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Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Saint-Mars-la-Réorthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste de deliberations du 10 Dec 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Eau et assainissement,
[ 1 ee
“SAINT MARS COMMUNE DE SAINT MARS LA REORTHE
lo Rec LISTE DES DELIBERATIONS — SEANCE du 10 Déc 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le dix décembre à vingt heures, le conseil municipal de la commune de
SAINT MARS LA REORTHE, légalement convoqué le 04/12/2024 s’est réuni à la mairie sous la
présidence de Monsieur Patrice BERTRAND, maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Conseillers présents : Patrice BERTRAND, Laydie PASQUIER, Charlotte DE VILLIERS, Éric RETAILLEAU,
Sylvie BOUDAUD, Alexandra FONTENEAU, Claude GELOT, Vincent MICHEL, Jean-Jacques
MOURGEOTTE, Geoffrey PUAUD, Henri RETAILLEAU, Cyril RAUTURIER, Virginie AUDUREAU.
A donné procuration : Sylvie CAILLAUD à Laydie PASQUIER
Conseiller absent : Laurence MICHOT
Secrétaire de séance : Virginie AUDUREAU
20-50-01- PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE
PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS — approuvée
24-51-02- MARCHE DE FOURNITURE DE PRODUITS D'ENTRETIEN — ACCORDS - CADRES MONO -
ATTRIBUTAIRES AVEC EMISSION DE BONS DE COMMANDE - ADHESION AU GROUPEMENT DE
COMMANDES — AUTORISATION DE SIGNATURE- approuvée
24-52-03- PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE 2023 VENDEE
EAU- approuvée
24-53-04- OPERATION ARGENT DE POCHE- approuvée
24-54-05- RESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES DU PAYS DES HERBIERS 2023- approuvée
24-55-06- CONCESSIONS CIMETIÈRE — TARIFS 2025- approuvée
24-56-07- AGENCE DE SERVICES AUX COLLECTIVITES LOCALES DE VENDEE : PRESENTATION DU
RAPPORT ANNUEL DE L'ELU MANDATAIRE 2023- approuvée
24-57-08- LOYER 2025-EPICERIE ASSOCIATIVE- approuvée
24-58-09- SALLES COMMUNALES — TARIFS 2025- approuvée
24-59-10- APPROBATION DU PLAN LOCAL UNIQUE SANTÉ SOCIAL (PLUSS) — approuvée
24-60-11- PARTICIPATION FINANCIERE OGEC ANNEE SCOLAIRE 2024-2025- approuvée 24-61-12- PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE REPAS DE FIN D’ANNÉE- approuvée
24-62-13- SUPPRESSION D'EMPLOI - approuvée
Le Maire
Patrice BERTRAND