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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour conseil municipal du 29 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
----------
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle Pommier, le
Lundi 29 janvier 2024 à 18h00
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie de recevoir mes salutations distinguées.
A Saint Paul Trois Châteaux,
Le 23 janvier 2024
Le Maire,
Jean-Michel CATELINOIS
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 18 décembre 2023.
ADMINISTRATION GENERALE
1. Attribution du marché de travaux d'entretien et de réfection des voiries et réseaux divers
2. Approbation de l’avenant n° 1 à la concession d’aménagement pour la réalisation de la ZAC des Pâtis dénommée « Parc d’activités Drôme Sud Provence »
3. Demande de subvention – Rénovation énergétique de l’hôtel de ville
4. Modification d'un élu désigné pour siéger au sein de la Commission Locale d'Information auprès des Grands Equipements Energétiques du Tricastin (CLIGEET)
RESSOURCES HUMAINES
5. Créations et suppressions de postes AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET ATTRACTIVITE DE LA VILLE
6. Avis projet extension de l'unité nord d'INB n° 168 "Usine Georges Besse II"
7. Adoption du règlement de voirie
8. Convention de droit d’usage du domaine privé pour l’installation d’équipements de communications électroniques
SPORT
9. Trail urbain du patrimoine 2024 - Convention de mandat
INFORMATIONS
Recensement des décisions prises par délégation.