Maire,
I
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 31 mars 2014 et transmise à la Préfecture.