Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 000 Convocation
Convocation - 000. Convocation 5 juin
Convocation - 000 CONVOCATION
Convocation - 000. Convocation
Convocation - 000 Convocation
Convocation - 000. CONVOCATION
Convocation - 000. CONVOCATION
Convocation - 000. Convocation 27 janvier
Convocation - Convocation
Convocation - Convocation 2
Convocation - 000 Convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Tropez.
Lien du pdf (Convocation - 000 Convocation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Transports, Institutions publiques,
> SIA
I Saint-Tropez, Le 15 juillet 2026
Ville de
Saint-Tropez
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil municipal qui se
déroulera salle du Conseil municipal en mairie de Saint-Tropez,
Le jeudi 30 juillet 2026 à 17 heures
ORDRE DU JOUR :
1. Nomination d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2026.
3. Information des décisions municipales prises par délégation du Conseil
municipal.
[ URBANISME
4. Acquisition par la Commune de la future parcelle à cadastrer AH 315 de
1747m? dans le cadre de la mise en œuvre de l’emplacement réservé n°39.
5. Acquisition par la Commune des futures parcelles à cadastrer AI 486 et 488
d’une superficie totale de 190m2 dans le cadre de La mise en œuvre de
l'emplacement réservé n°20.
6. Acquisition amiable par La Commune d’une bande de terrain à cadastrer
section BD numéro 633 d’une superficie de 356m? sises chemin de Capon.
| FINANCES
7. Présentation du rapport annuel d'activité et des comptes de la SEMAGEST,
délégataire de service public des parcs de stationnement des Lices et Foch.
Exercice 2025.
8. Lecture des rapports et des comptes de La SEMAGEST. Exercice 2025.
9. Rémunération d’un représentant de La Commune à la SEMAGEST.
10. Modification et complément du barème de redevances d’usage de
l'outillage public du Port de Saint-Tropez. TRAVAUX - ENVIRONNEMENT - PATRIMOINE TERRESTRE ET MARITIME
11.
12.
13:
Charte d'engagement « Zéro déchet plastique » à intervenir avec la Région
Sud PACA et charte d'engagement « Plages sans déchet plastique » à
intervenir avec le Ministère de la transition écologique et l'ADEME.
Autorisation de signatures. Désignation des référents pour La mise en œuvre
d’actions.
Contrat n°2026C034. Concours restreint de maîtrise d'œuvre pour la
requalification d’ensemble du complexe sportif de Saint-Tropez.
Approbation des orientations programmatiques de l’opération.
Réhabilitation du hangar du quai de l'Epi. Approbation du programme de
l'opération.
RESSOURCES HUMAINES
14.
15.
16.
Création d’un emploi permanent à temps non complet de gestionnaire de
transport public routier de personnes.
Mise en place du référent déontologue pour l’élu local.
Débat sur la protection sociale complémentaire des agents.
AFFAIRES GÉNÉRALES
17,
18.
19.
20.
21.
22.
23
Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat Mixte
d’Ingénierie pour Les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de
la Méditerranée (SICTIAM).
Contrat de licence non exclusive de la marque « Saint-Tropez » à intervenir
avec la société EVENTS 4 SEASONS. Autorisation de signature.
Contrat de licence non exclusive de La marque « Saint-Tropez » à intervenir
avec la société COTE SUD EST / WARGNIER. Autorisation de signature.
Contrat de licence non exclusive de La marque « Saint-Tropez > à intervenir
avec la société VAN DER VEECKEN MARINE. Autorisation de signature.
Contrat de licence non exclusive de La marque « Saint-Tropez » à intervenir
avec la société ICONIC EDITIONS. Autorisation de signature.
Contrat de licence non exclusive de La marque « Saint-Tropez » à intervenir
avec la société GESTA SRL. Autorisation de signature.
. Contrat de licence non exclusive de La marque « Saint-Tropez » à intervenir
avec la société LOUIS VUITTON MALLETIER. Autorisation de signature. 24.
25.
26.
27.
28.
29,
30.
31.
Avenant n°1 au contrat de licence non exclusive de la marque « Saint-
Tropez » à intervenir avec la société LACOSTE FRANCE S.A.S. Autorisation
de signature.
Avenant n°1 à la convention de concession d’utilisation non exclusive de la
marque « Saint-Tropez » à intervenir avec la société ASTIER DE VILLATTE.
Autorisation de signature.
Avenant n°1 à la convention de concession d’utilisation non exclusive de La
marque « Saint-Tropez » à intervenir avec la société KAPSUL. Autorisation
de signature.
Avenant n°2 à la convention de concession d’utilisation non exclusive de la
marque « Saint-Tropez » à intervenir avec la société GUCCIO GUCCI S.P.A.
Autorisation de signature.
Convention de coopération en vue de la mise à disposition de moyens
communaux et intercommunaux en période de crise. Autorisation de
signature.
Création d’un comité consultatif dénommé « Conseil des Aînés de la Ville
de Saint-Tropez » et approbation de son règlement intérieur.
Demande de surclassement démographique de la commune de Saint-Tropez
dans la strate des communes de 40 000 à 80 000 habitants.
Transformation de la SEMAGEST en Société Publique Locale (SPL).
Approbation de principe et autorisation donnée à Madame le Maire
d'engager les démarches nécessaires.
MANIFESTATIONS
32
33:
Convention tripartite de partenariat culturel pour le château de La Moutte
- Domaine Emile-Ollivier à intervenir avec le Conservatoire du littoral et
l’association «Les Nuits du château de la Moutte ». Autorisation de
signature.
Avenant à la convention sexennale 2021-2026 - édition 2026 pour
l’organisation de La manifestation nautique « Les Voiles de Saint- -Tropez »
à intervenir avec La Société Nautique de Saint-Tropez. Autorisation de
signature.