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Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Villeneuve-sur-Vère.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 1747747629 CM 2025 03 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Présents : Alain TROUCHE, Jean CHAMAYOU, Martine ALBERT, Séverine LO, Roselyne ALBERT-TARROUX, Christian CANIVENQ, Jean-Yves DELMAS, Jacques FAURE, Sébastien FOURNIE, Dorothée RHAULT, Emeline VIGROUX SOUM-MORERE,
Excusés :
Secrétaire de séance : Séverine LO
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 MARS 2025
1- Approbation du PV du 12 février 2025 :
Le procès-verbal du conseil municipal du 12 février est adopté, après lecture, à l’unanimité des membres présents ou représentés.
2 – Présentation du Compte financier unique 2024 (CFU) provisoire : les comptes provisoires de l’année 2024 sont présentés succinctement au Conseil municipal. Aucun vote n’a lieu étant donné que des modifications peuvent encore intervenir. Le CFU définitif sera présenté en détail et voté lors du prochain Conseil.
3 – Point sur les travaux de la salle des Associations et du local de rangement :
Salle des Associations : la toiture est terminée, le sablage et le re-jointement du mur intérieur est réalisé, l’électricité et la pose de menuiseries sont en cours.
Local de rangement : les travaux de maçonnerie sont proches d’être terminés. Un rendez-vous est pris avec l’entreprise GERMA pour la réalisation de l’étage supérieur et de la toiture.
4 – Délibération pour le passage souterrain sous le chemin du Carlus par ENEDIS : le conseil municipal autorise le maire pour la signature de la convention de servitude. Une délibération est prise.
5 – Devis pour l’aménagement de la sortie du bureau du maire : après examen du devis proposé par l’entreprise Fournier, le conseil municipal souhaite attendre le bilan de l’architecte sur les plus- values et les moins-values inhérentes au chantier de la salle des associations.
6 – Devis pour le portail extérieur de la salle des Associations : le terrain situé le long de la nouvelle salle des Associations sera fermé par un portail. Après examen du devis proposé par la Ferronnerie Occitane, le Conseil municipal souhaite demander un devis à une autre entreprise pour comparaison.
7 – Voirie : demande d’aménagement et du sens de circulation chemin de Rouquette : à la suite de demandes émanant d’habitants domiciliés chemin de Rouquette, le projet d’aménagement du virage à angle droit suivi de la suppression du sens interdit est réexaminé par le Conseil municipal. Les membres ont voté pour la réalisation de ce projet : 7 voix pour, 2 absentions et 2 contre. Le
N°192
INFORMATIONS MUNICIPALES
Conseil Municipal
du 12 mars 2025chiffrage du projet sera réactualisé et financé dans le programme annuel « voiries » par l’aide du Conseil départemental dans le cadre du Fonds d’aide à la voirie d’intérêt local (FAVIL).
8 – Règles de communication en période électorale : les élections municipales vont avoir lieu dans moins d’un an. L ’Association des maires et des élus locaux du 81 (ADM81) propose une session d’information le 18 mars 2025 de 13h30 à 16h30 à Lescure-d’Albigeois : jugeant que cette information concerne les communes plus importantes, aucun élu n’y participera.
9 – Proposition du Pack Cyber de l’Association des maires et des élus locaux 81 (ADM81) : cette proposition a pour but de mettre en place dans les mairies une protection efficace contre les cyber attaques pouvant perturber gravement leur système informatique. Avant de se positionner sur cette offre, le Conseil municipal souhaite prendre des contacts auprès d’autres communes et auprès de l’ADM81.
10 – Désignation d’un référent apostille et légalisation des actes publics : l’Association des maires de France (AMF) transmet une circulaire du Ministère de la Justice qui demande que les communes désignent un référent : Jean CHAMAYOU, 1er adjoint, est désigné.
11 – Réflexion sur la maintenance informatique : le Conseil municipal souhaite contacter d’autres mairies ainsi que l’ADM81 pour obtenir des renseignements sur les prestataires informatiques auxquels ces organismes ont confié leur maintenance informatique.
12 – Demande de subvention par l’Association Danse Cordes : le Conseil municipal décide de ne pas donner une suite favorable à cette demande.
Questions diverses :
• Proposition de publication sur l’Interco Mag de la Communauté des communes : un article sur le rallye de la 4L Villeneuvoise va être proposé
• Recensement des projets pour le Syndicat départemental d’électrification du Tarn (SDET) : si vous rencontrez des problèmes en matière de réseau électrique (par exemple : baisse de tension), nous vous invitons à les transmettre à la mairie par mail à villeneuvesurvere@orange.fr
• Attestation d’honorabilité pour les professionnels de la petite enfance : à la demande du département du Tarn, les assistants maternels et assistants familiaux peuvent faire leur demande d’attestation d’honorabilité selon la procédure indiquée sur le flyer en pièce jointe.
• Proposition d’une activité ping-pong : l’association Multi-Sports Vère Lézert souhaite mettre en place de nouvelles activités, notamment du ping-pong, en 2025. Elle demande une subvention pour l’achat des tables et autre matériel. Le Conseil municipal décide de ne pas donner une suite favorable à cette demande de subvention car la mairie de Villeneuve met gracieusement à disposition de cette association la salle polyvalente et le local de rangement.
• Projet d’attribution d’un local pour la Société de chasse : l’aménagement de ce local va débuter prochainement. Il est souhaitable de mettre en place une convention pour le prêt de ce local. La Société de chasse va se renseigner avant d’organiser une réunion avec les élus.
• Matériel informatique mis à disposition de l’Office municipal socio-culturel et sportif : une convention va être signée entre l’OMSCS et la mairie.
• Proposition d’animation du Centre social du Carmausin-Ségala (CASA) : la CASA propose à l’école de Villeneuve une animation sur le thème des droits, égalité et autonomisation pour toutes les femmes et les filles.Dates à retenir :
- Samedi 29 mars à 20h30 et dimanche 30 mars à 15h : représentation théâtrale Los de la Vera
- Mercredi 16, jeudi 17 et vendredi 18 avril, de 9h à 17h : stage association Multi-Sports Vère Lézert
(flyer ci-joint)
- Mardi 22 avril à 14h : Loto du 3e Age à la salle Jean-Louis-de-Corail
Dimanche 11 mai à 17 heures
en l’église de Saint Sauveur de Villeneuve sur Vère
l’ensemble vocal Clizia (dirigé par Muriel Begueria)
associé à l’ensemble instrumental Hélios (violons, altos, violoncelles, théorbe, clavecin et orgue)
se produira dans un concert « Ostinato » composé d’œuvres de Dietrich Buxtehude.
Un pot dans la salle municipale clôturera cette soirée.
Tarif plein : 15 €
Pré-réservation : 12 € sur www.helloasso.com
Gratuit pour les moins de 12 ans
Renseignements : 06 87 55 44 44 (SMS)
Concert organisé en partenariat avec l’ADDA du Tarn et l’association La Grappe de Villeneuve sur Vère
Prochain conseil municipal : samedi 12 avril 2025 à 10 heures