Compte-Rendu - CR CM 2026.04.02 SI

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Compte-Rendu - CR CM 2026.04.02 SI Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sugères. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2026.04.02 SI)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit, CR CM du 2 avril 2026 à 20 heures.

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

ABSENT : FOUILHOUX Guillaume (Procuration à CHARBONNEL Yoann)

Délibération 2026-19 : composition des diverses commissions

M le Maire propose de déterminer un certain nombre de commissions et de nommer leurs membres. Après en avoir, délibéré, les commissions suivantes sont constituées :

* Commission d’appel d’offres et adjudications et des finances

3 Titulaires : - LANSARD Denis

- RENNAULT Dominique

- JUILLES Anne-Sophie

3 Suppléants : - BEAL Alain

- PERAUD Virginie

- GAUCHER David

* Commission urbanisme, voirie, assainissement, bien de section et domaine public - LANSARD Denis

- JUILLES Anne-Sophie

- LANSARD Martine

- PERAUD Virginie

- CLEMENT Aurélien

* Commission école (sauf bâtiment)

- LANSARD Denis

- CHANIMBAUD Sabine

- RENNAULT Dominique

- DUCHAMP Jonathan

* Commission des bâtiments, sécurité, conformité

- LANSARD Denis

- BEAL Alain

- GAUCHER David

- CHARBONNEL Yoann

- CLEMENT Aurélien

* Commission animation, communication, culture

- LANSARD Denis

- CHANIMBAUD Sabine

- EMIN Guillaume

- SOL Rachel

- CHARBONNEL Yoann

Commission de contrôle des opérations électorales : - titulaire : BEAL Alain - suppléant : CHANIMBAUD Sabine

Gestion du site internet : - DEPERT Christine, agent

- BEAL Alain

- PEREZ Christine

Gestion panneau pocket et Facebook : - PEREZ Christine

- BEAL AlainRéférents ambroisie : - POINTUD Stéphane

- PEREZ Christine

Référent frelon asiatique : - CHARBONNEL Yoann

Référent diagnostic foncier agricole : - EMIN Guillaume

Référent zone humide : - CLEMENT Aurélien

Référent communal campagnols terrestres : - EMIN Guillaume

Référent chats errants : - PEREZ Christine

Pour : 15 - Contre : 0 - Abstention : 0

Délibération 2026-20 : correspondant incendie et secours

Monsieur le Maire signale que la commune de Sugères doit nommer un correspondant incendie et secours, il invite l’assemblée à choisir son délégué.

Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux désignent :

- BEAL Alain

Pour : 15 - Contre : 0 - Abstention : 0

Délibération n°2026-21 : délégués au SIVU pour la gestion du RPI

Monsieur le Maire signale que la commune de Sugères fait partie du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique pour la gestion du RPI regroupant les communes de : Sugères, Brousse et Saint Jean des Ollières. Conformément aux statuts, il invite l’assemblée à choisir ses délégués. Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux désignent :

* 3 titulaires : - CHANIMBAUD Sabine

- RENNAULT Dominique

- DUCHAMP Jonathan

* 1 suppléant : - LANSARD Martine

Pour : 15 - Contre : 0 - Abstention : 0

Délibération n°2026-22 : délégués au SIVU « la Sugérienne des Liards » Monsieur le Maire rappelle que la commune fait partie du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique « la Sugérienne des Liards ». Il invite l’assemblée à désigner les délégués auprès de cet organisme. Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux désignent :

*5 titulaires : - LANSARD Denis

- CLEMENT Aurélien

- PERAUD Virginie

- LANSARD Martine

- FOUILHOUX Guillaume

Pour : 15 - Contre : 0 - Abstention : 0

Délibération n°2026-23 : délégués au Ciné-Parc

Monsieur le Maire signale qu’il est nécessaire de désigner les délégués de la commune au syndicat Ciné-Parc :

Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux désignent :

* 2 titulaires : - CHANIMBAUD Sabine

- EMIN Guillaume

* 2 suppléants : - PEREZ Christine

- JUILLES Anne-Sophie

Pour : 15 - Contre : 0 - Abstention : 0

Délibération n°2026-24 : délégué au Parc Naturel Régional du Livradois Forez Monsieur le Maire signale qu’il conviendrait de désigner le délégué de la commune au Parc Naturel Régional du Livradois Forez.

Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux élisent :

* 1 titulaire : - EMIN Guillaume

Pour : 15 - Contre : 0 - Abstention : 0Délibération n°2026-25 : correspondant défense

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal désignent le correspondant défense de la commune. Le choix se porte sur Anne-Sophie JUILLES.

Pour : 15 - Contre : 0 - Abstention : 0

Délibération n°2026-26 : délégués au CNAS

Monsieur le Maire signale que la commune a adhéré au CNAS. Il convient donc d’élire les délégués de la commune.

Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux désignent :

- 1 élu : LANSARD Denis

- 1 agent communal : GRANET Roselyne

Pour : 15 - Contre : 0 - Abstention : 0

Délibération n°2026-27 : délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement.

Le Maire expose :

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment son article 3-1 ;

Considérant que les besoins du service peuvent justifier le remplacement rapide de fonctionnaires territoriaux ou d’agents contractuels indisponibles ;

Sur le rapport du Maire et après en avoir délibéré, l’Assemblée Délibérante décide : - D’autoriser Monsieur le Maire à recruter des agents contractuels dans les conditions fixées par l’article 3-1 de la loi du 26 janvier 1984 précitée pour remplacer des fonctionnaires ou des agents contractuels momentanément indisponibles.

Il sera chargé de la détermination des niveaux de recrutement et de rémunération des candidats retenus selon la nature des fonctions concernées, leur expérience et leur profil.

- De prévoir à cette fin une enveloppe de crédits au budget.

Pour : 15 - Contre : 0 - Abstention : 0

Délibération n°2026-28 : défibrillateurs - contrat d’entretien établi par A Cœur Vaillant M le Maire signale que les défibrillateurs sont entretenus pour l’année 2026 par l’entreprise A Cœur Vaillant en vertu de la délibération n°2026-10. Afin de pérenniser l’intervention de cette société, il propose aux conseillers de valider le contrat de suivi et de maintenance pour une durée de 4 ans. Le tarif de la maintenance préventive annuelle (hors coût des consommables) sera facturé 90,00 € HT par défibrillateur, les consommables venant en sus. Il invite le Conseil à se prononcer sur cette question. Après en avoir délibéré, les conseillers municipaux valident le contrat établi par la société A Cœur Vaillant pour la période de 2026 à 2029, pour un coût d’entretien de 90,00 € HT soit 108,00 € TTC par défibrillateur. Les consommables seront facturés au tarif catalogue de l’année. Ils autorisent M le Maire à signer le contrat. Les crédits figurent au budget primitif à l’article 6156.

Pour : 15 - Contre : 0 - Abstention : 0

Délibération n°2026-29 : remplacement de la vitrine d’affichage pour le cinéma M le Maire signale que lors des travaux de réfection du mur de la place St Roch, le panneau en bois d’affichage des séances de cinéma a été retiré et s’est révélé en très mauvais état. Il a fait établir un devis par la société JPP DIRECT à Valence pour le remplacer par une vitrine en aluminium. Il invite les conseillers à se prononcer sur cette question.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal constate l’état défectueux du panneau en bois. Il valide le devis établi par l’entreprise JPP DIRECT pour un montant de 941,84 € HT soit 1 130,21 € TTC et autorise M le Maire à le signer. Les crédits seront prévus au budget primitif 2026, article 2188, opération 10002. Pour : 15 - Contre : 0 - Abstention : 0

Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.