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Ordre du Jour - ORDRE du jour du conseil municipal du vendredi 27
Déliberation - liste deliberations 27 mars 2024
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune d'Égletons.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 27 mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Fiscalité,
Commune
d’Egletons
- Séance
du
Conseil
Municipal
du
27/03/2024
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-sept
mars,
à
dix-huit
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ÉGLETONS,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
M.
Charles
FERRÉ,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
: 27.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14
mars
2024.
PRESENTS._
(20)
_:
Mesdames
et
Messieurs
FERRÉ
Charles,
DUBOUCHAUD
Patricia,
CONTINSOUZA
Nicolas,
PEYRAT
Denise,
TAGUET
Jean-Marie,
CASSEZ
Didier,
BOUILLON
Ludivine,
POP
lon
Octavian,
FORYS
Claire,
TRAËN
William,
VILLALBA
Liliane,
KOLBEL
Paul,
AURIEL
Delphine,
CAUTY
Stéphan,
FRAYSSE
Jean-Michel,
SMUDA
Francis,
VIDAL
Dany,
LE
GALL
Thierry,
GALET
Clarisse,
MAIMBOURG-BUISSON
Brigitte.
PROCURATIONS
(7)
: M.
DATIN
Yves
à M.
CONTINSOUZA
Nicolas,
Mme
RIVET
Murielle
à Mme
DUBOUCHAUD
Patricia,
Mme
CARRARA
Annie
à
Mme
PEYRAT
Denise,
Mme
DELSOL
Annie
à
Mme
VILLALBA
Liliane,
M.
OLIVEIRA
Mathieu
à
M.
TAGUET
Jean-Marie,
Mme
TROUSSIER
Maréva
à M.
FERRÉ
Charles,
M.
VILLA
Olivia
à Mme
VIDAL
Dany.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
BOUILLON
Ludivine.
N°1
D.CM/2024/012-
Budget
Principal
-
Présentation
du
compte
de
gestion
2023
APPROUVÉE
à
l’unanimité
N°2
D.CM/2024/013
Budget
Principal
-
Présentation
du
compte
administratif
2023
APPROUVÉE
à
20
voix
pour
et
5
abstentions
N°3
D.CM/2024/014
Budget
Principal
: reprise
des
résultats
2023
et
affectation
sur
l’exercice
2024
.
APPROUVÉE
à
20
voix
pour
et
5
contre
N°4
D.CM/2024/015
Budget
Principal
: Présentation
du
Budget
Primitif
2024
APPROUVÉE
à
22
voix
pour
et
5
contre
N°5
D.CM/2024/016
Budget
annexe
du
service
de
l’eau
-
Présentation
du
compte
de
gestion
2023
.
APPROUVÉE
à
l’unanimité
N°6
D.CM/2024/017
Budget
annexe
du
service
de
l’eau
-
Présentation
du
compte
administratif
2023
.
APPROUVÉE
à
20
voix
pour
et
5
abstentions
N°7
D.CM/2024/018
Budget
annexe
du
service
de
l’eau
: reprise
des
résultats
2023
et
affectation
sur
l’exercice
2024
APPROUVÉE
à 20
voix
pour
et
5 abstentions Commune
d’Egletons
- Séance
du
Conseil
Municipal
du
27/03/2024
N°8
D.CM/2024/019
Budget
annexe
du
service
de
l’eau
:
Présentation
du
Budget
Primitif
2024
.
APPROUVÉE
à
22
voix
pour
et
5
contre
-
N°9
D.CM/2024/020
Budget
annexe
du
service
de
l'assainissement
-
Présentation
du
compte
de
gestion
2023 APPROUVÉE
à
l'unanimité
N°10
D.CM/2024/021
Budget
annexe
du
service
de
l'assainissement
-
Présentation
du
compte
administratif
2023 APPROUVÉE
à 20
voix
pour
et
5 abstentions
-
N°11
D.CM/2024/022
Budget
annexe
du
service
de
l’assainissement
: Reprise
des
résultats
2023
et
affectation
sur
l’exercice
2024
APPROUVÉE
à 20 voix
pour
et
5 abstentions
-
N°12
D.CM/2024/023
Budget
annexe
du
service
de
lassainissement
Présentation
du
Budget
Primitif
2024
APPROUVÉE
à 22 voix
pour
et 5 abstentions
N°13
D.CM/2024/024
Budget
annexe
du
secteur
du
Bosquet
- Présentation
du
compte
de
gestion
2023
.
APPROUVÉE
à
l'unanimité
-
N°14
D.CM/2024/025
Budget
annexe
du
secteur
du
Bosquet
-
Présentation
du
compte
administratif
2023
.
APPROUVÉE
à
20
voix
pour
et
5
abstentions
N°15
D.CM/2024/026
Budget
annexe
du
secteur
du
Bosquet
: Présentation
du
Budget
Primitif
2024
.
APPROUVÉE
à
22
voix
pour
et
5
contre
-
N°16
D.CM/2024/027
Fixation
des
taux
d'imposition
pour
l’année
2024
APPROUVÉE
à 22 voix
pour
et
5 abstentions
N°17
D.CM/2024/028
Tarifs
complémentaires
du
Centre
de
Découverte
du
Moyen
Âge
.
APPROUVEÉE
à
l’unanimité
-
N°18
D.CM/2024/029
Garantie
d'emprunt
au
profit
d’Égletons
Habitat
pour
le
financement
de
la construction
de
4
pavillons
rue
des
Monédières
à
Egletons
APPROUVÉE
à l'unanimité
des
présents
N°19
D.CM/2024/030
Garantie
d'emprunt
au
profit
d’Égletons
Habitat
pour
le
financement
complémentaire
de
la
réhabilitation
de
la
Résidence
Habitat
Jeunes
APPROUVÉE
à
l’unanimité
des
présents Commune
d’Egletons
- Séance
du
Conseil
Municipal
du
27/03/2024
N°20
D.CM/2024/031
Garantie
d'emprunt
au
profit
d’Égletons
Habitat
pour
le
financement
de
la première
tranche
de
travaux
de
désamiantage
des
couvertures
APPROUVÉE
à
l’unanimité
des
présents
N°21
D.CM/2024/032
Garantie
d'emprunt
au
profit
d’Égletons
Habitat
pour
le
remplacement
de
convecteurs
électriques
APPROUVÉE
à
l’unanimité
des
présents
N°22
D.CM/2024/033
Convention
de
délégation
de
Maîtrise
d’Ouvrage
Unique
avec
la
Fédération
Départementale
d’Electrification
et
d’Energie
de
la Corrèze
(FDEE
19)
,
APPROUVÉE
à
l’unanimité
N°23
D.CM/2024/034
Modification
des
statuts
de
la
Fédération
Départementale
d’Electrification
et
d’Energie
de
la
Corrèze
APPROUVÉE
à l’unanimité
-
N°24
D.CM/2024/035
Modification
du
tableau
des
emplois
et
des
effectifs
APPROUVÉE
à l’unanimité
N°25
D.CM/2024/036
Approbation
du
Règlement
de
formation
de
la
Commune
et
du
CCAS
.
APPROUVÉE
à
l’unanimité
VU
POUR
ETRE
AFFICHÉ
À
LA
PORTE
DE
LA
MAIRIE
CONFORMEMENT
AUX
PRESCRIPTIONS
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES.
Égletons,
le 29
mars
2024
Le
Maire,
harles
FERRÉ
Les
délibérations
sont
consultables
au
secrétariat
de
la
mairie.