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Compte-Rendu - cr 2022 11 10
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Solers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2022 11 10)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Conseil Municipal 10 novembre 2022
Début 19h35
e Pouvoir Candide Lunot à Christophe Bouvet
e Pouvoir Eric Druesne à Laurent Messageot
e Pouvoir Jacqueline Moerman à Sylvie Devot
+ Pouvoir Martine Wesoltowski à Gilles Groslevin
Remarques sur CR CM du 23 septembre 2022 :
Mr Mariaud interpelle Mr Messageot concernant la redevance de la décharge et souhaiterait que figure au CR le montant de ceile-ci.
Mr Messageot lit une lettre d'Eric Druesne que ce dernier souhaite ajouter au CR.
Pas d'autres remarques.
ORDRE DU JOUR
1 —- BP 2022 Décision modificative n°1
Adopté à l'unanimité
2 — Taux de reversement de la taxe d'aménagement
Mr Bouvet demande si « tout ou partie » ne signifie que la participation ne doit pas être supérieur à
Zéro.
Adopté à l'unanimité
3 — Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2023 Adopté à l'unanimité
4 — CCAS remplacement d'un membre démissionnaire
Mr Mariaud indique que Mme Brunel se dit ne pas être démissionnaire du CCAS. Mr Groslevin reprécise les règles : le CCAS doit être composé à parité de membres élus et d'habitants. Mme Brunel ayant démissionné de son poste de conseillère municipale, elle doit de fait être remplacé
par un élu car elle ne peut rester en place en tant qu'habitante non-élue.
Mr Callies propose sa candidature. Mr Mariaud également.
Le maire demande au conseil de procéder à un vote à mains levées pour désigner le remplaçant.
Cette procédure est acceptée par le conseil.
Mr Mariaud recueille 1 voix (Mr Guyot)
Mme Roussel et Mr Sarrazin s'abstiennent.
Mr Callies est désigné par les autres membres du conseil.
5 — Informations Municipales
Mr Groslevin : Courrier du SIETOM concernant la modification des collectes. Proposition du SIETOM
qui sera discuté au conseil du SIETOM.
Mr Mariaud : retour sur la réunion du SIETOM (carte de crédit attribuée au président).
Mr Mariaud : Il lui a été rapporté que des flaques d’eau auraient été constatées dans l'église. Il y aurait des fuites. Mr Groslevin en est informé et a mandaté une entreprise pour se présenter dès la semaine
prochaine.
Mme Labarthe et Mr Bouvet évoquent l'ouverture du collège en septembre 2023.
Fin du conseil 20h40