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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 02 07 2024
Document publié le Mardi 2 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 02 07 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DÉLIBÉRÉS EN CONSEIL COMMUNAUTAIRE SEANCE DU 2 JUILLET 2024
L’an deux mil vingt-quatre le deux du mois de juillet à 18h30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes de Borcq sur Airvault, sous la présidence de M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
Date de la convocation : 26 juin 2024
23 présents + 2 pouvoirs (25 votes sur 28) :
Quorum atteint (15)
Membres titulaires présents :
✓Commune d'Airvault : Viviane CHABAUTY, Dominique GUILBOT, Frédérique DAMBRINE, Olivier
FOUILLET, Maryse CHARRIER, Jacky JOZEAU, Sylvie NOBLET-HORTET, Frédéric PARTHENAY, Lucette
ROCHER, Mattieu MANCEAU
✓Commune d’Assais-les-Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Jean-Louis RIDOUARD, Fabrice DURAND
✓Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
✓Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
✓Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
✓Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
✓Commune de Louin : Maryse BARIGAULT, Monique NOLOT
✓Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
✓Commune de Saint-Loup-Lamairé : Dominique BARREAU, Pascal BIRONNEAU
3 pouvoirs :
✓Mathias DIXNEUF a donné pouvoir à Maryse BARIGAULT
✓Alain JEZEQUEL a donné pouvoir à Dominique BARREAU
✓Micheline REAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
Excusés : Sébastien FAURE, Huguette ROUSSEAU et Jacques ROY
Monique NOLOT a été élue secrétaire de séance
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière
D2024-040 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets 5.7 Intercommunalité
D2024-041 Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement 5.7 Intercommunalité
D2024-042 Rapport annuel d’activité 2023 5.7 Intercommunalité
D2024-043 Règlement d’attribution et formulaires des subventions pour les Associations 7.1 Décisions budgétaires
D2024-044 Fonds de concours CCAVT : demande de la Commune de Boussais 7.8 Fonds de concours
D2024-045 Fonds de concours CCAVT : demande de la Commune d’Availles- Thouarsais 7.8 Fonds de concours
D2024-046 Déchets : mise à jour de la délibération sur les tarifs manifestations 7.1 Décisions budgétaires
D2024-047 Instauration de l’indemnité horaire pour travail de nuit (IHTN) 4.1 Personnel titulaires et stagiaires
D2024-048 Schéma Directeur d’assainissement collectif : demande de subvention 7.5 Subventions
D2024-049 Marché travaux piscine : avenants 1.1 Marchés publics
D2024-050 STRADDET : avis en tant que personne publique associée 8.4 Aménagement du territoire
D2024-051 Engagement pour le COT (contrat d’objectif territorial) 8.4 Aménagement du Liste des sujets délibérés en Conseil Communautaire –Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet – 2 juillet 2024
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territoire
D2024-052 Mobilité : adhésion à Nouvelle-Aquitaine Mobilité (NAM) au 1er janvier 2025 8.7 transports
D2024-053 Demande de classement de l’Office de Tourisme 8.4 Aménagement du territoire
D2024-054 Tarifs 2024 boutique et prestations de l’Office de Tourisme 7.1 Décisions budgétaires
D2024-055 Médiathèque : Projet culturel 2024-2025 8.9 Culture
D2024-056 Médiathèque : Projet scolaire 2024-2025 8.9 Culture
D2024-057 Dispositif d’aide aux Assistants Maternels du territoire 9.1 Autres domaines de compétences
Mise en ligne le 3 juillet 2024 sur le site www.cc-avt.fr
Le Président,
Olivier FOUILLET