Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 4 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 4 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Jouars-Pontchartrain.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal du 4 avril 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Industrie,
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal lors de la
séance du 4 avril 2024 à 19h30
En application de l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales
Numéro Objet Décision du Conseil municipal
033_2024_FIN Compte de gestion Budget Annexe
Développement économique 2023
Adoptée à l’unanimité
034_2024_FIN Compte administratif Budget Annexe
Développement économique 2023
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés (6
abstentions)
035_2024_FIN Affectation du résultat Budget Annexe
Développement économique
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés (6
abstentions)
036_2024_FIN Budget primitif annexe Développement
économique 2024
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés (6
abstentions)
037_2024_FIN Compte de gestion Budget principal 2023 Adoptée à l’unanimité
038_2024_FIN Bilan des acquisitions et cessions 2023 Adoptée à l’unanimité
039_2024_FIN Compte administratif Budget principal 2023 Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (6
abstentions)
040_2024_FIN Affectation du résultat Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (6
abstentions)
041_2024_FIN Budget primitif principal 2024 Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (6
abstentions)
042_2024_FIN Taux de fiscalité directe locale Adoptée à l’unanimité
043_2024_ENF Règlement intérieur Accueil Loisirs
Elémentaire et Accueil Loisirs Maternel
Adoptée à l’unanimité