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Document publié le Lundi 26 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - oj conseil 26 09 2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Aménagement du territoire,
CONSEIL METROPOLITAIN
Lundi 26 septembre 2022
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain titulaire de la Ville de Metz en remplacement de Monsieur Julien VICK.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 2 : Installation d'un nouveau Conseiller métropolitain suppléant de la Commune de Féy en remplacement de Madame Françoise LAURENT.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 3 : Retrait de Madame Martine MICHEL de la Commission Ressources et stratégie et désignation d'un Conseiller Municipal, non Conseiller métropolitain, à titre consultatif au sein de cette même Commission d'étude thématique.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 4 : Désignation de représentants de l'Eurométropole de Metz dans divers organismes.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 5 : Motion de soutien à la Région Grand Est dans le cadre de la procédure de demande de mise à disposition des routes et autoroutes non concédées du domaine routier national prévue par la loi 3DS.
Rapporteur : Monsieur Bertrand DUVAL
Point n° 6 : Décision Modificative n°1-2022.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 7 : Dotation de Solidarité Communautaire - Exercice 2022. Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 8 : Reversement de 50% de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d'Electricité par l'Eurométropole de Metz suite à l'intégration de la commune de Roncourt.
Rapporteur : Monsieur Thierry HORY
Point n° 9 : Projet Alimentaire Territorial de l'Eurométropole de Metz (PAT). Rapporteur : Monsieur Michel TORLOTING
Point n° 10 : Approbation du Plan d'aménagement forestier réalisé sur les secteurs 1, 2, 5, 9, 11 du plan de gestion du site classé relevant du Régime forestier et proposition de la labellisation Pan European Forest Certification (PEFC). Rapporteur : Monsieur Philippe GLESER Point n° 11 : Lotissement Chèvre Haie à Pouilly - exclusion du Droit de Préemption Urbain. Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 12 : Démarche d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Metz Métropole : évolution d'une disposition relative aux modalités de concertation entre la métropole et les communes - Modification de la délibération n° 2019- 03-18-CC-2.2 du 18 mars 2019.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 13 : Avenant n°12 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du transport urbain de voyageurs et du transport des personnes à mobilité réduite passée entre l'Eurométropole de Metz et la SAEML TAMM. Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 14 : Création de tarifs pour les parkings Nation (ex-Belvédère) et Saint Joseph situés à Montigny-lès-Metz.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 15 : Avenants aux contrats relatifs à l'exploitation des parcs de stationnement Mazelle, Paixhans et Saint Thiébault.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 16 : Tarifs des aires permanentes d'accueil des gens du voyage. Rapporteur : Monsieur Dominique STREBLY
Point n° 17 : Transformation du syndicat des Eaux Vives des 3 Nied en Etablissement Public d'aménagement et de gestion de l'eau (EPAGE).
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 18 : Communication des délibérations prises par le Bureau. Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 19 : Communication des décisions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Points divers.