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Compte-Rendu - conseil du 10 juin 2024
Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Pommiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil du 10 juin 2024)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Compte-rendu - Conseil municipal du lundi 10 juin 2024 1 L'an deux mil vingt-quatre, le lundi dix juin à vingt-heures, le Conseil Municipal de Pommiers dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, en Mairie de Pommiers, sous la présidence de Monsieur le Maire. Présents : Mesdames et Messieurs BLANCHET René, COQUARD Jean-Michel, ROCHETTE Myriam, SCHMITT Dominique, PIERQUIN Béatrice, DEMAY Jean-Claude, NAPOLY Marie-Hélène, NEYRA Marc, GAIGNEUX Patricia, BESSON François, FUTIN Fabrice, MILOT Christine, FONTAINE Vincent, BELLOT Laurence, GUINARD Thierry, Anne- Sophie PRIVOLT, Frédéric GAUDIN, et GERVAIS Julien. Pouvoir : François BESSON donne pouvoir à Marie-Hélène NAPOLY Secrétaire : DEMAY Jean-Claude I– Début du Conseil à 20h00 : Compte rendu du voyage à Paris du Conseil Municipal Junior (CMJ) Les jeunes du Conseil Municipal Junior (CMJ) ont fait une restitution de leur voyage à Paris. Ils ont notamment visité l’hôtel de Lassay en compagnie du député Alexandre Portier, qui leur a fait découvrir le site. Ils ont également visité le Musée de l'Armée, où le tombeau de Napoléon les a particulièrement marqués. Au cours de leur séjour, ils ont découvert la ville de Paris, la Tour Eiffel, et ont pour beaucoup appris à utiliser le métro pour la première fois. II- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MAI 2024 Monsieur le Maire rappelle les principales décisions prises lors du Conseil municipal du lundi 13 mai 2024 et demande aux membres du Conseil s’ils approuvent le procès-verbal tiré de cette séance. Le procès-verbal est approuvé à l’unanimité. III- AFFAIRES FONCIERES ➢ Déclarations d’intention d’aliéner Une déclaration d’intention d’aliéner est à l’ordre du jour de cette séance. La Commune ne souhaite pas préempter. IV– Affaires financières ➢ Tarification du restaurant scolaire Dominique Schmitt, adjoint au maire, a présenté la nécessité de réévaluer le prix de la cantine scolaire. Le nombre de repas servis étant en constante croissance et avoisinant désormais les 40 000 annuels, cette augmentation nous rapproche rapidement de la capacité maximale d’accueil de la cantine. Depuis 2019, le prix CONSEIL MUNICIPAL DE POMMIERS COMPTE RENDU Membres en exercice 21 Présents 17 Votants 1 8 Pouvoirs 1 Compte-rendu - Conseil municipal du lundi 10 juin 2024 2 du repas était fixé à 4,40 euros. À partir de cette année, ce prix sera augmenté à 5 euros, soit une augmentation de 13%. Cette réévaluation est due à l'inflation des fluides (gaz, électricité), dont les coûts ont doublé depuis 2019, ainsi qu'à l'augmentation du reste à charge par repas pour la commune, qui est passé de 31% en 2019 à 40% aujourd'hui. Avec cette nouvelle tarification, la part communale par repas devrait être réduite à 34%. Marc NEYRA souligne l'excellent travail des agents municipaux du restaurant scolaire concernant le gaspillage alimentaire à travers une fine connaissance de l’alimentation des enfants et de la gestion des stocks. À Pommiers, le gaspillage alimentaire est d'environ 20g par repas, contre une moyenne nationale de 120g. Le maire exprime son inquiétude quant à l'alimentation des très jeunes enfants, en particulier ceux des sections petite et moyenne, dans le restaurant scolaire. Les agents municipaux y prêtent une attention particulière mais il est rappelé que les parents doivent veiller à l’autonomie des enfants. La hausse tarifaire du restaurant scolaire est approuvée à l’unanimité. V– Affaires sociales ➢ Convention Territoriale Globale en partenariat avec la CAF Monsieur le Maire indique que la Convention Territoriale Globale (CTG) relève d'une démarche fondée sur le partenariat avec la Caf pour renforcer l'efficacité, la cohérence et la coordination des services mis en place pour les habitants des territoires. Ces services, définis d'après le diagnostic des besoins réalisé conjointement avec la Caf, couvrent la petite enfance, la jeunesse, le soutien à la parentalité, l'animation de la vie sociale, l'accès aux droits et l'inclusion numérique, le logement, la prise en compte du handicap, etc. La CTG définit des orientations sous formes d'axes. La mise en œuvre des orientations prises par la Convention de la Communauté de Communes du Beaujolais Pierres-Dorées (CCBPD) s'appuie sur les compétences des services communautaires et des partenaires que la CCBPD soutient ou avec qui la collectivité échange et collabore au quotidien pour la mise en œuvre de ces politiques. Le projet suivant est également voté à l'unanimité. VI– Travaux Monsieur Demay, adjoint au maire, indique qu'il va prendre contact avec un artisan pour les huisseries, notamment pour la réparation des vitraux cassés de l'église. Monsieur Futin informe que, suite à une réunion de la Communauté de Communes, les lampadaires avec une base en bois dans le secteur de l'école maternelle seront remplacés courant août. Madame Pierquin indique que pour le projet Agora, le choix final pour le chauffage est une pompe à chaleur Compte-rendu - Conseil municipal du lundi 10 juin 2024 3 couplée à la géothermie. Ce système présente des avantages, notamment la capacité à refroidir en été, un investissement initial plus élevé mais des coûts de fonctionnement réduit, et l'éligibilité au Fonds Chaleur pour une subvention de 51 000 euros. De plus, l'inflation sur la biomasse ces dernières années ne permet pas d'assurer la pérennité des coûts de fonctionnement. Le maire informe du lancement du marché de couverture des terrains de tennis, prévu pour le 30 juin. VII– Urbanisme ➢ Point sur les dossiers en cours VIII– Personnel Communal ➢ Recrutement sur poste existant d'attaché à temps complet Monsieur le Maire expose que la commune souhaite recruter, à compter du 17 juin 2024, Mme Séverine MALHERBE MANGELINCK sur le poste de secrétaire générale, précédemment occupé par Mme Solène THABUIS Le poste d'attaché à temps complet avait été créé par délibération n°2009.022 du 28 avril 2009 Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer Le Conseil, après en avoir délibéré, à l'unanimité, approuve le recrutement de Mme MALHERBE MANGELINCK Séverine sur le poste d'attaché à temps complet à compter du 17 juin 2024. ➢ Titularisation d'un agent de maîtrise à temps complet au 1er juillet Monsieur le Maire expose que la commune a recruté, depuis le 1er mai 2022, M. MILLET Sebastien en tant qu'agent des services techniques au grade d'adjoint technique. M. MILLET Sebastien a réussi l'examen professionnel d'adjoint technique principal 2e classe. Par la suite, M. MILLET a réussi le concours interne d'agent de maîtrise et remplit aujourd'hui les conditions pour changer de cadre d'emploi. Ce changement a nécessité une stagiairisation de l'agent durant un an à compter du 1er juillet 2023, par délibération 2023.020. Monsieur le Maire propose de procéder à la titularisation de M. MILLET Sebastien à compter du 1er juillet 2024, sur le poste d'agent de maîtrise créé par délibération 2023.019. Monsieur le Maire demande au Conseil municipal de se prononcer. Le Conseil, après en avoir délibéré, à l'unanimité, donne son accord pour la titularisation de M. MILLET Sebastien à compter du 1er juillet 2024, sur le grade d'agent de maîtrise à temps complet. IX– Bilan des actions entreprises depuis le dernier conseil Compte-rendu - Conseil municipal du lundi 10 juin 2024 4 ➢ Commission culture Madame PIERQUIN rappelle que la fête de la musique se tiendra le 21 juin et que l'organisation sera similaire à celle de l'année dernière, avec des événements répartis sur trois lieux. Les affiches ont été validées et sont prêtes à être distribuées. ➢ Commission communication Le prochain Pommiers Info sera distribué le premier week-end de juillet. ➢ SIEVA Dominique SCHMITT fait l’état des lieux des mesures prises l’année précédente et indique qu’elles ont toutes atteint les objectifs escomptés. ➢ École Le conseil de l’école se déroule la semaine prochaine. Il y aura une classe en moins l’année prochaine. La réunion publique sur le collège est reportée. X– Tirage au sort des Jurys D’assises Le conseil a effectué le tirage des 6 membres inscrit sur les listes électorales composant les Jury d’Assises. XI– Questions et informations diverses La commission des impôts s'est tenue ce mois-ci avec la participation des habitants de la commune. La brocante se tiendra le 23 juin au centre aéré. Compte-rendu - Conseil municipal du lundi 10 juin 2024 5 Une exposition sur la commune va être organisée, portant sur la gestion des forêts et les méthodes utilisées au Moyen Âge pour se réchauffer et se rafraîchir. Un apéro festif est organisé à la maison des arts par les deux associations, Atelier des mamans, et Jaune comme le bleu du ciel qui se tiendra le 22 juin à 11h. Marc NEYRA indique que la communauté de commune organise la quinzaine du développement durable fin septembre, début octobre. Une conférence aura lieu le 20 septembre à 20h par une chercheuse de l’institut Bocuse sur les légumineuses. Une rencontre a eu lieu avec l’association l’Orchidée qui s’occupe des enfants malades, qui souhaite organiser un événement sur la commune, cela fait suite au décès de la petite Chloé l’année dernière sur la commune et au courage des parents qui poursuivent leur combat dans l’association. Le Conseil tient à féliciter l’équipe féminine U13 de basket qui est championne du Rhône. L’équipe de football senior quant à elle monte d’une division. Une équipe féminine de football sera créée l’année prochaine. La fête du football se déroule le 7 juillet avec un tournoi l’après-midi. L’équipe bouliste était proche de la qualification au championnat de France en perdant la dernière manche qualificative. Le club de tennis est ouvert au public ce samedi en partenariat et en mutualisant les moyens avec le VTT et le Football. La ville de Toirano jumelée avec Pommiers a un nouveau Maire Marco BORTELETTO qui souhaite réengager le jumelage. Le Maire présente au Conseil le rapport de Gendarmerie. Compte-rendu - Conseil municipal du lundi 10 juin 2024 6 Prochain Conseil Municipal : Lundi 8 juillet 24 à 20h30 à la Mairie de Pommiers Fin du Conseil : 22h30 René Blanchet Jean-Michel Coquard Myriam Rochette Dominique Schmitt Béatrice Pierquin Jean-Claude Demay Marie-Hélène Napoly Marc Neyra François Besson Christine Milot Patricia Gaigneux Laurence Bellot Thierry Guinard Vincent Fontaine Fabrice Futin Anne-Sophie Privolt Frédéric Gaudin Julien Gervais Anaïs Paccoud Lucie Pothrat Hélène Leblanc- Mortagne