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Procès Verbal - 2021 08 27 pv cm du 27 aout 2021
Document publié le Vendredi 27 août 2021 par la commune de Boutigny-Prouais.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 08 27 pv cm du 27 aout 2021)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
République Française
Département d’Eure et Loir
Commune de BOUTIGNY-PROUAIS
L'an deux mil vingt et un, le vendredi 27 août à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué par
Madame Corine LE ROUX, Maire, s'est réuni à la Grange.
Etaient présents :
Corine LE ROUX, Valérie THEVEUX, Carine BARRIERE, Jean-Bernard BESSARD, Evelyne HEULIN,
Frédéric BENOIST, Josette JOYEUX, Giovanni GIOIA, David MONTEL, Aurore MILWARD, Patrick DUVERGER,
Jean-François ALLORGE, Angélique LECOU.
Étaient absents excusés :
Fabrice GEFFROY a donné pouvoir à Valérie THEVEUX,
Jean-Marc GEUFFROY a donné pouvoir à Carine BARRIERE,
Jérôme BRUNET a donné pouvoir à Jean-François ALLORGE,
Bénédicte HODIESNE a donné pouvoir à Corine LE ROUX,
Viviane HELLEGOUARCH a donné pouvoir à David MONTEL,
Cécile BENICHOU.
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de votants : 18
Date de convocation : 20 août 2021
Date d'affichage : 20 août 2021
Secrétaire de séance : Madame Evelyne HEULIN
KE
A l’ordre du jour :
1. Approbation du règlement intérieur de la garderie périscolaire de Boutigny-Prouais,
2. Approbation du règlement intérieur du restaurant scolaire de Boutigny-Prouais,
3. Approbation du règlement intérieur du bus scolaire de Boutigny-Prouais,
XX XX * 1. - DEL2021-25 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE DE
BOUTIGNY-PROUAIS
Madame le Maire rappelle que les Membres du Conseil Municipal ont reçu par mail le règlement intérieur
de la garderie périscolaire de Boutigny-Prouais et qu'il leur a été demandé d’en prendre connaissance avant la séance du Conseil Municipal de ce jour.
Elle demande si des observations sont à formuler sur la rédaction dudit règlement intérieur.
Personne ne prenant la parole, il est procédé au vote de ce premier point à l’ordre du jour.
DECISION :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, APPROUVE les termes du règlement intérieur de la garderie
périscolaire de Boutigny-Prouais.
2. - DEL2021-26 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE BOUTIGNY-
PROUAIS
Madame le Maire rappelle que les Membres du Conseil Municipal ont reçu par mail le règlement intérieur
du restaurant scolaire de Boutigny-Prouais et qu’il leur a été demandé d’en prendre connaissance avant la
séance du Conseil Municipal de ce jour.
Elle demande si des observations sont à formuler sur la rédaction dudit règlement intérieur.
Personne ne prenant la parole, il est procédé au vote de ce second point à l’ordre du jour.
DECISION :
Le Conseil Municipal, à l'unanimité, APPROUVE les termes du règlement intérieur du restaurant scolaire
de Boutigny-Prouais.
3. - DÉL2021-27 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU BUS SCOLAIRE DE BOUTIGNY-PROUAIS
Madame le Maire rappelle que les Membres du Conseil Municipal ont reçu par mail le règlement intérieur
du bus scolaire de Boutigny-Prouais et qu’il leur a été demandé d’en prendre connaissance avant la
séance du Conseil Municipal de ce jour.
Elle demande si des observations sont à formuler sur la rédaction dudit règlement intérieur.
Monsieur Jean-Bernard BESSARD, pour des raisons de sécurité, souhaîterait voir ajouter une phrase
précisant que les enfants doivent attendre le départ du bus avant de traverser.
Une discussion s’ensuit au terme de laquelle il est décidé de préciser dans le texte de ce règlement
intérieur, la phrase suivante : « Les enfants doivent impérativement attendre le départ du bus avant de
traverser ». Deux autres phrases de ce document seront mentionnées en caractères gras.
Personne ne prenant plus la parole, il est procédé au vote de ce troisième point à l’ordre du jour.
DECISION :
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, APPROUVE les termes du règlement intérieur du bus scolaire de
Boutigny-Prouais.
Personne ne demandant plus la parole, l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h09.
KKHKEK