Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - Liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil m
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal lors de la seance du 8 fevrier 2024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Jouars-Pontchartrain.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil municipal lors de la seance du 8 fevrier 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité publique, Associations, ONG et mouvements politiques,
Liste des délibérations examinées par le Conseil municipal lors de la
séance du 8 février 2024 à 19h30
En application de l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales
Numéro Objet Décision du Conseil municipal
001_2024_SYN Rapport annuel SILY 2022 Adoptée à l’unanimité
002_2024_SYN Rapport annuel du délégataire SAUR SIRYAE 2022
Adoptée à l’unanimité
003_2024_SYN Rapport sur le prix et la qualité du service
SIRYAE 2022
Adoptée à l’unanimité
004_2024_INT Convention tripartite investissement Crèche avec Neauphle-le-Château et Villiers-Saint-
Frédéric
Adoptée à l’unanimité
005_2024_INT Désignation des délégués pour le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique Cœurs
d’Enfants
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés (2
abstentions)
006_2024_INT Modification des statuts de la CCCY Adoptée à l’unanimité
007_2024_FIN Subvention Association ZEBRA 3 Sécurité
Assistance
Adoptée à la majorité (4 votes
contre et 3 abstentions)
008_2024_FIN Convention d’objectifs ABC&O Adoptée à l’unanimité
009_2024_FIN Convention d’objectifs ASCM Adoptée à l’unanimité
010_2024_FIN Convention d’objectifs CMDJP Adoptée à l’unanimité
011_2024_FIN Convention d’objectifs RCNP78 Adoptée à l’unanimité
012_2024_DACV Approbation de l’enquête publique et de la modification du PLU
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés (8
abstentions)
013_2024_DACV Compte rendu d’activité de l’EPFIF de
l’exercice 2022
Adoptée à l’unanimité
014_2024_DACV Acquisition parcelles AL238 et AL243 Chemin du Fond de Bienval
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés (1
abstention) 015_2024_DACV Cessions maisons 15 et 17 Rue de
Chennevières
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés (1
abstention)
016_2024_DACV Avis sur le SDRIF-e Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (4
abstentions)
017_2024_RH Création du poste de Directeur de service
DACV
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés (8
abstentions)
018_2024_RH Création du poste non permanent
d’assistante administrative du service Action
sociale
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés (2
abstentions)
019_2024_RH Création de poste d’agent de police
municipale
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés (3
abstentions)
020_2024_RH Création et suppression poste de
bibliothécaire
Adoptée à l’unanimité des
suffrages exprimés (1
abstention)
021_2024_RH Modification et suppression de postes Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (1
abstention)
022_2024_RH Mise à jour du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité des suffrages exprimés (1
abstention)
023_2024_RH Mise en place et encadrement du télétravail Adoptée à l’unanimité
024_2024_RH Harmonisation de l’organisation du temps de travail
Adoptée à l’unanimité