Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné
unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 22 12 2023 Designation des representants de la commune de Villers les Moivrons au Syndicat des Eaux de Seille et Moselle
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seille et Grand Couronné - 22 12 2023 Designation des representants de la commune de Villers les Moivrons au Syndicat des Eaux de Seille et Moselle)
Thèmes du document : Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
L’an deux mille vingt-trois le 21 du mois de décembre s’est réuni le conseil communautaire de Seille et Grand Couronné à 18 heures 30, à Brin sur Seille, après convocation légale du 13 décembre, sous la présidence de monsieur Claude THOMAS.
Présents : M. RENKES David – Monsieur SALVE Olivier – M. BECCHETTI Daniel - M. RAKOTONDRAMANITRA Haja M. VOINSON Philippe - Mme FRANCOIS Valérie – M. FAUCHEUR Dominique - M. HOLZER Alain – M. WARION Jacques M. HENQUEL Patrick - Mme SCHEFFLER Véronique – M. FEGER Serge – M. GUEZET Philippe – Mme MARCHAL Astrid – M. CHERY Chantal – M. DELATTE Hubert - M. GAY Gérard –M. RENAUD Claude - M. THOMAS Claude - M. FAGOT REVURAT Yannick – Mme LORETTE Delphine – M. MEVELLEC Mickaël - M. L’HUILLIER Nicolas – M. BECKER Bernard – M. THIRY Philippe M. FRANCOIS Vincent – M. BRIDARD Franck – M. BERNARD Philippe – M. DIEDLER Franck M. CHANE Alain – M. CAPS Antony – M. LE GUERNIGOU Nicolas – M. BASTIEN Claude – Mme ROJAS Magali M. MATHIEU Denis - M. CERUTTI Alain -
Procurations : M. IEMETTI Jean Marc à M. BRIDARD Franck- M. MARTIN Christophe à M. VOINSON Philippe – M. MATHEY Dominique à M. MEVELLEC Mickaël – M. LAPOINTE Denis à M. DIEDLER Franck – Mme KLINGELSCHMITT Agnès à M. THOMAS Claude – Mme JELLEN Nelly à M. CAPS Antony - Excusé(e)s :
Secrétaire de séance : M. RENAUD Claude
L’assemblée dénombrait : 42 votants
NOMBRE DE MEMBRES SUFFRAGE EXPRIME : INSTITUTION En exercice : 55 Pour : 42 22/12/2023 Présents : 36 Contre
Pouvoirs : 6 Absentions :
Excusés :
Votants : 42
Date d’affichage : 26/12/2023
Désignation des représentants de la commune de Villers-les-Moivrons au Syndicat des Eaux de Seille et Moselle
Claude THOMAS, président, rappelle la démission de Sonia HUART, maire de Villers-les-Moivrons et membre du comité syndical du SESM, laissant un siège vacant au sein de cette assemblée, qu’il convient de pourvoir.
Conformément aux status du SESM, il convient de désigner un représentant titulaire de la commune de Villers les Moivrons. Sur avis de la commune, il est proposé de désigner Mr Didier LOUIS, nouvellement élu maire de la commune de Villers-les-Moivrons.
Le conseil communautaire, constitué des délégués des 42 communes adhérentes, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Désigne Mr Didier LOUIS comme représentant titulaire de la CCSGC au conseil syndical du SESM.
[[[signature1]]] CLAUDE THOMAS
2023.12.22 14:31:38 +0100
Ref:20231222_123602_1-1-O
Signature numérique
le Président
Réception au contrôle de légalité le 22/12/2023 à 16h28
Réference de l'AR : 054-200070589-20231221-22_12_2023-DE