Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet
unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 18 02 2025
Document publié le Mardi 18 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 18 02 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
AIRVAUDAIS VAL DU THOUET 33 Place des Promenades
communauté de communes 79600 AIRVAULT
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 18 FEVRIER 2025
L'an deux mil vingt-cinq le dix-huit du mois de janvier à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes d'Assais les Jumeaux, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
18 présents + 3 pouvoirs (21 votes sur 28) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Maryse CHARRIER, Dominique GUILBOT, Sylvie NOBLET-
HORTET, Viviane CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE, Frédéric PARTHENAY, Mattieu MANCEAU
Commune d'Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis RIDOUARD, Fabrice DURAND
Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Gérard GIRET
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou :
Commune de Louin : ”
Commune de Maisontiers : Claude FREGEAI (suppléant)
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Alain JEZEQUEL, Micheline REAU
3 pouvoirs :
Dominique BARREAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
“Sébastien FAURE a donné pouvoir à Viviane CHABAUTY
“Lucette ROCHER a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
Absents/Excusés : Jacques ROY, Françoise RICHARD, Monique NOLOT, Gérard CHABAUTY, Dominique BARREAU, Huguette ROUSSEAU, Mathias DIXNEUF, Jacky JOZEAU, Lucette ROCHER, Maryse BARIGAULT, Sébastien FAURE
Pascal BIRONNEAU a été élu secrétaire de séance
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D2025-001 | FINANCES Centrale d'achat Centre de Gestion 79 - Avenant n°1 14 Autres Typeside contrats D2025-002 es Redevance performance des systèmes d'assainissement 7.2 Fiscalité
D2025-003 RESSOURCES HUMAINES Convention interim Centre de Gestion - 8.6 Emploi-formation Avenant n°4 professionnelle
RESSOURCES HUMAINES Service commun finances-ressources 8.6 Emploi-formation D2025-004 : à humaines professionnelle
8.6 Emploi-formation
professionnelle
8.6 Emploi-formation
professionnelle
D2025-005 RESSOURCES HUMAINES Protection sociale complémentaire
D2025-006 RESSOURCES HUMAINES Nouvelle convention retraite CNRACL-CDG
D2025-007 EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES Remboursement dégradations 3.6 Autres actes de Bordage par USA FAT Handball gestion du domaine privé D2025-008 EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES Avenants marché de travaux 1.6 Actes relatifs à la pour la réhabilitation de la piscine d'Airvault maîtrise d'œuvre
D2025-009 on Convention d'objectifs et de moyens avec les maisons de 8.2 Aide sociale
D2025-010 SOCIAL Demande d'aide financière assistants maternels 7.5 Subventions
D2025-011 DECHETS Convention quai de transfert Bressuire 8.8 Environnement
D2025-012 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Délégation ponctuelle de l'exercice 8.4 Aménagement du
Liste des sujets délibérés en Conseil Communautaire -Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet — 18 février 2025du Droit de Préemption Urbain à la commune d'Airvault territoire
D2025-013 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Projet de ZAC Auralis 2 - Bilan de 8.4 Aménagement du concertation préalable et de la mise à disposition du public territoire
D2025-014 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Approbation du dossier de création 8.4 Aménagement du de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Auralis 2 territoire
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Viabilisation de la ZAE du Grand 8.4 Aménagement du D2025-015 a AE Tillais territoire
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Convention de Pacte territorial - 8.5 Politique de la ville- D2025-016 France Rénov'’ de la Communauté de communes Airvaudais-Val du habi 4 Thouet abitat-logement
Mise en ligne le 19 février 2025 sur le site www.cc-avt.fr
Le Président,
Olivier F LET
Liste des sujets délibérés en Conseil Communautaire -Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet — 18 février 2025