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Déliberation - 2023 12 07
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Sainte-Terre.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Banque,
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois, le dix-neuf décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Terre, dûment convoqué, à la salle du Conseil Municipal sous la présidence de Madame Agnès ALFONSO-CHARIOL, Maire.
Date de convocation : 13 décembre 2023
Présents : MM. ALFONSO-CHARIOL, CANTE, CANTIN, DUPONT,
DURAND, FONMARTY, GRANEREAU, GUÉ, LAGUILLON, LERUTH,
LOREAU, MICHEL, ROSSI, SPERANZINI, UGOLINI.
Nombre de Conseillers
En exercice : 19
Présents : 15
Absents excusés : 2
Absents :
Absents excusés : MM. CURELY, MOULIERAC.
° Mme CURELY a donné pouvoir à Mme ALFONSO-CHARIOL.
Absents non excusés : MM. ALLAIRE, BUTON.
Secrétaire de séance : Monsieur MICHEL.
9p2"2 - A9 - Od JUS Î
Objet : Acquisition d’un composteur fontaine
M. MICHEL explique aux membres du Conseil Municipal que l’'USTOM propose d’équiper les communes volontaires d’un composteur fontaine collectif.
Celui-ci pourrait être implanté à proximité de l’école et serait donc accessible par tous les concitoyens.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le Conseil Municipal autorise Madame la Maire à effectuer les démarches auprès de l’'USTOM pour la mise en place de ce composteur fontaine collectif.
Fait et délibéré les jour, mois et an que
dessus,
Au registre sont les signatures,
Pour copie conforme,
Le 27 dé embre 2023 |
Agrès ALFONSO-EHARIOL.