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Procès Verbal - pv cm 14102024
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Beaufort-en-Anjou.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 14102024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Justice et droit,
Procès-verbal
Séance du Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
du lundi 14 octobre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le lundi 14 octobre, à 20 heures, le Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle du conseil municipal de la Mairie de Beaufort-en-Vallée, commune déléguée de Beaufort-en-Anjou, en session ordinaire du mois de actobre, sous la présidence de M. Alain DOZIAS, le Maire.
Etaient_présents: M. Alain DOZIAS, M. Rémi GODARD, Mme Maryvonne MEIGNAN, M. Julien SEILLE, Mme Frédérique DOIZY, M. Benoit BAUDRY, Mme Amélie MENARD, M. Régis PRUD'HOMME, Mme Bénédicte PAYNE, M. Jean-Philippe ROPERS, M. Philippe ESTRADE, Mme Nathalie SANTON-HARDOUIN, M. Christophe LOQUAI, M. Armel GENON, M. Cédric MACHEFER, Mme Delphine RICHARD, Mme Aurélie CHAUSSEPIED, Mme Séverine MARQUIS, M. Ludovic MORIN, M. Olivier PINON, M. Thomas GRIPPON, M. Lenny BROTONNE, M. Jean-Michel MINAUD, M.Thierry BELLEMON, M. Didier LEGEAY, Mme Audrey GUILLEMOT
Etaient absents avec procuration: Mme Eliane FOUCHET donne pouvoir à M. Philippe ESTRADE, Mme Katia BRETON-CUAU donne pouvoir à Mme Nathalie SANTON- HARDOUIN, Mme Amandine REMOND donne pouvoir à Mme Aurélie CHAUSSEPIED, Mme Ingrid LEROUGE-SYLVESTRE donne pouvoir à Mme Amélie MENARD,
Mme Claudette TURC donne pouvoir à M. Jean-Michel MINAUD, Mme Magali COCHIN-
PAPIN donne pouvoir à M. Didier LEGEAY
Était absente excusée : Mme Stéphanie HALLET
À été nommée secrétaire de séance : Mme Aurélie CHAUSSEPIED
KRRRRRRRRERIREE
M. le Maire: Nous allons désigner un secrétaire de séance qui est Madame Aurélie
CHAUSSEPIED.
Le procès-verbal du 16 septembre 2024 est approuvé à l'unanimité avec une remarque
Thierry BELLEMON : Lors du précédent procès-verbal, on avait évoqué le fait qu'on n'avait pas reçu le power point présenté par Rémi GODARD le 1° juillet. Donc, il avait été noté de
nous l'envoyer et nous ne l'avons toujours pas reçu. Si on pouvait l'avoir.
Rémi GODARD : J'ai posé la même question que toi Thierry. La secrétaire de Madame GILG m'a dit que le document était sur le site internet de la collectivité et que vous y aviez
accès. Elle vous a prévenu. Donc, le document est accessible.
Questions des habitants au conseil municipal et questions orales des conseillers municipaux
M. le Maire : Je n'ai pas reçu de question des habitants au conseil municipal et je n'ai pas
reçu de question orale des conseillers municipaux.
Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
(Rapporteur : Alain DOZIAS)
Réalisation d’un contrat de location d’un appartement en colocation
Location d'un appartement en colocation situé 1, rue des AFN à Beaufort- en-Anjou, du 16 septembre 2024 au 31 octobre 2024.
Loyer mensuel …................… 227,40 €
Forfait charges mensuelles … 80,00 € Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
Réalisation d’un contrat de location d’un appartement en colocation
Location d'un appartement en colocation situé 1, rue des AFN à Beaufort- en-Anjou, du 28 septembre 2024 au 27 juillet 2025.
Loyer mensuel .…...................... 205,73 €
Forfait charges mensuelles …. 80,00 €
2024/80 - Bail pour implantation d’une nouvelle installation radioélectrique site TOCCA4B - Parcelle AS 283
(Rapporteur : Julien SEILLE)
CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES a pour activité le déploiement, la détention, la gestion, l'exploitation et la maintenance de sites points hauts et la fourniture de services auprès d'opérateurs de communications électroniques ou audiovisuels en relation avec ces sites, et ce afin de permettre auxdits opérateurs l'exploitation de services de communications électroniques et audiovisuels (ensemble, les « Services »), notamment aux Opérateurs Mobiles afin de remplir leurs obligations réglementaires de couverture du territoire national issues du New Deal Mobile.
Le projet concerne l'implantation d'une nouvelle antenne-relais Bouygues Telecom, en tant qu'opérateur leader, dans le cadre de l'accord de mutualisation d’une partie des réseaux de téléphonie mobile de Bouygues Telecom et SFR. Le Preneur et/ou lesdits opérateurs sont soumis à des obligations règlementaires et lesdits opérateurs se sont vu confier, à ce titre, une mission d'intérêt public avec l'obligation de garantir la continuité des Services.
A ce titre, la collectivité souhaite louer une partie de la parcelle cadastrée AS 283, située 7443 Rue de la Croix Rouge, à la société CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES pour l'implantation d’une nouvelle installation radioélectrique site TOCC4B. Les emplacements mis à disposition se composent d’une surface d'environ 60,40 m° (voir les plans en annexe). La collectivité a émis des recommandations quant à la sécurisation du site, à l'intégration paysagère et visuelle du projet mais également d'un point de vue énergétique.
La redevance annuelle sera d'un montant de deux mille cinq cents euros (2 500 €) nets, toutes charges éventuelles comprises. La redevance annuelle sera exigible le 30 juin de chaque année en cours.
Le Bail est conclu pour douze (12) ans à compter de sa date de signature par les deux
parties.
Au-delà de ce terme, elle est prarogée par périodes successives de douze (12) ans, sauf congé donné par l’une des Parties, notifié à l’autre par lettre recommandée avec accusé de réception et respectant un préavis de vingt-quatre (24) mois avant la date d'échéance de la
période en cours.
Un dossier d’information au public concernant ce projet a été mis à disposition le 24 novembre 2023 pour une durée d’un mois. Une réunion publique a également été organisée le mardi 23 janvier 2024.
Didier LEGEAY : Ce projet avait été vu en commission Urbanisme et puis lors de la réunion et il y avait eu un certain nombre de questions levées et je pensais que ça allait revenir en commission Urbanisme. On le voit arriver directement en conseil municipal et on n'a pas de réponse aux questions qui avait été évoquées. Entre autres on avait évoqué l'accès. L'accès qui se fait actuellement, d'après ce qui est prévu, par la salle des Esquisseaux. On avait évoqué peut-être en commission ou en réunion publique, je ne sais plus exactement à quel moment mais un accès peut-être par la 347 pour éviter que quand les techniciens interviennent sur cette antenne qu'ils ne soient pas obligés de passer à un endroit où il y a du public. Aux Esquisseaux il y a pas mal de public avec tous les clubs sportifs qui y et entre autres pas mal d'enfants. On n'a pas eu la réponse à ça et on voit que ça arrive sans avoir été bougé. Il avait été aussi évoqué peut-être de façon à intégrer mieux au paysage cette antenne. || existe maintenant des antennes arbres qui sont, alors forcément on les voit toujours mais plus discrètes, plus intégrées au paysage. Il avait été évoqué d'en parler à la Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
société qui doit installer ce pylône pour voir si c'était possible, dans quelles conditions, comment et nous présenter en même temps un projet, une photo d'intégration dans le cadre. On n'a pas vu tout ceci. J'aurais aimé savoir si tout ça, ça a été discuté et qu'est-ce qui en a été ?
Julien SEILLE : L'antenne arbre, c'est la liberté de l'opérateur qui finance le projet de nous dire oui ou non. Ils font un effort d'intégration au paysage avec un nouveau type d'antenne
bas carbone avec une intégration paysagère bois métal. I me semblait l'avoir transmis par mail quand je l'ai eu. Il y a eu une photo de l'intégration. Soit elle n’a pas été mise dans les pièces jointes mais je l'ai transmise par mail en tout cas quand je l'ai eu. Concernant l'accès,
de toute façon le site sera fermé au montage de l'antenne, pour des raisons de sécurité. L'intervention des techniciens sur l'antenne est occasionnelle, peut-être une ou deux fois par an et ils peuvent se déplacer à pied pour ensuite accéder à l'antenne et le site sera sécurisé, fermé.
Thierry BELLEMON : On avait aussi deux petites questions concernant le nombre
d'antennes. Est-ce qu'il y a un nombre maximum d'antenne ? Là, on sait qu'il y a un
opérateur qui peut éventuellement mettre à disposition son antenne pour d'autres opérateurs. Est-ce qu'on a une limite du nombre d'installations à cet endroit ?
Julien SEILLE: L'antenne va accueillir un réseau mixte Bouygues et SFR. Elle pourrait accueillir un nouvel opérateur dessus et si l'antenne devait évoluer vers la 5G, parce que là c'est une antenne 4G actuellement, ils devront refaire une procédure mairie avec le dossier d'information Mairie. Donc, s'il y a des travaux sur l'antenne ultérieurement, on le verrait venir. Donc là pour l'instant ce sont deux opérateurs SFR et Bouygues, éventuellement un troisième s'ils le souhaitent.
Thierry BELLEMON : Donc, dans le prolongement, est-ce que s'il y a d'autres opérateurs, est-ce que la redevance sera revue, enfin plutôt à la hausse du coup ou est-ce que la redevance elle-même est figée avec cet opérateur-ià ?
Julien SEILLE : C'est une bonne question Thierry. Je ne vais pas pouvoir te répondre. Je te dirais que vu qu'elle est déjà, elle peut évoluer, je pense que c'est figé pour moi. Donc la réponse est non. Un complément par rapport à la redevance, j'ai sondé dans les communes voisines ce qui était fait en termes de redevance et on est dans les fourchettes.
Jean-Philippe ROPERS : Je pense que tu te doutes de ce que je vais dire Julien parce que j'en ai déjà parlé mais moi mon regret sur ce projet là c'est juste que la société n'a pas tenu
Sa parole lors de la réunion publique, c'est sur l'aspect visuel, l'intégration, où elle avait dit qu'elle nous montrerait une intégration de mat tube et qu'on n'a jamais eu et ça je le regrette. Je voulais juste dire ça.
Le conseil municipal,
Vu le code Général des collectivités territoriales,
Vu le code Général de la propriété des Personnes Publiques,
Vu les articles 1709 et 1714 à 1759 du Code Civil à l'exclusion de tout autre article relevant du louage de chose,
Vu l'avis favorable de la Commission urbanisme du 16 avril 2024,
Considérant que les dispositions des articles L 145-1 et suivants du Code de Commerce ne sont pas applicables et que le Bail ne pourra donner lieu à la propriété commerciale pour le Preneur.
Considérant l'arrêté favorable du 5 juillet 2024 pour le Permis de construire N° PC 049 021
24 00008 déposé le 27 mars 2024,
Après en avoir délibéré et avec 2 abstentions (L. MORIN, R. PRUD'HOMME),
ACCEPTE que l'antenne relais soit implantée sur la parcelle cadastrée AS 283, située 7443 rue de la Croix Rouge. Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
DECIDE de donner son accord pour la signature du bail pour l'implantation d'une nouvelle installation radioélectrique site TOCC4B, d'une durée de douze (12) années à compter de la date de signature par les deux Parties. Au-delà de ce terme, elle est prorogée par périodes successives de douze (12) ans, sauf congé donné par l'une des Parties. Le preneur du bail est la société CELLNEX FRANCE INFRASTRUCTURES. La location concerne une partie de la parcelle cadastrée AS 283, située 7443 Rue de La Croix Rouge. Les Emplacements mis à disposition se composent d’une surface d'environ 60,40 m°.
PRECISE que la redevance annuelle d'un montant de deux mille cinq cents euros (2 500 €) nets, toutes charges éventuelles comprises, sera exigible le 30 juin de chaque année.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer le contrat de bail avec CELLNEX France INFRASTRUCTURES ainsi que tout document relatif à ce dossier.
2024/81 - Eclairage public- Versement d'un fonds de concours au SIEML pour des opérations de dépannage du réseau d'éclairage public pendant la période du 4er septembre 2023 au 31 août 2024
(Rapporteur : Jean-Philippe ROPERS)
Dans le cadre des interventions de dépannage sur le réseau d'éclairage public, le SIEML est intervenu à notre demande du 1° septembre 2023 au 31 août 2024 sur différentes situations mentionnées ci-dessous.
Le SIEML soutient les demandes de réparations du réseau d'éclairage public à hauteur de 25 %. La collectivité verse un fond de concours de 75 % au profit du SIEML pour les opérations suivantes :
Montant
fond de
Monant Taux du | concour Date
. ner Fond de s à N° opération Collectivité travaux concour | verser en | du
en euros dépannage TTC sS euros
TTC
EP021-23-387 Mautoten Vale) 3609.72 | 75% 2707.29 | 19/09/2023
BEAUFORT_EN_ ANJOU EPO21-23-388 | Eaufort en Vallée) 277.51 | 75% 208.13 | 19/09/2023
BEAUFORT_EN_ ANJOU EPO21-23-380 | autort en Vallée) 199.16 | 75% 149.37 | 24/10/2023
EP021-24-401 canton Val 3833.57 | 75% 2875.18 | 01/02/2024
EP147-24-94 Gen ANOT 652.64 | 75% 489.48 | 01/02/2024
BEAUFORT_EN_ANJOU EPO21-24-410 | ufort en Vallée) 48271 | 75% 362.03 | 23/07/2024
Coût total de ces opérations 9055.31 75 % 6791.48
Le versement sera effectué en une seule fois, sur présentation des certificats d'achèvement des travaux présentés par le SIEML et après réception de l'avis des sommes à payer.
Jean-Philippe ROPERS : || y a eu un petit changement par rapport à d'habitude c'est qu'on fait le récapitulatif de toutes les opérations sur l'année. Toutes les premières opérations que vous voyez sur le tableau, elles sont déjà passées en conseil municipal. L'idée c'est de réduire justement ces délibérations et de faire une délibération globale sur l'année. Donc du coup, il y a seulement l'opération EP 021 24-410 qui n'était pas passée au conseil municipal
Didier LEGEAY : J'ai bien entendu que c'était un récapitulatif parce que là Monsieur ROPERS vient de nous dire qu'il y avait 6791,48 € à mandater mais celles qui étaient déjà passé on les a déjà mandatées. Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
Jean-Philippe ROPERS : Le paiement de toute façon c'était ce qui était indiqué à chaque fois lors des dernières délibérations c'est que ça serait tout à payer en même temps au 31 août donc il n'y a pas de problème.
Rémi GODARD: Je rappelle qu'on l'a budgété. Ce sont des travaux récurrents et donc on a budgété une somme de 15000 € dans le budget pour faire ces travaux, c'est donc prévu.
Le Conseil Municipal,
Vu le règlement financier du SIEML en vigueur à la date de la commande décidant les conditions de mise en place d'un fond de concours,
Considérant que ces opérations ont été réalisées du 1° septembre 2023 au 31 août 2024,
Après en avoir délibéré et à l'unanimité,
DECIDE de verser un fonds de concours au profit du SIEML représentant 75 % du coût global pour les opérations de dépannage suivantes :
Montant
fond de
Montant Taux du | concour
N° des | Fondde | sa nu opération Collectivité travaux concour | verser en du P en euros dépannage TTC s euros TTC
EP021-23- BEAUFORT _EN_ANJOU 387 (Beaufort en Vallée) 3609.72 75% 2707.29 19/09/2023
EP021-23- BEAUFORT_EN_ANJOU 288 (Beaufort en Vallée) 277.51 75% 208.13 19/09/2023
EP021-23- BEAUFORT_EN_ANJOU 389 | (Beaufort en Vallée) 199.16 75% 149.37 24/10/2023
EP021-24- BEAUFORT_EN_ANJOU 401 (Beaufort en Vallée) 3833.57 75% 2875.18 01/02/2024
Tee ae ANTON 652.64 | 75% 489.48 | 01/02/2024
EP021-24- BEAUFORT_EN_ANJOU 410 (Beaufort en Vallée) 482.71 75% 362.03 23/07/2024
Coût total de ces opérations 9055.31 75 % 6791.48
Travaux de dépannage sur le territoire de Beaufort-en-Anjou
- Le montant total de la dépense est de 9055.31 € TTC - Le taux du fonds de concours pour ces opérations est de 75 % - Le montant du fonds de concours à verser au SIEML est de 6791.48 € TIC
PRECISE que le règlement sera effectué en une fois sur présentation des certificats d'achèvement des travaux présentés par le SIEML.
2024/82 - Médiathèque : demande de subvention pour l'édition 2025 de l’action « Parole invitée »
(Rapporteur : Benoit BAUDRY)
La médiathèque de Beaufort-en-Anjou est « Pôle ressources contes et littérature
orale », l'un des pôles ressources associés du BiblioPôle, service de lecture publique du Département.
L'édition 2024 de « Parole invitée » qui comprenait un volet résidence et un volet évènement a accueilll environ 480 personnes (300 pour la résidence / 180 pour l'évènement) : public intergénérationnel résidant majoritairement à Beaufort-en-Anjou, mais aussi dans d’autres communes du Département, public scolaire, public en situation de handicap (IME, EHPAD). Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
Ce projet s'inscrit dans la politique culturelle du Département de Maine-et-Loire sous le volet « soutien aux évènements et résidences de littérature et bande dessinée ».
Dans le cadre de « Parole invitée », la médiathèque invite le conteur et auteur Gilles Bizouerne qui proposera un parcours pour plusieurs classes de mai à juin 2025 ainsi qu'un évènement festif du 10 au 14 juin 2025. Lors de cet évènement festif, seront également invitées Béatrice Rodriguez, autrice illustratrice, et Elsa Guiet, musicienne.
Les objectifs de cette action sont les suivants :
- Favoriser l'accès à l'offre culturelle locale et consolider les conditions d'accès à la culture de l'ensemble des publics
- Favoriser la rencontre avec des œuvres et des artistes de qualité - Permettre au public, notamment aux jeunes, de s'exprimer artistiquement - Aborder des enjeux du monde contemporain par le biais du conte et de l'oralité - Mettre en valeur le « Pôle ressources contes et littérature orale », pôle ressources associé du BiblioPôle, réseau de lecture publique du Département
Descriptif de l’action « Parole invitée avec le conteur Gilles Bizouerne :
- Spectacle « Comme sur des roulettes » par le conteur et auteur Gilles Bizouerne Public : pour les 2 classes de cycle 2 de Beaufort-en-Anjou qui participeront au parcours conte avec Gilles Bizouerne de mai à juin 2025
Date et lieu : Mardi 10 juin dans Flaprès-midi à la médiathèque de Beaufort-en-Anjou
- Spectacle « Même pas peur » par le conteur et auteur Gilles Bizouerne Public : tout public à partir de 4 ans
Date et lieu : Mercredi 11 juin dans la matinée à la médiathèque de Beaufort-en-Anjou
-__ Rencontre-dédicace avec le conteur et auteur Gilles Bizouerne
Public : tout public
Date et lieu : Mercredi 11 juin dans l'après-midi à la médiathèque de Beaufort-en-Anjou
- Spectacle « Loupé » par le conteur et auteur Gilles Bizouerne et la musicienne Elsa Guiet Ce spectacle sera proposé dans le cadre d'une soirée pyjama lors de laquelle sera également proposé un concours du « pyjama le plus original ».
Public : tout public à partir de 5 ans / un groupe d'enfants accueillis par Anjou Insertion Jeunes à Beaufort-en-Anjou dans le cadre de la protection de l'enfance départementale Date et lieu : Vendredi 13 juin à 19h à la médiathèque de Beaufort-en-Anjou
- Atelier rythme parents-enfants par la musicienne Elsa Guiet
Public : tout public à partir de 7 ans
Date et lieu : Samedi 14 juin à 10h30 à la médiathèque de Beaufort-en-Anjou
-__ Restitution des créations réalisées par les élèves sous forme d'exposition et/ou de racontage Public : tout public
Date et lieu : Vendredi 13 juin et samedi 14 juin la médiathèque de Beaufort-en-Anjou
-__ Rencontre-atelier avec l’illustratrice et autrice Béatrice Rodriguez
Public : tout public
Date et lieu : Samedi 14 juin dans l’après-midi à la médiathèque de Beaufort-en-Anjou
Je vous propose donc de demander une subvention d'un montant de 2326 € pour l'édition 2025 de cet évènement, dont le budget est le suivant :
DÉPENSES Montants | RECETTES Montants
Honoraires artistiques évènement 2516 Participation des usagers 0 aux actions culturelles
Voyages — Hébergements — Repas des 920 Commune (ressources 2326
équipes artistiques propres)
Interventions — Actions culturelles 616 | Subventions Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
Autres achats matières et fournitures
150 | Conseil Départemental 2326
(catering, matériel action culturelle, ..)
Droits d'auteur 150
Rémunérations intermédiaires et honoraires
100
(graphiste, attaché de presse, ..)
Publicité, insertions, publication, diffusion 200
TOTAL DES CHARGES 4652 | TOTAL DES PRODUITS 4652
Thierry BELLEMON: Une question concernant le descriptif du spectacle. Il est noté, concernant le spectacle « comme sur des roulettes » qu'il est proposé pour deux classes de cycle 2 de Beaufort-en-Anjou et donc, ce qui nous étonne c’est qu'on a trois écoles. On s'étonne. Pourquoi n'y at-il pas trois classes, ça ferait une classe par école.
Benoit BAUDRY : C'était dans le cadre du budget total défini avec les artistes pour obtenir un maximum de subventions. On ne pouvait pas aller plus haut en termes de budget donc on a décidé de prendre deux classes. Il y aura donc des propositions et les écoles se positionneront mais logiquement, si tout se passe bien, il y aura trois classes. Pourquoi je ne mets que deux classes pour l'instant ? Parce que les agents sont est en train de travailler à la possibilité d’une troisième classe et ça, ils y tiennent. Les agents, je peux vous dire qu'ils tiennent à ce qu'il y ait trois classes mais pour l'instant on l'a inscrit à deux classes par rapport au budget. Après, ça va dépendre de la disponibilité. Là, c'est en négociation avec l'auteur, le comédien conteur, qui a dit qu'il n'y avait pas de souci mais il faut qu'on cale ça en terme technique mais je ne peux pas l'affirmer au jour d'aujourd'hui mais sachez que ies agents et le conteur sont bien conscients et tu as raison.
Thierry BELLEMON : On préfère bien sûr la fin de la réponse dans la mesure où on va tout faire pour que trois classes soient proposées mais la réponse en permanence du fait du budget c'est vrai que ça pose question régulièrement et là, notamment aussi comment on fait pour exclure une classe ou une école qui demanderait à participer, hormis ne pas avoir l'information, parce que ça peut se passer comme ça aussi.
Benoit BAUDRY : Oui tout à fait mais il n'y a pas qu'une question de budget. Il y a aussi une question de timing de l’auteur, des temps disponibles. C'est toute une négociation qui n'est pas que sur l’argent, qui est aussi sur le temps disponible mais tu me reposeras la question au mois de mai et je te confirmerai sans doute qu'il y a trois classes mais pour l'instant, là, au jour d'aujourd'hui on ne pouvait pas écrire trois classes mais le conteur qui vient souhaiterait aussi les trois classes il ny a pas de souci, même quatre, cinq, six si on pouvait. Je le répète, ce n'est pas qu’une question de budget c'est aussi une question de temps disponible. Il y a une question de budget et une question de temps. S'il n'y avait qu'une question de budget ce ne serait peut-être pas trop le sujet mais il y a une question de temps.
Thierry BELLEMON : Si c'est une question de temps, ne dites pas non plus 4, 5, 6 ou 7 classes. Enfin vous voyez, à un moment donné la réponse qu'on souhaite c'est qu'on va travailler avec l’auteur pour avoir trois classes et proposer à chacune des écoles. Voilà la réponse. Merci.
Benoit BAUDRY : C'est ce que j'ai répondu.
Le conseil municipal,
Vu l'avis de la commission culture en date du 13 mars 2024 favorable au développement de l'action culturelle de « Parole invitée » et du pôle ressources contes et littérature orale, dans le cadre du projet d'établissement de la médiathèque,
Considérant la politique culturelle du Département de Maine-et-Loire sous le volet « soutien aux évènements et résidences de littérature et bande dessinée ». Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
Après en avoir délibéré et à l'unanimité,
APPROUVE le projet « parole invitée » avec le plan de financement suivant :
DÉPENSES Montants | RECETTES Montants
Honoraires artistiques évènement 2516 Participation des usagers 0 aux actions culturelles
Voyages — Hébergements — Repas des 920 Commune (ressources 2326
équipes artistiques propres)
Interventions — Actions culturelles 616 | Subventions
Autres achats matières et fournitures
150 | Conseil Départemental 2326
(catering, matériel action culturelle, ….)
Droits d'auteur 150
Rémunérations intermédiaires et honoraires
100
(graphiste, attaché de presse, ..)
Publicité, insertions, publication, diffusion 200
TOTAL DES CHARGES 4652 | TOTAL DES PRODUITS 4652
SOLLICITE une subvention auprès du Département de Maine-et-Loire dans le cadre de sa politique culturelle sous le volet « soutien aux évènements et résidences de littérature et bande dessinée » pour le montant le plus élevé possible.
AUTORISE M. le Maire à signer tous les documents correspondants.
2024/83 - Approbation du rapport 2024 de la Commission Locale d'Evaluation
des Charges de Transfert (CLECT)
(Rapporteur : Ludovic MORIN)
Je vous rappelle que nous avons désigné, à la demande de la Communauté de Communes Baugeois Vallée, deux représentants du conseil municipal afin de siéger à la Commission Locale d'Evaluation des Charges de transfert.
Cette commission qui s’est réunie le 29 août dernier a constaté qu'aucune nouvelle charge n'avait été transférée à la Communauté de Communes en 2024.
Elle s'est également positionnée sur le montant des charges évaluées selon la méthode dérogatoire révisable chaque année.
Depuis 2023 la totalité des dépenses et des recettes liées à l'activité collecte et traitement des déchets est intégrée au budget annexe « déchets ». Celui-ci est financé par une redevance des ordures ménagères incitatives. Il n'existe donc plus, à ce titre, de charges de transfert dérogatoires lesquelles concernaient Baugé-en-Anjou, La Pellerine et Noyant-
Villages.
Les charges de transfert restantes concernent 2 opérations d'aménagement confiées à ALTER. Les participations correspondantes cesseront en 2026 pour la ZAC de la Poissonnière et en 2029 pour la ZAC Sainte Catherine 3 et seront déduites des charges de transfert l'année suivante.
Ces travaux ont fait l'objet d'un rapport, rédigé par le président de la CLECT, qui vient de
nous être transmis.
Je vous propose de prendre connaissance de ce document et de l’approuver. Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
A la suite de l'adoption de ce rapport par les conseils municipaux, le conseil communautaire se réunira le 14 novembre prochain pour approuver le montant des Attributions de Compensation versées par la Communauté de Communes à ses membres.
L'adoption se fait à la majorité simple lorsque la méthode de droit commun est appliquée.
Lorsque la méthode dérogatoire est mise en œuvre, une adoption à la majorité des deux tiers du conseil communautaire est requise ainsi qu'une approbation à la majorité simple par les communes concernées.
Audrey GUILLEMOT : C'était plus une question d'ordre général et au vu du rapport de la Chambre régionale des Comptes, on aurait souhaité savoir est ce que vous pensez avoir un groupe de réflexion au sein soit du conseil ou de l'Entente pour transférer les compétences de la piscine.
M. le Maire : Est-ce qu'il y a un groupe de travail, c'est ça ?
Audrey GUILLEMOT : Vous pensez à avoir un groupe de réflexion ?
M. le Maire : On réfléchit déjà pas mal et la CRC me demande d'écrire, de demander à la Communauté de Communes, comme à nos communes voisines, d’une éventuelle participation à la commune, à l'exploitation de la piscine. Le groupe de réflexion c’est quelques-uns pour écrire une belle lettre dans le sens de ce que souhaite la CRC, c'est-à- dire la participation de nos amis de la Communauté de Communes et des communes voisines de l’Entente et vous savez qu'on touche une attribution de compensation de 800, je ne sais plus maintenant, 435 000 ça doit être ça, qui vient de la Communauté de Communes et nos communes voisines qui jugent déjà qu'ils participent beaucoup je vous le rappelle. La Communauté de Communes et nos voisines.
Didier LEGEAY : On touche des atiributions de compensation, on est bien d'accord. Maintenant, on voit bien et le rapport le prouve, qu'à un moment ça ne couvre pas tous les frais de la piscine, aussi bien en fonctionnement et même en investissement à venir. Quand on voit les travaux qu'il va y avoir. Là, l'idée est vraiment d'essayer, peut-être même au sein de la Communauté de Communes, de faire un groupe de travail pour que les piscines du territoire soient reprises par la Communauté de Communes dans la globalité. On a vu que Noyant faisait des travaux sur la sienne. Baugé a certainement des travaux aussi à faire, à des moments et il serait probablement intéressant qu'à un moment les élus de la Communauté de Communes se mettent autour de la table pour discuter de choses, faire un groupe de travail de façon à essayer de voir comment on peut arriver à cette situation. Les attributions de compensation, oui, comme vous le dites, les communes de l’Entente participent par lintermédiaire des attributions. Monsieur Pot l'a dit à son dernier conseil municipal mais malgré tout, on est bien d'accord, ils ne suffisent pas et il faut quand même qu'ils lentendent. Je pense qu'on a des chiffres qu'on peut leur donner et qu'on a besoin. Leur population aussi participe, utilise la piscine et donc il faudrait qu'on puisse trouver un accord afin de partager ces frais.
M. le Maire : Oui oui mais c'est le sens de la lettre qui sera faite. Effectivement, l'attribution de compensation qui a été définie en 2017, elle est constante. Elle a été améliorée parce qu'il y a eu des charges supplémentaires. Quand il y a des charges qui arrivent nouvelles sur la piscine, des charges nouvelles supplémentaires donc ça a été pris en compte mais au moment de 2017 et la répartition des compétences, les piscines à l'époque, moi je n'y étais pas mais à l’époque, les piscines étaient comprises comme des équipements de proximité et donc, étaient hors compétence Communauté de Communes puisque c'était de proximité. Maintenant, la proximité c'est l'Entente et effectivement nos travaux à faire. Si vous dites que Noyant fait des travaux, nous aussi on a des travaux en prévision et qui ne sont pas des moindres parce qu'il y a de l'entretien et elle a 10 ans maintenant la piscine donc des choses qui sont faites. Je crois que le budget prévu il y a deux ans c'était 1 600 000 € donc de différents travaux (toiture, tripodes, compresseurs.) mais on va faire une lettre pour tenter de changer ça oui et puis de faire prendre en compte le futur, les travaux à venir. Quant à la piscine, je vous rappelle que le rapport d'activité a dit qu'il y avait 14 % de Beaufortais de mémoire ou 15. On va essayer aussi d'utiliser ces éléments là comme arguments pour dire Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
faites quelque chose mais je vous rappelle que ça a été tamponné très fort en 2017 comme étant des équipements de proximité et non pas de compétence communautaire.
Rémi GODARD : J'ajoute que dans les documents de la CLECT, il est prévu à l'intérieur de cette compensation un budget pour l'investissement qui est insuffisant mais qui est prévu, qu'on aurait peut-être pu mettre de côté au fil des années pour les flécher sur les travaux de la piscine, ce qui n'a pas été fait et donc il n’y a pas de réserve pour la piscine aujourd'hui. De toute façon, c'est insuffisant quand même et donc on partage volontiers l'analyse qui est
la vôtre.
Didier LEGEAY : Juste pour rebondir sur ce que vous venez de dire. Oui, c'est un équipement de proximité et oui la Communauté de Communes n’a pas l'obligation de prendre cette compétence. Malgré tout, ce n'est pas parce que ce n’est pas obligatoire qu'on ne peut pas la prendre. C'est une question de se mettre d'accord entre élus et de voir si on prend la compétence communautaire et ce n'est pas parce que c’est un équipement de proximité. Là, on voit bien que sur les trais territoires, il y a des piscines qui sont différentes, on est bien d'accord mais ce n'est pas parce que c’est un équipement de proximité qu'il ne peut pas être pris par la Communauté de Communes. C'est juste une question de volonté.
M. le Maire: Je suis d'accord avec vous. On va tenter que nos points de vue s'en rapprochent avec Monsieur Chalopin, Monsieur Pot, Monsieur Guéry et Monsieur Gendron.
Christophe LOQUAI : Je rappellerai quand même qu'il y a eu un acte manqué c'est à la naissance de la Communauté de Communes élargie avec Baugeois-Vallée, la naissance de Baugeois-Vallée. Cette piscine figurait dans les premiers échanges comme un équipement dans les options et Monsieur Taugourdeau a fait le choix de ne pas la mettre. Donc aujourd'hui c'est un héritage, on subit effectivement, on met tout en oeuvre pour le faire mais je dirais que c'est un peu tard quoi.
Didier LEGEAY: Ce n'est pas Monsieur Taugourdeau qui a décidé de ne pas la mettre dans la piscine c'est que la Communauté de Commune, à sa construction, on n'avait pas le choix, à un moment, il y avait obligation de créer ceite Communauté de Communes, de l'agrandir et donc à ce moment-là, il y avait les prises de compétences. Les personnes qui étaient à ce moment-là, je dirais, personne ne voulait prendre les piscines. Quand on dit Monsieur Taugourdeau a voulu, c'est contraint parce que personne ne voulait voter et qu'autrement la construction de la Communauté de Communes ne pouvait pas se faire et comme c'était une obligation de la loi Nôtre de créer ses grandes Communauté de Communes et comme ce n'est pas une compétence obligatoire, on est bien d'accord donc quand on dit Monsieur Taugourdeau a voulu garder la piscine. Non, ce sont les discussions du moment qui on fait et ça a été plutôt subi que volontaire.
Christophe LOQUAI : Comme nous subissons actuellement justement ce même effet de refus des autres communes maintenant de participer davantage.
Jean-Philippe ROPERS : Tu réécris un peu l'histoire. Monsieur Taugourdeau ne voulait pas que ça soit communautaire, c'est une réalité et c'est même indiqué dans le rapport de la Cour des comptes. Je t'invite à le relire et donc du coup ça a coupé toute discussion. C'était à ce moment-là, je suis d'accord avec toi, c'était à ce moment-là qu'il aurait fallu avoir les discussions. On aurait eu plus de poids à ce moment-là pour réussir à tomber d'accord et pour se mettre d'accord maintenant c'est beaucoup plus dur. Donc on est entièrement d'accord qu'il faudrait se mette autour d'une table mais pour se mettre autour d'une table il faut que nos partenaires aient envie de se mettre autour de la table. Actuellement, vu l'état de la piscine et des frais qui sont à prévoir, évidemment qu'ils sont tous réticents et c'est bien dommage et on aurait dû prévoir ça dès le début.
Jean-Michel MINAUD : Pour répondre à Jean-Philippe, l'histoire s’est passée comme ça. Les autres communes de l'ancienne Communauté de Communes voulaient faire un syndicat, ce qui était une strate supplémentaire par rapport au conseil municipal, le Département et la Communauté de Communes et c'est là que Jean-Charles Taugourdeau ne voulait pas faire un syndicat. Il voulait une Entente. Sauf que là, en faisant l'Entente, on récupérait la piscine que pour nous. S'il avait eu un syndicat, peut-être que les communes
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de Mazé, La Ménitré et Les Bois d’Anjou auraient pris la piscine mais le choix a été fait comme ça.
M. le Maire: Merci de ce rappel monsieur Minaud. Monsieur Bellemon, vous vouliez la parole ?
Thierry BELLEMON: On peut se répéter mais c'est quand même pour dire que la construction de la piscine s'est faite sur un bassin de vie donc il y a évidemment l'endroit où la piscine est construite mais elle a bien été construite avec l'ancienne Communauté de Communes avec les communes actuelles de l'Entente.
M. le Maire : Moins La Ménitré je crois.
Thierry BELLEMON : Moins La Ménitré à cette époque-là tout à fait mais Mazé-Milon, Les Bois d'Anjou et puis Beaufort en Anjou.
Le conseil municipal,
Vu le rapport de la CLECT du 29 août 2024,
Vu Fexposé de Monsieur Ludovic MORIN,
Après en avoir délibéré et à l'unanimité,
ADOPTE ledit rapport.
CHARGE Monsieur le Maire d'en informer le Président de la Communauté de Communes Baugeois Vallée.
2024/84 - Rapport annuel 2023 sur le prix et qualité du service public de l'assainissement des eaux usées (collectif et non collectif)
{Rapporteur : Alain DOZIAS)
Je propose au conseil municipal, conformément au Code général des Collectivités territoriales et par souci de transparence et d'information des usagers, de prendre connaissance du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement des eaux usées (assainissement collectif et non collectif) pour l’année 2023.
Je vous précise que ce document a été soumis au conseil de communauté de Baugeois- Vallée, lors de sa séance du 4 juillet 2024.
Jean-Michel MINAUD : Je voulais savoir où en était un terrain pour la station à Beaufort ?
M. le Maire: Vous savez qu'il est actuellement identifié dans le PLU qui date de 2011, qui se situe donc pas très loin d'Avrillé, de l'autre côté du stade, dans le prolongement de la station d'épuration. C'est à 500 ou 800 mètres à peu près, 200 mètres plutôt. Il faut traverser. Il y a toute une étude qui a été faite avec une douzaine d’endroits possibles qui ont été étudiés par un cabinet. On avait choisi ce terrain là qui est le plus proche et surtout qui n'est pas inondable. Il ne faut pas qu'il soit inondable. C'est donc ce terrain qui a été retenu. Les autres étaient soit très loin, soit inondable, soit proches de maisons car ce n'est pas agréable non plus, pour répondre aux critères techniques d'une station. Celui-ci se trouve en plein champs. Donc, je l’ai dit, non inondable. Actuellement c'est du maïs dessus ou du blé, je ne sais pas, je n'y suis pas allé cet été mais l'année dernière c'était du maïs. Le terrain doit faire un peu plus qu'un hectare. Je ne l'ai pas dit mais les travaux qu'ils ont fait sur les travaux non collectifs c'est Une régie sous-traitée. C'est un marché de services. Tandis que le réseau non collectif c'est une régie.
Didier LEGEAY : Concernant l'assainissement non collectif, quand on voit le tableau présenté avec un taux de conformité à 85 %. Quand je regarde le tableau avec les différentes couleurs, j'ai du mal à voir que 85 % des installations sont en conformité. Dans le tableau page 7 on voit bien, on arrive à l'entretien régulier des installations qui ne présentent aucun défaut c'est 20 %. Les installations présentant des défauts d'entretien où une usure d'un élément c'est 14 %et là on est encore dans le bleu. Moi j'arrive à 34 %. Alors, je veux
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bien admettre que les autres mais on n'arrive pas aux 85 % d'installations conformes parce qu'il commence à y avoir des installations incomplètes pour 34 %. Si elle est incomplète, la considérer conforme ça me parait toujours bizarre.
M. le Maire: Oui. Il y a différentes, vous avez vu, évaluations qui concernent à la fois l'environnement et puis la santé des gens, avec des éventuelles non-conformités mais elles sont corrigées et il y en a qui malgré leurs non-conformités, ce sont des non-conformités qu'on appelle légères. Dans les calculs, on est entre 0 et 1, on ne doit pas mettre de virgule, ce qui fait que globalement on peut estimer que l'ensemble de nos installations non collectives restent quand même de bonne qualité vis-à-vis de l’environnement qui est estimé à un taux annoncé à 85 %.
Didier LEGEAY : Elles ne sont pas un danger pour l'homme mais malgré tout 11 y a quand même, quand on regarde le camembert, 28 % d'installations qui ne sont pas un danger pour la santé mais il y a quand même un risque pour l'environnement si elles fonctionnent mal.
M. le Maire : Les installations dont vous parlez ce sont les installations ne présentant pas de danger pour la santé des personnes et/ou un risque pour l'environnement. Ça dépend certainement des quantités qui doivent être très faibles. Oui ça fuit. Les éléments sont peut- être déjà apurés mais je pense qu'on peut avoir confiance en nos services qui font des contrôles. Il y en a beaucoup. Trois équivalents temps-pleins et ils travaillent pas mal.
Didier LEGEAY : On ne remet pas en cause la confiance des agents. Par contre je vais me répéter, comme je le dis depuis de nombreuses années c'est très bien, on a on a un tableau, on voit que ce n'est pas si mauvais que ça mais bon malgré tout pour les installations non conformes complètement qui présentent un risque et puis les installations où il n'y en n’a pas. C'est vrai qu'ils ne sont pas nombreux c'est 2 % d'habitations qui n'ont pas d'installation du tout mais derrière ça, on a, comme je le dirais tous les ans, on n’a pas de pouvoir, on n'a rien, on n'a pas d'aide à apporter aux gens parce que si les gens n'ont pas les moyens c'est vraiment ce qu’on peut déplorer dans ce système c'est que derrière ça, oui, on a une belle carte avec des points noirs et puis derrière, je ne vais pas dire que mis à part les regarder on ne fait pas grand-chose mais malgré tout, on n’a pas de moyen et on n'a rien pour faire et ce qui est vraiment déplorable et si les gens n'ont pas les moyens ou ne peuvent pas faire les travaux et bien ce point noir il perdure et c'est vraiment un vrai problème de santé publique.
M. le Maire : Les gens sont tenus de respecter donc je ne sais pas les aides qui peuvent exister pour améliorer leur situation au niveau de leurs rejets mais sinon ils sont contrôlés et on leur envoie des courriers pour qu'il se mettent en conformité. Je vous accorde que ça ne va pas loin d'envoyer un courrier parce qu'il faudrait être beaucoup plus prégnant sur les gens mais si effectivement ils n'ont pas d'argent mais ils ont acheté une maison avec des équipements et on peut leur demander avec le temps, on ne leur met pas la bride sur le coup, on leur laisse du temps pour se mettre en conformité. Ce n'est pas du jour au lendemain, on peut leur laisser 3 ans pour se mettre en conformité mais l'idée c'est de bien contrôler, limiter les pollutions sur l'environnement au maximum. Îl n’y a pas de subvention effectivement parce qu'il y a des installations ça coûte 10 000 € quand même, ce n'est pas rien. D'autres, c'est peut-être que 5000 euros mais, que, c'est façon de parler. On a le souci de la protection de la santé et de l'environnement.
Le conseil municipal,
Vu le Code général des Collectivités territoriales, et notamment l'article L2224-5, Vu la délibération de la Communauté de Communes Baugeois-Vallée en date du 4 juillet 2024,
Après en avoir délibéré et à l'unanimité,
PREND ACTE de la présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement des eaux usées (assainissement collectif et non collectif) pour l'année 2023.
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2024/85 - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public eau potable
(Rapporteur : Alain DOZIAS)
Je propose au conseil municipal, conformément à la réglementation en vigueur, de prendre connaissance du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau pour l'année 2023.
Je vous précise que ce document a été soumis au conseil de communauté de Baugeois- Vallée, lors de sa séance du 4 juillet 2024.
Cédric MACHEFER: Je voulais savoir si on avait une idée de l'évolution de la consommation moyenne mais sur une plus longue période, je ne sais pas par exemple sur les 10 dernières années, est-ce qu'on voit une évolution de la consommation ?
M. le Maire : Non, moi je ne dis pas sur de longues années mais sur les dernières années, surtout depuis 2022 là, on voit une diminution de la consommation d'eau. Je pense que les gens commencent à prendre, je ne veux pas dire au sérieux, mais prendre conscience que l'eau c'est un bien capital. Ça coûte des sous effectivement mais que c'est un bien précieux et qu'il faut bien le dépenser, le consommer donc peut-être que les gens ont fait attention à leurs fuites chez eux aussi parce qu'une chasse d'eau qui fuit ça fait beaucoup de mètres cubes à la fin de l'année. Là, j'avais 101 mètres cubes par an. Je vous avais donné la consommation moyenne abonné. En 2023 c'était 101 m° et en 2022 c'était 104 mètres cubes donc ça fait 3 % de moins à peu près. C'est bien que les gens consomment moins, font attention.
Didier LEGEAY: Par rapport à ce rapport, on peut quand même se féliciter et féliciter le prestataire parce qu'on voit bien que quand même les chiffres sont très bons. Je suis sûr que des territoires en France nous envieraient ces chiffres autant dans le rendement et des choses et il continue de s'améliorer donc c'est un très très bon point à souligner quand même, même s'il y aura toujours quelques pertes d'eau comme vous l'avez dit. Malheureusement, on ne pourra pas les éviter. Je relèverai juste, comme vous l'avez très bien fait tout à l'heure c'est le taux moyen de renouvellement du réseau. Là, on peut quand même s'en inquiéter un petit peu. J'avais, je pense, déjà alerté l'année dernière. L'année dernière on était à 0,49 %. Cette année on en a fait encore moins, 0,36 %. Il y a eu a eu des années où on en faisait quand même beaucoup plus. D'attirer la vigilance là-dessus parce que si on attend que le réseau soit complètement obsolète pour faire les travaux, il sera un peu tard, comme vous disiez. 300 ans à ce rythme-là, les tuyaux on va avoir des problèmes qui vont arriver à un moment. Donc voilà, c'était ce moment de vigilance. Autrement, le rapport, il est très bien et on voit même que le prestataire est bien souvent meilleur que les valeurs contractuelles du contrat. Il est bien souvent au-dessus donc on peut que s'en féliciter
Aurélie CHAUSSEPIED : Tu parlais de Fharmonisation des prix. En 2026, est-ce que vous avez une idée du prix que ça va coûter pour Beaufort parce que les harmonisations de prix j'ai remarqué ces dernières années elles ne sont jamais à notre avantage.
M. le Maire : Je l'ai mais je ne lai pas dans la tête mais c'est connu. Les projections ont été faites dès le début. L'idée ça a été qu'il y avait différents syndicats, de l'eau, de l'assainissement... L'uniformité a été recherchée donc au niveau de l'entretien, de la conception, du travail, du réseau et puis tout de suite ça allait avec d'avoir le même prix pour tout le monde. Donc l'objectif par rapport donc à 2020, l'entrée du mandat de la Communauté de Communes, était de sortir en 2026 avec un prix identique pour toute la Communauté de Communes, c'est-à-dire les 36000 ou 38000 habitants, le même prix pour tout le monde de Noyant à Beaufort en passant par le Bois d'Anjou et en allant à La Ménitré. Donc, ça augmente un peu plus une année, pour d'autres ça se stabilise, parce que dans les différents secteurs il y en avait qui étaient plus chers puis d'autres qui étaient moins chers. Ces calculs ont été faits. Une trajectoire a été présentée. Je pense qu'à l'époque elle a dû être validée en Communauté de Communes et on essaie de s'y tenir là malgré les inflations qui nous arrivent parce ce que les travaux prévus on les faits mais ils coûtent bien plus cher par rapport à l'estimation du début. 2022-2023, les années d'inflations, enfin j'espère que
13 Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
c'est passé, impactent beaucoup les travaux qui étaient prévus en investissements et donc, comme je le rappelle, tous ces travaux qui sont faits se financent uniquement par l'eau potable et la redevance ou des emprunts ou des subventions. On a des subventions mais il n'y a pas de d'apport du budget général de la Communauté de Communes. Ce sont des trucs qu'on appelle étanche.
Didier LEGEAY : Pour rebondir sur ce qu'a dit Madame Chaussepied, oui, c'est souvent au désavantage de Beaufort et là, de tête, si je me rappelle bien, c'est encore une fois Beaufort qui va augmenter et d'autres territoires. Après, c'est le principe de la solidarité entre les territoires et qui est très bien et d'où l'intérêt parce que tout ça, c'est géré par la Communauté de Communes. On va juste rebondir. La solidarité des territoires par rapport à la piscine aussi. Nous, on a été comme l'a dit Madame Chaussepied, souvent sur des harmonisations, souvent on nous a augmenté. À un moment on pourrait peut-être avoir un geste de nos collègues.
M. le Maire : Oui, on essaiera d'avoir ce geste.
Nathalie SANTON-HARDOUIN: J'ai une question. Je voudrais revenir sur le chapitre qualité de l’eau avec les produits de dégradation de pesticides ESA métolachlore. Donc la norme a changé. On est maintenant tous dans les normes alors qu'avant on n'y était pas apparemment. Je voulais savoir si en tant que commune ou Communauté de Communes on pouvait avoir une action sur l'utilisation d'herbicides dans les zones de captation de l'eau. Est-ce qu'on a des actions, une influence pour interdire l’utilisation d'herbicides sur les zones de captations d'eau ?
M. le Maire: Non, interdire non. Il y a des règles dans les aires de captage. En 2009, clos Bertin 1 et Bertin 2 ont été déclarés en zones de captage prioritaires. À l'époque on détectait des trucs qu'il ne fallait pas là, de glyphosate et autres je suppose, des pesticides qui étaient dans les valeurs un peu trop près du seuil. Donc il y a eu une sensibilisation des agriculteurs autour et on continue. En 2023 2024 on a lancé avec la Communauté de Communes, on lance une opération avec la Chambre d'Agriculture, avec l'ARS, l'Agence régionale de Santé pour améliorer cette disposition pour l'eau. Il faut savoir que l'air de captage fait 15000 hectares. Elle va jusqu'au-delà de Baugé donc ça veut dire qu'une goutte qui tombe à Baugé est censée arriver à notre captage Clos Bertin ici. Donc il y a 125 exploitants. Sur ces 125 il y en a que 5 qui sont en bio. Donc tous les autres utilisent des produits pour leur maïs, leur blé, tournesol. On a fait des actions auprès des prescripteurs pour sensibiliser, limiter les intrants. On a des relevés qui ont été faits depuis quelques années, une bonne dizaine d'années, quinzaine même et on voit bien la diminution du taux de pesticides dedans. On est très faible et il y en a une, je n'ai plus le nom en tête parce que c'est toujours des noms compliqués mais l'ARS en a déclassé une qui maintenant n'apparaît plus avoir la même nocivité que ce qu'elle était auparavant.
Nathalie SANTON-HARDOUIN : C'est peut-être l'influence des industriels.
M. le Maire: Je ne sais pas, c'est l'ARS. C'est elle qui a déclassé cette molécule. On la contrôle moins mais c'est vrai que toute façon on trouve que ce qu'on cherche donc il y a plein de trucs qu'on ne cherche pas mais on est conforme à la loi, on se plie à la loi. On fait des actions et on a une eau de très bonne qualité.
Le conseil municipal,
Vu l'article L2224-5 du Code général des Collectivités territoriales,
Vu la délibération de la Communauté de Communes Baugeois Vallée en date du 4 juillet 2024,
Après en avoir délibéré et à l'unanimité,
PREND ACTE de la présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable pour l’année 2023.
14 Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
2024/86 - Tarifs de la boutique Pharéo
{Rapporteur : Amélie MENARD)
Depuis le 1°" août 2024, le complexe aquatique Pharéo est géré par la société Prestalis dans le cadre d'un marché de service. A ce titre, la commune de Beaufort-en-Anjou perçoit les
recettes, y compris celles de la boutique, par une régie de recettes instaurée le 10 juillet 2024.
Afin de pouvoir encaisser les produits de la boutique, il convient d’en déterminer les tarifs.
Je vous propose de prendre connaissance des tarifs selon le tableau ci-dessous :
| Fournisseur N° Article | Prix vente
TOPSEC 2580 | 27835 ACROBASWIM DAZZLING BLUE T36 à T44 | 35,00 €
30439 BOXER TROPICAL BOX INDIA INK T4/6 à
TOPSEC 2585 |t12/14 20,00 €
TOPSEC 2590 | 29884 BOXER SPLASH BOX BLACK T S à TXXL 20,00 €
29013 ACROBASWIM DAZZLING BLUE 1PCT 6/8 à
TOPSEC 2595 |T12/14 22,00 €
29377 LUNETTES ENFANT EXPLORER
TOPSEC 2599 | BLUE/GREEN 15,00 €
TOPSEC 2600 _| 18871 LUNETTES MAMBA ROSE /BLANC 22,00 €
TOPSEC 2601 | 31634 LUNETTES ADULTE TORNADO GREY 20,00 €
TOPSEC 2602 _|21819 LUNETTES ENFANT VIOLET POISSON 8,00 €
TOPSEC 2603 | 21833 LUNETTES ENFANT BLEU DAUPHIN 8,00 €
TOPSEC 2604 | 26043 LUNETTES ENFANT EXPLORER PINK/WHITE | 8,00 €
TOPSEC 2605 | 04157 GG AQUABIK SHO BL 36 à BL 43 14,00 €
TOPSEC 2613 |29457 LUNETTE ACTIVE GREEN 19,00 €
TOPSEC 2614 | 20270 LUNETTE WILLY TRANSPARENTE BLEUE 12,00 €
TOPSEC 2615 | 11049 LUNETTE ENFANT PINGOUIN 8,00 €
TOPSEC 2616 | 21802 LUNETTE ENFANT NOIR REQUIN 8,00 €
PHAREO ECOCUP ESPACE OCEANE 2,00 €
Didier LEGEAY : La question n'était pas sur les tarifs, ils sont ce qu'ils sont. C'est surtout
comment on faisait parce que pour pouvoir encaisser il fallait qu'on vote les tarifs et comment ça se passait depuis le 1er août ? Parce qu'entre août et aujourd'hui, je suppose
qu'on en a vendu ou qu'il y en avait en vente et comment ça se passait si la délibération
n'était pas prise ?
M. le Maire : On va rattraper.
Amélie MENARD: Techniquement je ne sais pas ils entraient et là en l'occurrence, officiellement, ils pourront être dans les comptes de la commune.
Rémi GODARD : D'après ce que j'ai compris il y a eu une pause sur la boutique donc la
boutique n'avait pas été remise en place, de façon à attendre cette délibération. Je ne crois pas qu'elle soit en place actuellement. Il n'y a pas de boutique en ce moment donc il fallait
d'abord délibérer pour pouvoir remettre et le fait que Madame Bouillé, qui est la nouvelle directrice de l'équipement, soit maintenant en permanence dans notre équipement, on est en train d'avancer pour régler ces points de détail et offrir un service complémentaire à l'équipement Pharéo.
15 Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
Amélie MENARD : Oui, Audrey Bouillé qui est donc directrice de Pharéo est en poste officiellement à temps plein depuis le 1er octobre.
Rémi GODARD : On les avait mis en retrait.
Le conseil municipal,
Vu le marché de service du 19 juillet 2024,
Vu la régie de recettes du 10 juillet 2024,
Considérant la nécessité de fixer les tarifs pour l'encaissement des produits de la boutique au sein du complexe aquatique Pharéo,
Après en avoir délibéré et à l'unanimité,
APPROUVE les tarifs de la boutique du complexe aquatique Pharéo suivants :
Fournisseur N° Article | Prix vente
TOPSEC 2580 |27835 ACROBASWIM DAZZLING BLUE T36 à T44 | 35,00 €
30439 BOXER TROPICAL BOX INDIA INK T4/6 à
TOPSEC 2585 |t12/14 20,00 €
TOPSEC 2590 | 29884 BOXER SPLASH BOX BLACK T S à TXXL 20,00 €
29013 ACROBASWIM DAZZLING BLUE 1PCT 6/8 à
TOPSEC 2595 |T12/14 22,00 €
29877 LUNETTES ENFANT EXPLORER
TOPSEC 2599 | BLUE/GREEN | 15,00 €
TOPSEC 2600 | 18871 LUNETTES MAMBA ROSE /BLANC | 22,00 €
TOPSEC 2601 |31634 LUNETTES ADULTE TORNADO GREY 20,00 €
TOPSEC 2602 | 21819 LUNETTES ENFANT VIOLET POISSON 8,00 €
TOPSEC 2603 | 21833 LUNETTES ENFANT BLEU DAUPHIN 8,00 €
TOPSEC 2604 | 26043 LUNETTES ENFANT EXPLORER PINK/WHITE | 8,00 €
TOPSEC 2605 | 04157 GG AQUABIK SHO BL 36 à BL 43 14,00 €
TOPSEC 2613 |29457 LUNETTE ACTIVE GREEN 19,00 €
TOPSEC 2614 | 20270 LUNETTE WILLY TRANSPARENTE BLEUE | 12,00 € |
TOPSEC 2615 | 11049 LUNETTE ENFANT PINGOUIN 8,00 €
TOPSEC 2616 |21802 LUNETTE ENFANT NOIR REQUIN 8,00 €
PHAREO ECOCUP ESPACE OCEANE 2,00 €
Informations et questions diverses
Record d'affluence au musée lors des Journées européennes du Patrimoine Plus de 600 visiteurs ont été accueillis. Une fréquentation record pour le musée depuis sa réouverture en 2011.
Le musée est ouvert jusqu'au 3 novembre, pour une réouverture le 5 avril 2025.
29 familles ont participé à l'accueil des nouveaux habitants samedi dernier Les conseillers municipaux étaient présents. Merci à tous pour leur présence. Une cinquantaine de personnes, adultes et enfants confondus, ont été accueillis au musée Joseph-Denais.
16 Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou - Séance du lundi 14 octobre 2024
Thierry BELLEMON : C'est simplement parce que nous avons été interpellés. Il y a des personnes qui sont arrivées l'année précédente et il n'y avait pas eu cet accueil. Je leur ai dit qu'il y avait eu un oubli. Est-ce que ces personnes là auraient pu s'inscrire pour cette année ? Je ne savais pas trop quoi répondre.
M. le Maire : Nous avions compté sur une année mais si les personnes étaient venues ont ne les auraient pas refusées. L'année prochaine on recommencera pour une année. Si les gens veulent profiter, ils peuvent venir. Pour une année, c'était de septembre à septembre en gros, il y a eu 29 familles. Je sais que ça s'est fait il y a eu une dizaine d'années. Enfin, ça a été bien apprécié des gens.
Didier LEGEAY : C'était très très bien cet accueil. Par contre, ce qui est bien c'est que vous avez annoncé un certain nombre de dates, de prochains évènements, pleins de choses. Même nous nous ne sommes pas au courant. Heureusement que nous sommes venus pour les apprendre. Je le sais, elles vont arriver, on a le temps mais vous savez bien que les agendas sont extrêmement contraints. Les dates vous les connaissez. Pourquoi on ne nous les communique pas pour qu'on puisse bloquer les dates bien en amont ? Les dates étaient validées vu que vous les avez annoncées samedi.
M. le Maire : Si vous avez une bonne mémoire, certainement, il y a un évènement où nous n'avons pas encore mis la date parce qu'on ne la connaît pas. La Journée du Végétal, on ne sait pas encore. Donc, toutes ces dates-là, on les a figées il n'y a pas très longtemps. La raison essentielle c'était qu'il faut fixer ces dates du travail du dimanche avant le 31 décembre. Si on en avait plus que cinq, il faut que ça passe à la Communauté de Communes. Nous on en a cinq.
M. le Maire : Il y a quelques évènements pour lesquels on devait définir la date parce que ça rentre dans le cadre des dimanches du Maire. Voilà la raison pour laquelle nous avons donné quelques dates.
Didier LEGEAY : Pour les dates avec les ouvertures de commerces, il ny a pas de souci mais si je prends « un arbre une naissance » qui va arriver. Cette date a été annoncée. Ça n’a pas d'incidence. Elle est verrouillée. On a entendu certaines dates qui ne sont pas complètement validées mais au moins, dès qu'il y a des dates de validées, si on pouvait les avoir parce qu'il faut vraiment qu’on puisse les mettre à nos agendas et qu'on puisse bloquer la date et être présent.
M. le Maire: Je crois que c'est le 14 décembre. C'est ça ? Donc, notez tous car tout le monde n'était pas là et nos chers auditeurs et spectateurs, notez bien que le 14 décembre il y aura l'opération « un arbre, une naissance ». Combien il y a d’arbres ?
Christophe LOQUAI : Je ne connais pas le nombre d'arbres car je pense que les inscriptions sont encore possibles pour les parents qui ont une naissance sur cette année 2023 et ce 14 décembre, ce sera également un temps de remise des prix aux lauréats du concours des jardins fleuris et des jardins potagers.
Opération “ Nature ” pour les petits avec le Relais Petite Enfance.
Le RPE recherche des graines, des plants, du matériel dejardinage et des petites bottes.
Festiäge : 200 convives étaient réunis au « Goûter cabaret » du jeudi 10 octobre dernier.
L'événement s’est déroulé dans une ambiance conviviale et joyeuse avec une doyenne de 101 ans et un doyen de 95 ans.
Un grand merci aux bénévoles très investis qui ont participé à l’organisation.
De nouveaux composteurs collectifs ont été inaugurés au Mail Tous les foyers aux alentours ne disposant pas d'espace extérieur peuvent y déposer leurs biodéchets. Il faut des clés avec un code. Il faut passer par l'accueil pour récupérer ces éléments. Un petit seau est délivré aussi, pour mettre ses déchets biologiques et puis il y a également des petites notices car nous ne pouvons pas mettre n'importe quoi dans un composteur sinon le composteur ne marchera pas. C'est une initiative de la Communauté de Communes dans le cadre de sa compétence déchets et qui va certainement s'étendre par la
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suite sur la Communauté de Communes et certainement à Beaufort-en-Anjou. Je ne suis pas allé vérifier si ça marchait bien parce que ça fait un mois maintenant.
Jean-Philippe ROPERS : Oui ça fait un mois. Apparemment ça à l'air de fonctionner. La Communauté de Communes reviendra bientôt vers moi pour me dire un peu plus précisément comment ça se passe.
Didier LEGEAY : Juste sur les composteurs parce que pour y être passé l'autre fois regarder comment ça pouvait fonctionner et j'ai été surpris car vous disiez qu'il fallait une clé et tout pour y accéder et bien il n’y avait pas de cadenas, il n’y avait rien. Que personne ne mette tout et n'importe quoi ce serait dommage quand même.
Jean-Philippe ROPERS : En effet, lors de l'inauguration les cadenas n'étaient pas arrivés. Maintenant, normalement ils sont mis. La Communauté de Communes m'a prévenu que
c'était fait.
Christophe LOQUAI : Ce qui est installé ce sont des cadenas avec des numéros donc effectivement c'est ce que dit Alain, il y à un numéro à faire.
Benoit BAUDRY: Excuse moi Didier mais tu étais avec nous à cette présentation et la dame t'avait déjà répondu, la dame de la Communauté de Communes.
Didier LEGEAY : Oui, à la présentation j'y étais.
Benoit BAUDRY : Elle l'avait précisé la dame.
Didier LEGEAY : Que ça serait sous cadenas et tout mais je n'étais pas l'inauguration parce qu'on n'a pas pu y être mais j'y suis repassé après et j'ai été surpris de voir que les cadenas n'étaient pas mis et je me suis dit si tout le monde met tout et n'importe quoi et comme on en parle là, voilà. C'était juste pour alerter mais si les cadenas sont mis maintenant, il n’y a pas de souci.
Élection du conseil municipal des jeunes : l’appel à candidature est clos. Les élections partielles auront lieu le 15 octobre pour le CMJEcoles. Celles pour le CMJCollège se sont déroulées les 3 et 8 octobre. Nous aurons donc de nouveau élus au CMJ.
Travaux d'assainissement secteur de la Petite porte.
Les commerces restent accessibles et ouverts pendant toute la durée des travaux.
La ville à signé une convention avec le SDIS pour faciliter l'intervention de ses agents sapeurs-pompiers volontaires.
Cet accord permet d'intégrer les heures d'intervention dans le temps de travail tout en permettant aux agents de percevoir les indemnités du SDIS.
Les mairies de Beaufort et de Gée seront exceptionnellement fermées le samedi 2
novembre.
Seule la permanence citoyenne avec le maire sera assurée.
La campagne de sensibilisation Octobre Rose est lancée depuis le début de ce mois. Retrouvez aussi toutes les actions proposées en Maine-et-Loire en page agenda du site internet de la ville.
Les temps forts Itinéraires bis et Escale ont commencé.
Retrouvez toutes les informations sur les supports de communication de la ville.
27ème semi-marathon :
1600 coureurs ont franchi la ligne d'arrivée sur les 3 courses.
Un grand bravo à tous les participants et merci aux bénévoles, coureurs et partenaires, très investis.
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Cédric MACHEFER : il y avait un 6 km, un 10 km, le semi, la marche Octobre Rose. C'était aussi le lancement aussi d'Octobre Rose donc c'était important. La marche nordique, les animations enfants et je voulais remercier justement particulièrement Jérôme Bretecher pour
l'organisation, toute l'équipe de bénévoles.
M. le Maire : C’est le Président de l'ESVA.
Cédric MACHEFER : Le président de l'ESVA, le président organisateur du semi-marathon de Beaufort depuis au moins 15 ans pour Jérôme donc c'était important de le remercier. Je voudrais aussi retourner ma casquette en tant que bénévole et remercier aussi le travail des agents qui a été important pour la préparation notamment les services techniques dans les Marais qui ont vraiment fait du bon travail.
Thierry BELLEMON : Par rapport à l'ordre du jour on imaginait un conseil assez court et c'est très bien ça va se finir rapidement. La question est la suivante. On se posait la question pour savoir s'il y aurait un temps de convivialité à l'issue des prochains conseils. Est-ce que c'est quelque chose que vous pensez remettre à l'ordre du jour ? On sait que c'est une question de budget. S'il y avait ce temps-là à l'issue des conseils, nous serions présents,
pas forcément jusqu'à pas d'heure mais quand même, à l'issue.
M. le Maire : Pour l'instant, le temps de convivialité on en fera un d'ici la fin de l'année. Je ne suis pas généreux mais les temps sont durs.
Thierry BELLEMON : Ne vous obligez surtout à rien c'est simplement qu'avec l'accueil les nouveaux habitants ce temps de convivialité a vraiment été apprécié par tout le monde, les
nouveaux habitants et puis les quelques élus que j'ai côtoyés.
M. le Maire : Très bien, on en fera un.
Fin de la séance : 21h29
Président de séance,
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