Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D2020 52 CONV SEHV LE CHATAIN
Déliberation - D2020 53 CONV SEHV LALANDE DES ALLOIS
Déliberation - 2014 41 Convention SPA
Conseil Municipal - 2014 48 Désignation des délégués du CM et des supp
Déliberation - 2014 36 Délégués au SIAEP des Allois
Déliberation - D2020 37 GPMT CDE ACHAT ENERGIE SEHV
Déliberation - D2019 21 DDE SUBV SEHV AIRE DE JEUX STADE
Déliberation - 2014 23 Représentants CAO
Déliberation - Deliberation n°76 Designation des Representants au
Déliberation - SEHV
Déliberation - 2014 35 Délégués au SEHV
Document publié le Mercredi 9 avril 2014 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - 2014 35 Délégués au SEHV)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Guerre en Ukraine,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2014-35 en date du 09/04/2014 portant désignation des déléqués au Secteur Territorial Energies du Syndicat Energie Haute-Vienne :
Le Conseil Municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 09 Avril 2014, à 20H30, suivant convocation en date du 02 Avril 2014, sous la présidence du Maire, M. Jean-Claude LEBLOIS.
Mme DUFOUR Aurore a été élu secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre 15 13 1 13 14 14 0
Présents: MM. LEBLOIS Jean-Claude, ARMAND Thierry, BERGER Thierry, CASTANET Christine, DESROCHE Roger, DUBREUIL Marc, DUCHEZ Michel, DUFOUR Aurore, FAUCHER Alain, GILLES Dominique, JACQUET Michel, LATOUR Christelle, ALAMARGOT
Sylvie.
Représenté : MM. HARGE Andrée procuration à FAUCHER Alain.
Le Conseil Municipal,
Vu l'article 5711-1 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts du Syndicat Energie Haute-Vienne.
Le Maire informe que la commune doit élire un représentant titulaire et un représentant
suppléant.
Le Conseil municipal ayant procédé à cette désignation au scrutin secret, le dépouillement des votes ayant donné les résultats suivants, sont donc désignés, pour représenter la commune de La Geneytouse au Secteur Territorial Energie du SEHV :
Représentant titulaire : ALAMARGOT Sylvie
Représentant suppléant : BABAUDOU Pascal
A La Geneytouse, le 11 Avril 2014
Le Maire,
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 14 avril 2014 et transmise à la Préfecture.