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Déliberation - deliberations 11 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 11 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ
Département de la DORDOGNE
Commune de SAINT-CYPRIEN
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 MARS 2026
LISTE DES DELIBERATIONS ADOPTEES
ARR
Ouverture de la séance à 19 heures 00 minutes.
Désignation d'un secrétaire de séance.
Appel nominal.
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 janvier 2026.
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 11 juin 2020.
N° de
l'acte
015/2026
016/2026
017/2026
018/2026
019/2026
020/2026
021/2026
022/2026
7:12
7.1.2
FA12
4:12
7.1.2
4.1.2
7.12
Domaine d'intervention
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
afférents aux documents
budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
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budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
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budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
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budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
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budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
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budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
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budgétaires
Finances locales - Décisions
budgétaires - Délibérations
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budgétaires
Sens du Intitulé de l'acte
vote
Adoptée Vote du Compte Financier Unique (Unanimité)
2025 du budget Principal.
Vote du Compte de Gestion 2025 NE]
du budget annexe R.P.A.
Adoptée Vote du Compte Administratif 2025
du budget annexe R.P.A. (Unanimité)
Adoptée Vote du Compte Financier Unique (Unanimité)
2025 du budget annexe A.E.P.
Vote du Compte Financier Unique Adoptée
2025 du Budget Annexe (Unanimité)
«Lotissement le Priolat n.
Affectation du résultat 2025 au BP RS
2026 du budget Principal.
Adoptée Affectation du résultat 2025 au BP
2026 du budget annexe R.P.A. GRanme)
Adoptée Affectation du résultat 2025 au BP one
(Unanimité) 2026 du budget annexe A.E.P. Libertés publiques et pouvoirs Modification du tarif de Adoptée 023/2026 6.1.2 de police - Police municipale branchement électrique - Marché (Unanimité)
024/2026
025/2026
026/2026
027/2026
028/2026
029/2026
7.5.3
8.3
8.3
8.8.1
1.4
- Foires et marchés dominical.
Adoptée Finances locales - Subventions Attribution d'une subvention séjour ne (Unanimité)
- AUtres pédagogique à Paris.
Avis sur l'adhésion de la
Communauté d'Agglomération
du Grand Périgueux au Syndicat Adoptée
Départemental d'Énergies de la (Unanimité)
Dordogne (SDE 24) - Transfert de la
compétence éclairage public des
ZAE.
Constitution d'une servitude au
profit du Syndicat Départemental Adoptée
d'Énergies de la Dordogne (SDE (Unanimité)
24) - Réseau électrique souterrain —
Parcelle AD 371.
Domaines de compétences Approbation de la modification Adoptée par thèmes - Environnement - statutaire du Syndicat Mixte des (Unanimité)
Eau -assainissement Eaux de la Dordogne (SMDE 24).
Domaines de compétences
par thèmes - Voirie
Domaines de compétences
par thèmes - Voirie
Adoptée Commande Publique - Autres Acquisition de chaises pour la salle (Unanimité)
types de contrats du Conseil municipal.
Travaux d'équipement des baies Adoptée
vitrées de la salle des fêtes - Choix (Unanimité)
entre deux solutions techniques.
Commande Publique - Autres
types de contrats
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h15.
Fait à Saint-Cyprien, le 16 mars 2026
HRK D D D HD D HD AH AA
Le secrétaire de séance,
M. Patrick BAUMERT