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Arrêté - 143 mars 2024 st Urban Trail Caudry Kids 13 avril 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caudry.
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Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
FA
CAUDRY
7
>
ER
ARRÊTÉ
D’AUTORISATION
_
ï Ne Des
ne
.
DE
MANIFESTATION
SPORTIVE
ÊT
D’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
URBANISME
«
CAUDRY
URBAN
TRAIL
KIDS
2023»
- LES
CH’TIS
COUREURS
SAMEDI
13
AVRIL
2024
Arrêté
n°143-
Mars
2024-ST
RP/AB Le
Maire
de
la Ville
de
CAUDRY,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2212-1
et
suivants, Vu
le
Code
du
Sport,
notamment
ses
articles
L.331-1
et
suivants,
Vu
le Code
de
la Route,
notamment
l’article
417-6,
Vu
le
Code
Pénal,
notamment
l’article
R
610-5,
Vu
la
demande
de
Monsieur
Alban
CAFFIAUX
—
Président
de
l’association
« Les
ch’tis
coureurs
» dont
le
siège
social
est
domicilié
23
rue
de
la République
59380
BERTRY,
relative
à une
course
pédestre
dénommée
"Urban
Trail
kids
Caudry",
Vu
l'avis
favorable
de
l’ Arrondissement
Routier
de
Cambrai,
Considérant
qu’en
cette
occasion
il y
a
lieu
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules,
Considérant
qu’il
appartient
au
Maire,
en
tant
qu’autorité
de
police,
de
prendre
dans
les
domaines
de
sa compétence,
les
mesures
appropriées
pour
préserver
la sécurité
publique,
Considérant
que
rien
ne
s’oppose
à l’organisation
de
cette
manifestation,
ARRÊTE
ARTICLE
1
:
Monsieur
Alban
CAFFIAUX,
Président
de
l'association
«Les
ch’tis
coureurs
»
est
autorisé
à
organiser
une
course
pédestre
dénommée
"Urban
Trail
Caudry"
sur
l'itinéraire,
défini
ci-après
:
- Place
des
Mantilles
- Place
du
Général
de
Gaulle
- Rue
Nain
- Rue
de
Saint
Quentin
- Rue
de la République
- Rue
Jacquard
- Rue
Marliot
VILLE
DE
CAUDRY
- htp://www.caudry.fr
Place
du
Général
De
Gaulle
- BP
10199
Tél.:
03.27.75.70.10
59544
CAUDRY
CEDEX
Adresse
mél
: service-technique@mairie.caudry.fr - Mairie Durant
la
course,
les
participants
traverseront
divers
lieux,
édifices
et
établissements
publics,
ainsi
que
des
propriétés
lieux
privés.
ARTICLE
2
: Cette
épreuve
se
déroulera
le samedi
13
avril
2024
avec
un
départ
à
18h00.
ARTICLE
3
: Les
panneaux
réglementaires
de
déviation
(conseillée)
et
de
présignalisation
seront
mis
en
place
par
les
Services
Techniques
de
la Ville
et entretenus
durant
toute
la durée
de
la course
par
les
organisateurs.
Des
signaleurs
assureront
toute
la sécurité
sur
la totalité
du
parcours,
notamment
sur
les
voies
où
les
coureurs
traversent
ou
empruntent
la
chaussée,
selon
le
plan
détaillé
rue
par
rue
du
parcours
annexé
au présent
arrêté.
Des
accès
libres
seront
réservés
aux
véhicules
de
secours
et
de
lutte
contre
l’incendie.
Toutes
les
voies
donnant
accès
aux
parcours
seront
barrées
aux
intersections
précédentes,
une
pré
signalisation
sera
mise
en
place
sur
les
itinéraires
importants.
Pendant
toute
la
durée
de
cette
manifestation,
la
circulation
sera
interrompue
à
chaque
fois
que
cela
s'avérera
nécessaire
aux
endroits
où
les
coureurs
traversent
la chaussée
pour
assurer
la sécurité
de
ces
derniers.
La
vitesse
maximale
autorisée
sera
limitée
à
30
km/h
au
lieu
de
50
km/h
sur
toutes
les
voies
empruntées
par
la course.
Les
traversées
du
parcours
par
des
véhicules
seront
autorisées
et
assurées
par
des
signaleurs,
uniquement
à vitesse
réduite
et sauf au
moment
du
passage
des
coureurs.
ARTICLE
4
: Pour
permettre
le bon
déroulement
de
cette
épreuve,
le parking
de
la place
des
Mantilles
sera
interdit
au
stationnement
de
17
heures
à
19
heures
et réservé
uniquement
aux
participants,
aux
accompagnateurs,
aux
organisateurs
aux
signaleurs
et à toutes
les
personnes
contribuant
à la manifestation.
ARTICLE 5
: Conformément
à l’article
R.
331-13
du
Code
du
Sport,
la présente
autorisation
peut
être
suspendue
ou
rapportée
à tout
moment
s’il
apparaît
que
les
conditions
de
sécurité
ne
se
trouvent
plus
réunies
ou
que
l’organisateur
ne
respecte
plus
ou
ne
fait plus
respecter
par
les
participants
et
les
spectateurs
des
dispositions
prévues
par
le
règlement
particulier
de
la
manifestation
en
vue
de
leur
protection.
Les
forces
de
l’ordre
peuvent
interrompre
la
manifestation
sportive
ou
la
faire
cesser
définitivement
si les
conditions
de
sécurité
ne
sont
pas
ou
plus
réunies.
De
même,
l’association
devra
respecter
toutes
les
mesures
sanitaires
en
vigueur
au
moment
de
la manifestation.
ARTICLE
6
: La
municipalité
dégage
toute
responsabilité
en
ce
qui
concerne
les
risques
éventuels
et
notamment
les
dommages
qui
pourraient
être
causés
aux
personnes
et
aux
biens
par
le
fait
soit
de
l’association,
soit
d'un
accident
survenu
au
cours
ou
à l’occasion
de
cette
manifestation. ARTICLE
7
:
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille
—
5,
Rue
Geoffroy
Saint-Hilaire
—
CS
62039
—
59014
LILLE
Cedex,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification. ARTICLE
8
:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
de
la
Mairie,
Monsieur
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie
et
Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Caudry,
1e28
mars
2024
Pour
le Maire,
Le
Conseiller
Municipal
Délégué,
Marc
DEVIENNE ÿ
7)
.
CL
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