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Compte-Rendu - CR DU 11 12 2024
Document publié le Mercredi 30 octobre 2024 par la commune de Combronde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR DU 11 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Eau et assainissement,
S
MAIRIE
de
COMBRONDE
- C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L
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PROCES VERBAL DE SEANCE
DATE DE LA CONVOCATION : 04/12/2024
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 18
NOMBRE DE PRESENTS : 15
NOMBRE DE POUVOIRS : 2
ABSENT :1
NOMBRE DE SUFFRAGES EXPRIMES : 17
Monsieur le Maire : Alain ESPAGNOL, Président.
Sont présents : Mesdames Christine BERTIN, Delphine PERRET, Muriel PORTIER, Leslie MAZUEL, Laetitia LAMBERT-DROUGAT et Myriam HENRY, Messieurs Jean- Paul POUZADOUX, Jean-Michel GRIVOTTE, Dominique LABOISSE, Etienne ONZON, Didier AUBRY, Renaud MARRET, Patrick LAPARRAT, François MOULIN,
Absents excusés : Nathalie RICHARD ayant donné pouvoir à Didier AUBRY, Stéphane PEREIRA ayant donné pouvoir à Alain ESPAGNOL,
Absent : Monsieur Camille PENAUD-POLGE
Secrétaire de séance : Dominique LABOISSE
Le procès-verbal de la réunion du conseil du 30 octobre 2024 a été voté à l’unanimité
ORDRE DU JOUR
- PRESENTATION PAR TE 63 DU PROJET D’OMBRIERES VERS LE COMPLEXE SPORTIF,
- ASSAINISSEMENT – REDEVANCE « PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF » POUR 2025, VOTEE A 15 VOIX POUR ET 2 VOIX CONTRE,
- CŒUR DE BOURG – LOT ESPACES VERTS – CHOIX DES ENTREPRISES, A L’UNANIMITE,
- BUDGET COMMUNAL – DECISION MODIFICIATIVE N° 6, A L’UNANIMITE, - INSTALLATION CAMPANAIRE DE L’EGLISE – CONTRAT DE MAINTENANCE, A L’UNANIMITE,
RAJOUT LORS DE L4OUVERTURE DE SEANCE :
- PARCELLES ZA 338 – 508 – 510 – 529 A 532 – PORTAGE FONCIER PAR EPF- SMAF, une élue n’a pas participé aux délibérations et au vote, VOTEE A 15 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION
- Questions diverses.