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Déliberation - Liste des deliberations du 15 Octobre
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15 Octobre)
Thèmes du document : Travail et emploi, Inégalités sociales, Institutions publiques,
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ARR COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
LISTE DES DELIBERATIONS — SEANCE DU 15 OCTOBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le quinze octobre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
SAINT MARS LA REORTHE, légalement convoqué le 8 octobre 2024 s’est réuni à la mairie sous la
présidence de Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Éric RETAILLEAU, Charlotte de VILLIERS,
Sylvie BOUDAUD, Sylvie CAILLAUD, Alexandra FONTENEAU, Claude GELOT, Laurence MICHOT, Vincent
MICHEL, Jean- Jacques MOURGEOTTE, Geoffrey PUAUD, Henri RETAILLEAU, Cyril RAUTURIER, Virginie
TALON.
Secrétaire de séance : Laydie PASQUIER
24-44-01 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
(RPQS) DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023 : le conseil prend acte
24-45-02 PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC
(RPQS) DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2023 : le conseil prend acte
24-46-03 CONVENTION DE PRET A USAGE D'UN VELO A ASSISTANCE ELECTRIQUE PAR LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE HERBIERS : approuvée
24-47-04 VALIDATION DE L’AVANT-PROJET DU QUARTIER D’HABITATION « LES JARDINS DU
PATI 2 » : approuvée
24-48-05 ADHESION AUX CONTRATS COLLECTIFS DE PREVOYANCE PROPOSES PAR LE CENTRE DE
GESTION. PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA
COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE DES AGENTS : approuvée
24-49-06 GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET MISE EN ŒUVRE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA
REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (ARTT) : approuvée
Le Maire
Patrice BERTRAND