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Conseil Municipal - cm du 19.06.2020 0
Convocation - convocation cm 27.03.2026 signee
Conseil Municipal - invitation cm signee
Convocation - convocation 2 cm 18.03.2022
Convocation - convocation cm 17.04.2026 signee 0
Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune de Forbach.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 17.04.2026 signee 0)
Thèmes du document : Fiscalité, Travail et emploi, Justice et droit,
NS
à FORBACH, le 10 AVR. 2026
a
2 5
ce,
VILLE DE
FORBACH
CONVOCATION
Vous êtes prié(e) de bien vouloir assister à la 2*séance du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu :
Le Vendredi 17 avril 2026 à 18 heures
En Salle des Séances
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 mars 2026
2. Décisions prises en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
3. Désignations
3.1. Constitution des Commissions de Travail du Conseil Municipal
3.2. Représentants et délégués auprès de certains établissements publics, associations et
organismes extra-municipaux
3.3. Délégués dans les Structures Intercommunales
4. Sports et Culture
4.1. Programme de subventions pour l’année 2026
4.2. Association Maison des Cultures Numériques — Convention triennale
5. Environnement et Travaux
5.1. Convention entre la Ville et la S.A.S Sainte-Barbe relative au marché de propreté urbaine
des quartiers (lot n° 2 : Quartier du Bruch)
5.2. Projet de Requalification de la rue Nationale - Convention Assistance Maitrise d'ouvrage
(AMO) - MATEC
6. Ressources Humaines
6.1. Création d'un Comité Social Territorial incluant une formation spécialisée en matière de
santé, de sécurité et des conditions de travail
6.2. Modification du tableau des effectifs
7. Finances
7.1. Adoption d’un règlement budgétaire et financier
7.2. Garantie d'emprunt Batigere — Quartier du Holweg — Réhabilitation de 53 logements
individuels
7.3. Reprise par anticipation des résultats de l'exercice 2025
7.4. Fixation du taux d'imposition des taxes directes locales pour 20
7.5. Budget Primitif 2026