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Document publié le Mercredi 29 janvier 2025 par la commune de Saint-Tropez.
Lien du pdf (Convocation - 000. Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Humanitaire, Aménagement du territoire,
É LS 8123014 D A0 USQUE
NU æ” 14.8 Saint-Tropez, le 29 janvier 2025
Ville de
Saint-Tropez
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera salle du conseil municipal en mairie de Saint-Tropez,
Le jeudi 6 février 2025 à 17 heures
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation d’un secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2024. 3. Information des décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal.
FINANCES |
4. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement. Réhabilitation et extension du musée de l’Annonciade.
5. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement. Réhabilitation du théâtre/cinéma de la Renaissance.
6. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement. Travaux de mise en sécurité et de restauration de la Citadelle.
7. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement. Réhabilitation du quai de l’Epi.
8. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement. Aménagement des zones de mouillage au Pilon et aux Canebiers.
9. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement. Villas Mistral.
10. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement. Aménagement de logements permanents.
11. Modification d’autorisation de programme/crédits de paiement. Aménagement du cœur de ville.
12. Participation financière d’un donateur aux travaux de réhabilitation du sentier du Littoral. 13. Participation financière de donateurs aux travaux de restauration du clocher de l’église paroissiale Notre-Dame de l’Assomption de Saint-Tropez.
14. Modification du catalogue des tarifs, tarifs des partenariats et boutique de l'office de tourisme. Exercice 2025.
15. Aide d’urgence pour Mayotte. Solidarité des communes littorales.
URBANISME |
16. Modification du PLU n°4: décision de ne pas réaliser d’évaluation environnementale.
17. Transfert d’office, sans indemnités, valant classement dans Le domaine public communal de l’impasse des Conquettes.
18. Nouvelle dénomination d’une partie de la « rue du Portalet » en « rue Marius ASTEZAN ».
TRAVAUX - ENVIRONNEMENT - PATRIMOINE TERRESTRE ET MARITIME |
19. Construction et exploitation d’un parking souterrain avenue Général Leclerc. Recours à la gestion déléguée. Approbation du lancement de la procédure de Délégation de Service Public. (Convocation du 21 janvier 2025).
20. Sous-concession d’exploitation des plages de Saint-Tropez, lots 1 à 5. Recours à La gestion déléguée. Approbation du lancement de la procédure de Délégation de Service Public. (Convocation du 21 janvier 2025).
21. Marché n° 2024D060. Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la station d’avitaillement du port de plaisance municipal conformément aux articles L. 1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales. Autorisation de signature de la convention. (Convocation du 21 janvier 2025).
22. Financement des participations aux travaux réalisés sous maîtrise d’ouvrage du Territoire d’Energie 83 pour le déploiement des infrastructures de recharges pour véhicules électriques. Dossier 6654 - installation de 8 bornes parking du port.
23. Adoption d’un fonds de concours au profit du Syndicat Mixte de l’Energie des Communes du Var pour la réalisation de travaux d’éclairage public impasse des Conquettes. Dossier 3654.
24. Renouvellement du bail commercial avec la société GERO. Restaurant la
Renaissance.
25. Convention de servitude Enedis. Parcelle BH 90. Restaurant du tennis municipal Pierre-Philippot. Autorisation de signature. AFFAIRES GENERALES ET RESSOURCES HUMAINES |
26. Délégations accordées au Maire dans Le cadre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. Abrogation de la délibération n°2023/20 du 31 janvier 2023.
27. Attribution de la protection fonctionnelle à Madame le Maire.
28. Délivrance des concessions dans le cimetière marin de Saint-Tropez.
29. Convention d’adhésion au service de médecine préventive du CDG 83 pour les agents de La commune. 2025/2028.
30. Convention relative à La protection civile dans le cadre du plan intercommunal de sauvegarde.
31. Modification de La liste des logements attribués par concession pour nécessité absolue de service et convention d'occupation précaire avec astreinte.
32. Engagement de la ville de Saint-Tropez dans une démarche qualité de l’accueil des usagers.
33. Création d’un poste de collaborateur occasionnel du service public non rémunéré pour la capitainerie du port de Saint-Tropez.