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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Table.
Lien du pdf (Procès Verbal - 22 12 09 PV du 9 decembre signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Logement,
COMMUNE
DE
LA
TABLE
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
9
décembre
2022
Membres
en
exercice
: 10
Membres
présents
: 10
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
neuf
décembre
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Municipal
de
La
Table,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Jean-
François
CLARAZ,
Maire.
Présents
:
Jean
CAILLET,
Patrice
CHAPPELLET,
Jean-François
CLARAZ,
Michel
FORAY,
Clément
JACQUEMMOZ,
Christiane
GIRARD,
Lina
NOVEL-CATIN,
Chantal
PERRAZ,
Claudine
PERRIN,
Geoffrey
THOMAS.
Absents
Excusés
:
Secrétaire
de
séance:
Claudine
PERRIN
Ordre
du
jour
Tarification
eau
potable
2023
Décision
modificative
budget
Eau
Questions
diverses :
Urbanisme
-— Travaux
—
Affaires
Communales
SN =
Minute
de
silence
en
mémoire
d'André
SEGAUD
et
de
Louis
AUDERMATTE
1.
TARIFICATION
DE
L'EAU
POTABLE.
(DELIB
2022.07.01)
Le
Maire
rappelle
la tarification
en
cours
qui
est
à
1.25€
le m3.
Pour
2023,
Le
syndicat
des
Eaux
va
augmenter
le
prix
de
l'eau
à
1.40€
HT,
or,
depuis
le
maillage
avec
le
syndicat
à l'été
2022,
la commune
achète
maintenant
80%
de
son
eau
potable
au
syndicat.
La
commune
ne
peut
faire
autrement
que
de
s’aligner.
Après
échange,
il est
proposé
un
tarif
de
vente
à
1.48€
pour
l’année
2023.
La
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
Abonnement
:
30,00
€
Location
de
compteur :
20,00
€
Prix
du
m3
d’eau :
1,48
€
La
discussion
se
poursuit
autour
de
la
question
de
l'eau
:concernant
les
problèmes
de
turbidité,
le
problème
viendrait
de
l'agressivité
de
l’eau
du
captage
des
Quinquins
(Bourget)
qui
« décapent
»
l'intérieur
des
conduites
d'eau.
Des
purges
ont
été
installées
sur
différents
secteurs
de
la
commune
pour
favoriser
la
circulation
de
l’eau.
À
noter
qu'une
purge
qui
coule
en
permanence
consomme
environ
10m3
par
jour.
Enfin,
suite
à
une
rencontre
sur
la
question
de
la
ressource
en
eau
organisée
par
le
département,
M.
le
Maire
indique
les
problématiques
auxquelles
les
communes
vont
avoir
à faire
face
dans
les
années
à
venir
:étiage
ou
réduction
de
débit
(il
manque
déjà
40cm
à
1m
d'eau
dans
les
nappes),
augmentation
de
la
température
(+1.8°
en
40
ans)
2.
DECISION
MODIFICATIVE
DU
BUDGET
EAU
(DELIB
2022.07,02)
lest
proposé
d'affecter
5000€
de
l'opération
86
maillage
de
réseau
pour
l'opération
périmètres
de
captage,
afin
de
finaliser
l'opération
pour
la
fin
d'année
2022.
La
délibération
est
approuvé
à
l'unanimité.
|
a
7 Désignation :
* |
Dinsioution
sur
crédits
Augmentation
sur crédits
ouveris
ouverts,
JD231585: périmètre
de caploge
.
nn
s 000€
D 2335-86
: maillage de eércont
CL
SODIOIE:
MOAL
D 23 :
Immobilisations
en
cours
S000OUE
5 000.00
€
TOTAL
D
23 : Immobilisations
en cours
1/2 QUESTIONS
DIVERSES
URBANISME
Déclarations
préalables
NON
OPPOSITION
JULIEN
Cédric
le Villard
Changement
de
fenêtres,
réfection
toiture
LEMESLE
Elodie
La
Martinette
Création
d'ouvertures
GHEZZY
Laurence
Les
Favières
Création
d
‘un
lot
pour
construire
GINET
Jocelyne
Le
Villard
Création
d’un
lot
pour
construire
GIRARD
Benoît
Le
Villard
Construction
d’une
tiny
House
EN
COURS
LHERMITTE
Gaëlle
Le
Villard
Création
d
‘une
terrasse,
modification
des
ouvertures.
GUINOT
Gilles
Les
Portiers
modification
toiture
TRAVAUX
TRAVAUX
ACHEVÉS
OÙ
EN
COURS
-
Main
courante
pour
les
escaliers
de
l'église
: les
travaux
seront
fait très
prochainement.
-
Verger:
les
arbres
sont
disponibles,
une
plantation
pourra
être
prévue
dès
que
les
conditions
météorologiques
seront
favorables.
-__
Réserve
incendies
: le
bureau
d'étude
a
informé
la
commune
qu'une
cuve
pourrait
être
disponible
à
Courchevel.
-_
Entretien
de
la
voirie
: les
routes
ont
été
balayées
-__
Archivage
: en
cours,
il reste
une
semaine
de
travaux.
-__
Maillage
: en
attente
de
la
levée
des
dernières
réserves
AFFAIRES
COMMUNALES
- _
SCOT:
un
nouveau
président
a
été
nommé
au
SCOT:
M.
GUIGUE.
Il
a
été
évoqué
avec
lui
la
possibilité
de
créer
un
collège
ruralité
au
sein
du
SCOT.
Les
communes
de
la
vallée
des
Huiles
pourront
être
mieux
entendues
et
considérées.
-__
Rénovation
énergétique
: la communauté
de
communes
CDS
a
acquis
une
mallette
thermographique
afin
de
repérer
les
pont
thermiques
dans
les
habitations.
Cette
mallette
pourra
être
mise
à disposition
des
particuliers
sur
demande.
-
Guichet
unique
de
cœur
de
Savoie
: la
communauté
de
communes
CDS
propose
aux
communes
du
territoire
de
participer
au
soutien
financier
des
projets
individuels
et
collectifs
de
rénovation
de
l'habitat.
La
proposition
sera
discutée
au
prochain
conseil.
-
Proposition
de
vente
d’un
terrain.
|| a été
demandé
si la commune
souhaitait
vendre
la parcelle
D558.
Celle-ci
appartenant
à
« village
des
Portiers
»,
M.
le
maire
se
renseignera
auprès
d'un
notaire
pour
savoir
si la commune
peut
être
considérée
comme
propriétaire.
-
Bulletin
municipal
: il devrait
être
prêt
pour
la fin
de
l'année.
-
Cérémonie
des
Vœux :
elle
est
fixée
au
vendredi
13
janvier
à
18h30
-
Les
colis
aux
personnes
âgées
seront
distribués
à
partir
du
19
décembre.
La
séance
est
levée
à
20h00
La
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Claudine
PERRIN
21/2