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Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Lumbin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Cybersécurité, Données personnelles, Éthique publique,
Liste des délibérations
Conseil municipal du 08 juillet 2024
• Délibération n°2024_07_37 : Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une salle polyvalente communale
• Délibération n°2024_07_38 : Approbation de la modification n°1 du PLU • Délibération n°2024_07_39 : Nomination d’un délégué à la protection des données • Délibération n°2024_07_40 : Nomination d’un responsable de l’accès aux documents administratifs
• Délibération n°2024_07_41 : Signature de la convention de mise à disposition des piscines intercommunales
• Délibération n°2024_07_42 : Signature d’une convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le département de l’Isère pour la remise en état de la chaussée des voies « chemin Maillard » et « chemin Peyronnard »
• Délibération n°2024_07_43 : Signature d’un protocole d’accord transactionnel avec le responsable d’un incendie automobile ayant entraîné une dégradation de la voie publique