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Déliberation - 3. Actualisation de l ordre du tableau et modification du nombre de Maires Adjoints
Document publié le Jeudi 16 janvier 2025 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Déliberation - 3. Actualisation de l ordre du tableau et modification du nombre de Maires Adjoints)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Exploration spatiale,
VILLE DE BOULOGNE -BILLANCOURT
N° 3
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Objet mis en délibération : Actualisation de l'ordre du tableau et modification du nombre de Maires- Adjoints.
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2025
Le jeudi 16 janvier 2025 à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la ville de Boulogne- Billancourt se sont réunis dans la Salle du Conseil, sous la présidence de M. Pierre-Christophe BAGUET, Maire, pour la séance à laquelle ils ont été convoqués par le Maire individuellement et par écrit le 10 janvier 2025.
ETAIENT PRESENTS : 45
Monsieur Pierre-Christophe BAGUET, Mme Marie-Laure GODIN, Monsieur Pascal LOUAP, Madame Jeanne DEFRANOUX, Madame Béatrice BELLIARD, Monsieur Bertrand-Pierre GALEY, Madame Sandy VETILLART, Monsieur Philippe TELLINI, Madame Isaure DE BEAUVAL, Monsieur Pierre DENIZIOT, Madame Elisabeth DE MAISTRE, Monsieur Jean- Claude MARQUEZ, Madame Emmanuelle CORNET-RICQUEBOURG, Monsieur Claude ROCHER, Madame Armelle GENDARME, Monsieur Emmanuel BAVIERE, Madame Stéphanie MOLTON, Madame Blandine DE JOUSSINEAU, Monsieur Thomas CLEMENT, Madame Christine LAVARDE-BOEDA, Madame Marie-Josée ROUZIC-RIBES, Monsieur André DE BUSSY, Monsieur Maurice GILLE, Monsieur Sidi DAHMANI, Madame Emmanuelle BONNEHON, Monsieur Vittorio BACCHETTA, Madame Dorine BOURNETON, Madame Joumana SELFANI, Monsieur Nicolas MARGUERAT, Madame Marie-Laure FOUASSIER, Madame Charlotte LUKSENBERG, Monsieur Philippe MARAVAL, Madame Marie THOMAS, Madame Laurence DICKO, Monsieur Guillaume BAZIN, Monsieur Yann- Maël LARHER, Madame Agathe RINAUDO, Madame Marie-Noëlle CHAROY, Monsieur Xavier LAISSUS-PASQUALINI, Madame Clémence MAZEAUD, Monsieur Antoine DE JERPHANION, Monsieur Denys ALAPETITE, Madame Pauline RAPILLY-FERNIOT, Madame Catherine GUTTMANN, Madame Geneviève TEIL.
EXCUSES REPRESENTE(S) : 5
Monsieur Michel AMAR qui a donné pouvoir à M. Jean-Claude MARQUEZ, Madame Cathy VEILLET qui a donné pouvoir à M. Yann-Maël LARHER, Monsieur Bertrand AUCLAIR qui a donné pouvoir à M. Claude ROCHER, Madame Constance PELAPRAT qui a donné pouvoir à Mme Béatrice BELLIARD, Monsieur Hilaire MULTON qui a donné pouvoir à M. Denys ALAPETITE.
ABSENTS : Monsieur Alain MATHIOUDAKIS, Monsieur Evangelos VATZIAS, Madame Baï- Audrey ACHIDI, Madame Judith SHAN, Monsieur Laurent MOLARD.
Agathe RINAUDO a été désigné(e) en qualité de secrétaire de séance. N° 3
M. Pierre-Christophe BAGUET, Maire, rapporteur.
« Mes chers collègues,
Par délibération n°2 du 28 mai 2020, le conseil municipal a fixé le nombre d’adjoints au maire à vingt et un.
Par les délibérations n°1 et n°2 du présent Conseil municipal vous vous êtes prononcés sur le maintien ou non dans leurs fonctions d’adjoints de Messieurs Philippe TELLINI et Antoine De JERPHANION.
Il convient d’actualiser en conséquence l’ordre du tableau en procédant au remplacement automatique des anciens Maires-Adjoints par le maire-adjoint suivant dans l’ordre du tableau, et ainsi de suite.
Par ailleurs, je vous propose de modifier le nombre d’adjoints au maire fixé par le conseil municipal du 28 mai 2020 à 21, pour le ramener à 19.»
LE CONSEIL,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L2122-1, L2122-2 et L2122-7,
Vu la délibération n°2 du conseil municipal du 28 mai 2020 portant fixation du nombre des adjoints au maire,
Sur l'exposé qui précède.
DÉLIBÈRE
Article 1er : Il est procédé au remplacement automatique des anciens Maires-Adjoints par le maire- adjoint suivant dans l’ordre du tableau, et ainsi de suite.
Article 2 : Le nombre de postes d’adjoints au Maire est fixé à 19.
Adopté à l'unanimité
Pour : 48
Abstention : 2 (Madame Pauline RAPILLY-FERNIOT, Madame Geneviève TEIL)
Et ont les membres présents, signé au registre après lecture.
2 / 3 N° 3
Transmis en préfecture le 20 janvier 2025
N° 092-219200128-20250116-138404-DE-1-1
Pour copie conforme,
le Maire,
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