Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025 04 04 PV du 4 avril SIGN
Procès Verbal - 2024 12 09 PV du 06 decembre SIGN
Procès Verbal - 2025 11 11 PV du 3 novembre SIGN
Procès Verbal - 24 03 2023 PV du 24 mars Signe
Procès Verbal - pv 2024 avril 11 signe
Procès Verbal - 24 11 2023 PV du 24 novembre signe
Procès Verbal - 20 10 2023 PV du 20 octobre Signe
Procès Verbal - 22 12 09 PV du 9 decembre signe
Procès Verbal - 2024 05 08 PV du 08 mai sign
Procès Verbal - 2024 07 12 PV du 12 juillet sign
Procès Verbal - 2024 04 11 PV du 04 avril sign
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Table.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 04 11 PV du 04 avril sign)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Logement,
COMMUNE
DE
LA
TABLE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
04
AVRIL
2024
Membres
en
exercice
9
Membres
présents
9
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 4 avril
à dix-huit
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
La
Table,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Jean-François
CLARAZ,
Maire. Présents
:
Jean-François
CLARAZ,
Christiane
GIRARD,
Michel
FORAY,
Lina
NOVEL-CATIN,
Chantal
PERRAZ,
Claudine
PERRIN,
Patrice
CHAPPELLET,
Clément
JACQUEMMOZ,
Geoffrey
THOMAS
Absent
Excusé
:
Secrétaire
de
séance
:
Claudine
PERRIN
Ordre
du
jour
. Suppression
d’un
poste
d’adjoint
. Programme
des
travaux
2024
en
forêt
communale
. Approbation
des
comptes
administratifs
2023
des
budgets
principal
et eau
. Approbation
des
comptes
de
gestion
2023
des
budgets
principal
et eau
du
receveur
1 2 3 4 5. Affectation
des
résultats
des
budgets
principal
et eau
6.
Vote
des
taxes
locales
2024
7.
Budget
2024
: Vote
des
budgets
primitifs
2024
principal
et
eau
8.
Fongibilité
des
crédits
9.
Réserve
incendie
: Choix
de
l'Entreprise
pour
création
d’une
clôture
10.
Réfection
A.E.P.
Les
Côtes
: choix
du
bureau
d’études
11.
Démolition
maison
Vuillermet:
choix
de
l'entreprise
de
désamiantage
12.
Zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
43.
Motion
Lyon
Turin
Questions
diverses
Le
point
n°13
est
reporté
au
prochain
Conseil
Municipal
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
09
février
2024
est
approuvé
à
l'unanimité
1.
Suppression
d’un
poste
d’adjoint
(DELIB
2024.02.01)
M.
Jean
CAILLET
a
adressé
sa
démission
de
son
poste
d'adjoint
au
maire
et
de
son
mandat
de
conseiller
municipal
au
préfet
de
la Savoie.
La
démission
est
effective
en
date
du
16
février
2024.
Considérant
qu'aucun
conseiller
municipal
ne
s'est
porté
candidat
au
poste
d’adjoint
au
maire
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
conseil
municipal,
il est
proposé
de
réduire
le
nombre
d’adjoints
à 2
Après
délibération,
le
conseil
fixe,
à
l'unanimité,
le
nombre
d’adijoints
à
2
2.
Programme
des
travaux
2024
en
forêt
communale
(DELIB
2024.02.02)
Après
délibération,
le
conseil
approuve
à
l'unanimité
le
programme
des
travaux
2024
en
forêt
communale :
-
En
dépenses
d'investissements,
la
somme
17500€
H.T.
pour
des
travaux
d'infrastructure
pour
créer
la
parcelle
32
(3400€
H.T)
et pour
les
travaux
sylvicoles
de
crochetage
du
sol
pour
les
parcelles
16.22
et
26
et
la
plantation
dans
la
trouée
de
la
parcelle
18
(13170€
H.T).
Soit
un
total
de
17570€
en
investissement.
Ces
travaux
sont
susceptibles
de
bénéficier
de
l'aide
«
sylvacctes
» d'un
montant
de
4000€
et
d’une
subvention
du
CD73
de
3500€
-
Une
dépense
pour
la
réfection
de
la
route
forestière
de
Prévieux
après
le glissement
de
terrain
d'un
montant
de
7000€
HT
Page
1
sur
5 En
recettes
de
fonctionnement,
les
recettes
prévisionnelles
des
coupes
de
bois,
parcelles
32.13,
18
et
chablis
soit
34800€
H.T
3.
Approbation
des
comptes
administratifs
2023
des
budgets
principal
et
eau.(DELIB
2024.02.03)
Lecture
est
faite
du
compte
administratif.
Les
conseillers,
hors
la
présence
du
Maire,
approuvent
à
l'unanimité
les
comptes
administratifs
proposés
comme
suit
:
BUDGET
PRINCIPAL
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
|
RECETTES
REALISATIONS
A
454
555.74 |
6
436
553,16
DE
L'EXERCICE
Section
de
fonctionnement
,
{mandats
et
ï
titres)
Section
d'investissement
8
181
272,68 |
H
218
455,09
+
+
|
Report
en
section
de
€
0,00
|!
390
762,90
ne
fonctionnement
(002)
{si déficit)
{si excédent)
|
N<41
Report
en
section
0
36
077,90
|
0,00
d'investissement
(001)
(si déficit}
(si excédent)
=
=
TOTAL
(réalisations
+
HE
£
à
reports)
A+B+C+D
671
906,32 |
= G+H+1+3
1045771,15
RESTES
A
Section
de
fonctionnement |
E
0,00
|K
0,00
REALISER
A
REPORTER
EN
Section
d'investissement
F
17 000,00
|L
50 000,00
N#1
(1)
————
TOTAL
des
restes
à réaliser à
reporter en N+1
= E+F
17
000,00 |
=K+r
50
000,00
Section
de fonctionnement
|| = A+C+€
454
555,74 |
= Gex
827
316,06
RESULTAT CUMULE
Section
d'investissement
= 8+D+F
234
350,58 |
-H+3+1
268
455,09
TOTAL
CUMULE
= A+B+C+D+E+F
688
906,32 |
= G+H+1+3+K+L
1
095
771,15
EAU
EXECUTION
DU
BUDGET
DEPENSES
RECETTES
es
nn
REALISATIONS
:
465,
84
500.30
41
557.02
DE
L'EXERCICE
Section
d'exploitation
A
86 057.32
e
Ga
À
{mandats et
é
"
.
titres)
Section
d'investissement
8
15396093!
#
160
798.01 |
#+s
6 837.08
+
+
Report en section
©
000
|!
34 584,58
RS
_
itati
{si déficit)
{si excédent)
NA
Report
en
section
o
0.00
|:
74775,49
d'investissement
(001
{si déficit}
{si excédent}
=
=
DEPENSES
RECETTES
s0RE SAT
TOTAL
(réalisations + reports)
r=
æ
GE
240 018.25
354
658.38 |
-ar
114
640.13
Section d'exploitation
| €
0.00!"
0.00
RESTES
A REALISER
A
REPORTER
EN
N+1
(2)
Section
d'investissement
| F
000!
0.00
TOTAL
des restes à réaliser à
| as
à
ter
en
N+1
| 2E+F
0.00 |
=mer
0.00
DEPENSES
RECETTES
LS
_D'EXECUTION
{1}
|
Section
d'exploitation || = «CE
86 057.32 |
= ere
119 08488
33 027.56
RESULTAT
Sin
CUMULE
dits
=Be+D+F
153 960.93 |
=meser
235
573.50
81612.57
TOTAL
CUMULE
©
240
018.25
|”
354 658.38
114 640.13
AtBeCeDeEeF
Page
2 sur
5 La
fongibilité
autorise
le
Maire
à
procéder
pour
l'exercice
2024
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la limite
de
7.5
%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chaque
section,
à compter
du
Îer janvier
2024.
Montant
des
dépenses
réelles
et
des
virements
de
crédits
autorisés
par
section
section
fonctionnement
: 778
266.32€
soit
58
369.74€
section
investissement
: 292
147.39€
soit
21
911.05€
Après
délibération
le conseil
approuve
à
l'unanimité
la fongibilité
des
crédits.
9.
Réfection
A.E.P.
Les
Côtes
: choix
du
bureau
d’études
(DELIB
2024
02
12)
Le
Maire
rappelle
que
par
délibération
2023.08.08
du
22
décembre
2023,
le
conseil
municipal
a
approuvé
le
projet
d'amélioration
du
réseau
d'eau
potable
du
secteur
dit
«
Des
côtes
».
Suite
à cette
consultation,
trois
entreprises
ont
répondu
: NEXUS
INGENIERIE,
BARON
INGENIERIE
et
ALP'ETUDES
NEXUS
INGENIERIE
:
39
250.00€
H.T
soit
47
100.00€
T.T.C
BARON
INGENIERIE
:
38
575.00€
H.T
soit
46
290.00€
T.T.C
ALP'ETUDES
:
39
562.46€
H.T
soit :
47
A7A.96€
T.T.C
Après
délibération
le
conseil
approuve
à
l'unanimité
le
choix
du
Bureau
d'études
BARON
INGENIERIE.
10.
Réserve
incendie
: choix
de
l’entreprise
pour
création
d’une
clôture
(DELIB
2024
02
13)
Le
Maire
rappelle
qu’une
réserve
incendie
a été
construite
dans
les
hauts
de
la commune,
secteur
de
Champenet.
Lors
de
la réception
du
chantier,
il a été
identifié
la
nécessité
de
protéger
l'installation
par
la
construction
d'une
clôture
Plusieurs
entreprises
ont
été
contactées
et que
4 devis
ont
été
déposés.
Entreprise
BASSO
pour
un
montant
de
9
854.5€
H.T
soit
11
825,40€
T.T.C
Entreprise
Bouvier
François
pour
un
montant
de
8 438.93
T.T.C
Entreprise
Grémen,
pour
un
montant
7
820.00€
HT
soit
9
384.00€
T.T.C
o
EURL
LCTP
pour
un
montant
de
4
400€
H.T
soit
un
montant
de
5
280.00€
T.T.C
Après
délibération
le
conseil
approuve
à
la
majorité
le
choix
de
l’entreprise
GREMEN
pour
la
création
de
la
clôture 7
voix
pour.et
2
abstentions
(Patrice
Chappellet,
Clément
Jacquemmoz)
O © O
11.
Démolition
maison
Vuillermet:
choix
du
bureau
de
l'Entreprise
de
désamiantage
(DELIB
2024
02
14)
Le
Maire
rappelle
que
par
délibération
2023.08.04
du
22
décembre
2023,
le
conseil
municipal
a
approuvé
le
projet
de
démolition
de
la
maison
Vuillermet.
Or,
après
la
réalisation
des
diagnostics
avant
travaux,
la
présence
d'amiante
dans
certains
matériaux
de
la
maison
a
été
détecté
et
qu'il
convient
de
procéder
à
un
désamiantage
avant
destruction
Plusieurs
entreprises
ont
été
contactées
et
ont
fournis
des
devis :
REMILLON
15
000€
HT
soit
18
000€
T.T.C
BPR38
18
075€
H.T
soit
21690€
T.T.C
AMILESS
DESAMIANTAGE
22
132.94€
H.T
soit
26559.53
€ T.T.C
SEMD
28
195.96€
HT
soit
33
835.15€
T.T.C
Après
délibération
le conseil
approuve
à
l'unanimité
le choix
de
l'entreprise
REMILLON
DESAMIANTAGE.
12.
Zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
(DELIB
2024
02
15)
La
loi
n°
2023-1756
du
10
mars
2023
relative
à
l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
instaure
un
dispositif
de
planification
territoriale
des
énergies
renouvelables.
L'État
doit
mettre
à
la disposition
des
collectivités
locales
les
informations
disponibles
sur
le
potentiel
d'implantation
des
énergies
renouvelables.
Les
communes
doivent
ensuite,
après
concertation
du
public,
identifier
des
zones
d'accélération
favorables
à
l'accueil
des
installations.
Passé
un
délai
de
6
mois,
le
référent
préfectoral
arrêtera
la
cartographie
des
zones
d'accélération
et
la
transmettra
pour
avis
au
comité
régional
de
l'énergie.
Si
ce
comité
conclut
que
les
zones
identifiées
sont
suffisantes
pour
atteindre
les
objectifs
de
développement
des
énergies
renouvelables,
les
référents
préfectoraux
de
la
région
arrêteront
la
cartographie
à
l'échelle
du
département,
après
avis
conforme
de
chaque
commune
concernée
pour
les
zones
situées
sur
son
territoire.
Dans
le
cas
contraire,
les
référents
préfectoraux
devront
demander
aux
communes
d'identifier
de
nouvelles
zones.
Les
communes
pourront
toujours
délimiter
des
zones
d'exclusion
dès
lors
que
les
objectifs
régionaux
sont
atteints.
Sur
la
base
des
informations
reçues
de
la
préfecture
sur
le
potentiel
d'implantation
des
énergies
renouvelables
et
compte
tenu
des
résultats
de
la
concertation
menées
sur
la
commune.
Le
maire
propose
de
retenir
les
zones
suivantes
:
Page
4 sur
5 4.
Approbation
des
comptes
de
gestion
2023
des
budget
principal
et
eau
(DELIB
2024.02.03,
DELIB
2024.02.05)
Les
comptes
de
gestion
étant
identiques
aux
comptes
administratifs,
ils
sont
approuvés
à
l’unanimité
5.
Affectations
des
résultats
des
budgets
principal
et
eau
(DELIB
2024
02
06
et
2024
02
07)
Le
Maire
donne
lecture
de
la
proposition
d'affectation
des
résultats
sur
les
BP
et
Eau
2024
tel
que
:
BUDGET
PRINCIPAL
Résultats
de
clôture
2023
|
En
fonctionnement
(EXCEDENT)
en
ROO2
372760.32€
En
Investissement
(EXCEDENT)
en
R001
1104.51€
EAU
En
fonctionnement
(EXCEDENT)
en R002
33027.56€
En
Investissement
(EXCEDENT)
en R001
81612.57€
Après
délibération
le
conseil
approuve
à
l'unanimité
les
comptes
de
gestion
des
budgets
principal
et
eau
2023.
6.
Vote
des
taxes
locales
2024
(DELIB
2024
02
08)
Après
délibération
le conseil
approuve
à
l'unanimité
les
taux
des
taxes
locales
(inchangé)
Taux
votés
2024
Taxe
foncière
bâtie
18.70
%
Taxe
foncière
non
bâtie
38,07
%
Taxe
d'habitation
5.39
%
(résidences
secondaires)
7.
Budget
2024
: vote
des
budgets
primitifs
2024
principal
et
eau
Les
principaux
investissements
pour
l’année
2024
sont :
Budget
principal
: (DELIB
2024
02
09)
- Extension
de
la salle
des
fêtes
: maîtrise
d'œuvre
pour
2024
(40
000€)
- Destruction
de
la
maison
VULLIERMET
(y
compris
désamiantage
: 50
000€)
- Mur
du
cimetière
(8000€)
- Pont
de
la
Provenchère
(80
000€
budgétés
cette
année
mais
les
travaux
pourraient
coûter,
en
fonction
de
l'option
choisie,
entre
256
000€
et 560
000€)
Section
de
fonctionnement
Dépenses
778
266.32
€
Recettes
778
266.32
€
Section
d'investissement
Dépenses
292
147.39
€
Recettes
292
147.39
€
Budget
eau
: (DELIB
2024
02
10)
- __
Remplacement
de
la conduite
d'eau
potable
des
Côtes
(700000€):
Section
de
fonctionnement
Dépenses
117
385.00
€
Recettes
117
385.00
€
Section
d'investissement
Dépenses
881
197.57
€
Recettes
881
197.57
€
Après
délibération
le conseil
approuve
à
l'unanimité
les
budgets
primitifs
principal
et eau.
8.
Fongibilité
des
crédits
(DELIB
2024
02 11)
Page
3 sur
5 L'identification
de
ces
zones
n'exclut
pas
d’autres
projets
d'installations
terrestres
de
production
d'énergies
renouvelables
sur
d'autres
secteurs.
Après
délibération
le conseil
approuve
à
l'unanimité
la définition
de
ces
zones.
QUESTIONS
DIVERSES
URBANISME
Déclarations
préalables
ACCORDEES YVERT
Julien
La
Provenchère
Création
de
deux
fenêtres
NOVEL
CATIN
Marius
Le
Défay
Réfection
toiture
DEPOTS GERMANAZ
Nadine
Les
Curtets
Isolation
extérieure
et
rénovation
fenêtres
OTOVO
Les
Landaz
Pose
de
panneaux
photovoltaïques
Permis
de
construire
DEPOT FOURNIER
John
Le
Villard
Maison
individuelle
AFFAIRES
COMMUNALES
TRAITEMENT
DE
L'EAU
Dans
le
cadre
de
la
création
de
la
réserve
incendie,
le
choix
du
système
de
dépollution
de
l’eau
provenant
du
captage
de
Champenet
est
toujours
en
attente
de
l'accord
de
l'ARS
SIBRECSA Un
déficit
abyssal
de
2
098
138.57€
a été
découvert
en
début
d'année
avec
pour
conséquence
une
augmentation
d'environ
50%
de
la taxe
d'enlèvement
des
ordures
ménagères.
Des
audits
sont
commandés
pour
identifier
l'origine
de
ce
déficit
qui
reste
inexpliqué
à ce jour.
Les
principales
économies
envisagées
sont :
-
Suppression
de
la
déchetterie
mobile
-
Suppression
des
bennes
à
cartons
bruns
-
Fin
de
la
livraison
de
compost
dans
les
communes
- __
Comptage
au
passage
dans
les
déchetteries
NOTA
: La
collecte
d'amiante
est
maintenue
sur
le site
du
Cheylas
Le
prochain
Conseil
Syndical
et
le vote
du
budgets
2024
est
fixé
au
08
avril
2024.
MUTUELLE
COMMUNALE
«
ENTRE
NOUS
»
La
commune
a signé
le
mercredi
3 avril
une
convention
de
partenariat
avec
la
mutuelle
«
Entre
Nous
».
Deux
réunions
publiques
sont
déjà
programmées,
une
au
Bourget
en
Huile
fin
mai
l’autre
à
Presle
début
juin.
Au
cours
de
ces
réunions
des
prises
de
rendez-vous
individuels
seront
possibles.
Le
calendrier
des
permanences
dans
chaque
commune
est
en
cours
d'élaboration.
COMMÉMORATION
DE
LA
FIN
DE
LA
2eme
GUERRE
MONDIALE
Cérémonie
le 8
mai
2024
à
11
heures
suivie
d'un
vin
d'honneur
offert
par
la
municipalité.
FOUR
COMMUNAL
La
porte
fermant
le
local
de
stockage
a été
réalisée
et
posée
par
Michel
FORAY.
Inauguration
prévue
le
22
juin
2024
à
11
heures
CHORALE
CHŒURS
DE
LA
CITADELLE
Concert
à
l'église
le
18
mai
à
18
heures
(entrée
libre)
Lors
du
conseil
municipal
du
9 février
2024,
Jean
Caillet
a fait part
de
son
intention
de
démissionner
pour
des
raisons
personnelles
de
ses
fonctions
de
conseiller
et
deler
adjoint.
Le
Maire
et
les
Conseillers
l'ont
chaleureusement
remercié
pour
sa
loyauté,
son
investissement
et sa
disponibilité,
depuis
2014
au
service
de
la commune. Prochain
conseil
municipal
vendredi
24
mai
2024
à
19h00.
La
séance
est
levée
à 21h10
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Claudine
PERRIN
Jean-François
CLARAZ
es —
Re
Page
5
sur
5