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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Tropez.
Lien du pdf (Convocation - 000 Convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Saint-Tropez, le 22 septembre 2026
Saint-Tropez
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se
déroulera en salle du Conseil municipal, en mairie de Saint-Tropez,
Le mardi 6 octobre 2026 à 17 heures
ORDRE DU JOUR :
1. Nomination d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 juillet 2026.
3. Information des décisions municipales prises par délégation du Conseil
municipal.
FINANCES
4. Budget principal de La Commune. Décision modificative n°1. Ouvertures et
virements de crédits en sections de fonctionnement et d’investissement.
Exercice 2026.
Attribution de subventions supplémentaires aux associations Maison de
retraite Les Platanes, Triathlon club de Saint-Tropez, UST La boule
tropézienne, UST Tennis de table et Maires de France 83 (AMF83). Exercice
2026.
ut
6. Rapport d'activité et compte administratif du Syndicat Intercommunal
Varois d’Aide aux Achats Divers (SIVAAD). Exercice 2025.
7. Participation financière de La Fondation Saint-Tropez, sous égide de la
Fondation de France, aux travaux de réhabilitation de l’espace culturel La
Renaissance.
8. Participation financière d’un donateur à La restauration d’un tableau de la
collection du musée de l’Annonciade.
9. Désignation du directeur de la régie communale à seule autonomie
financière des parcs de stationnement.
10. Modification des statuts de la régie dotée de la seule autonomie financière
dénommée « Logements et patrimoine immobilier ». Extension du
périmètre de gestinn à l’ensemble des locaux commerciaux communaux. LC TRAVAUX - ENVIRONNEMENT - PATRIMOINE TERRESTRE ET MARITIME |
11. Délimitation des secteurs contaminés par Les termites sur le territoire de
la commune de Saint-Tropez.
12. Exploitation de l’aire de carénage et de grutage, de places à quai, du Port
de Saint-Tropez. Délibération de principe sur la gestion déléguée du
service public.
13. Convention d'occupation du domaine public pour l'hébergement de relais
de télérelevé des compteurs d’eau à intervenir avec la Compagnie
Méditerranéenne d’Exploitation des Services d'Eau (CMESE) et La société
BIRDZ.
| AFFAIRES GÉNÉRALES 07}
14. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de
association COFOR ALEC 83 (Communes Forestières du Var - Agence des
Politiques Énergétiques du Var).
15. Société d'économie mixte locale « SEM de Saint-Tropez - SEMAGEST ».
Approbation de La refonte des statuts. Mandat donné aux représentants de
la commune à l’assemblée générale extraordinaire.
16. Modification du règlement intérieur du Conseil municipal des jeunes.
17. Création d’un comité consultatif dénommé « Conseil des Aînés de La Ville
de Saint-Tropez » et approbation de son règlement intérieur.
18. Convention multipartite relative à La prise en charge des frais d’obsèques
et d’inhumation des personnes dépourvues de ressources suffisantes par
la commune du domicile du défunt, à intervenir avec les communes du
Golfe de Saint-Tropez.
19. Modification de la liste des logements attribués par concession pour
nécessité absolue de service et convention d'occupation précaire avec astreinte.
20. Contrat de licence non exclusive de la marque «Saint-Tropez » à
intervenir avec La Société PASSION LINGE & CO représentée par Monsieur
Steven CHOISY.
21. Contrat de licence non exclusive de la marque «Saint-Tropez» à
intervenir avec la société BERGIS (BISCUITERIE D'AZUR).
22. Avenant n°1 à La convention de concession d’utilisation non exclusive de
la marque « Saint-Tropez » à intervenir avec la Société Loro Piana S.P.A.
23. Modification de la répartition du capital social de la S.A.S. UN DÉJEUNER
AUX GRANIERS. Sous-traité d’exploitation du lot de plage n°4. Concession
de la plage naturelle des Graniers. 24. Marché n°2025D046. Sous-concession d’exploitation des plages de Saint-
Tropez. Lot n°3 « Bouillabaisse ». Avenant de transfert de la sous-
concession d'exploitation.
25. Mise à disposition, à titre gratuit, des locaux communaux aux associations.
[_ RESSOURCES HUMAINES ]
26. Convention relative à la disponibilité d’un sapeur-pompier volontaire sur
son temps de travail au profit du Service Départemental d’Incendie et de
Secours (SDIS) du Var.
27. Rémunération des personnels enseignants assurant la surveillance de la
restauration scolaire et de l’étude surveillée.
28. Création de trois emplois permanents à temps non complet au sein du
centre de tennis municipal Pierre Philippot.
29. Prise en charge des frais de mission et de déplacement des élus du Conseil
municipal.
30. Modalités de réalisation et d'indemnisation des heures supplémentaires.
31. Modalités de réalisation des astreintes et des interventions.
[ MANIFESTATIONS |
32. Convention avec l'association « Esprit Village des Commerçants de Saint-
Tropez » pour l’organisation de la braderie des commerçants de l’année
2026.
33. Convention entre La commune de Saint-Tropez et la Société nautique de
Saint-Tropez relative à l’organisation de La « Gold Cup Cape 31 ».
34. Organisation de l'exposition temporaire de l’année 2027 consacrée à la
représentation de la Gendarmerie au cinéma et à La télévision.