Convocation - Convocation20du%2008.04.24?v=1

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Convocation - Convocation20du%2008.04.24?v=1 Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Saint-Marcel-d'Ardèche. Lien du pdf (Convocation - Convocation20du%2008.04.24?v=1)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques, Gaut-Mard rlèhe

Saint Marcel d’Ardèche, le 3 avril 2024,

CONVOCATION

CONSEIL MUNICIPAL

Vous êtes convié(e)s au Conseil Municipal qui aura lieu :

Lundi 8 avril 2024 à 18h30 à la salle du Conseil municipal

Ordre du Jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 19 février 2024

I – FINANCES, FISCALITE (rapporteur Mme Mauricette SALUDEN)

1 : Compte de gestion du budget communal 2023

2 : Compte administratif du budget communal 2023

3 : Votes des taux des impôts locaux 2024

4 : Budget communal 2024

5 : Modification du tarif des concessions au cimetière

6 : Compte de gestion du budget Grotte 2023

7 : Compte administratif du budget Grotte 2023

8 : Budget Grotte 2024

9 : Tarifs des entrées à la Grotte et des produits vendus en boutique de la Grotte 2024 10 : Tarifs des ventes au Bistrot de la Grotte 2024

III – R.H. (rapporteur Mme Corinne SALVI)

1 : Modification du tableau des emplois et des effectifs au 1er mai 2024

2 : Délibération relative à la mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

IV – SCOLAIRE / PERISCOLAIRE (rapporteurs Mme Corinne SALVI et M. Sylvain TRIOMPHE)

1 : Convention avec l’OGEC

2 : Validation du nouveau règlement de cantine scolaire

V – DOMAINE COMMUNAL (rapporteur M. Damien DUBOIS)

1 : Mandat simple de vente dans le cadre de la cession du bâtiment du Ponteil

COMMUNE DE ST-MARCEL D’ARDECHE

Tél : 04 75 97 26 15 / Fax : 04 75 98 67 12

sg.saintmarceldardeche@orange.fr

http://www.saintmarceldardeche.comVI – DIVERS (rapporteur M. Jérôme LAURENT)

1 : Adhésion au groupement de commandes pour les marchés d'assurance

QUESTIONS DIVERSES

Dans l’attente du plaisir de vous rencontrer, cordialement,

Le Maire, Jérôme LAURENT