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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 45 2025 Deliberation modificative n°1 Budget Principal
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 23h01
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 45 2025 Deliberation modificative n°1 Budget Principal)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Économie et finances,
|
Accusé
de
réception
- M
re
de
l'intérieur
; î
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
Paraphe
19-200066645.20250526-DM1BP-BF]
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
|
Accusé
certifié
exécutoire
19260
Treignac
Lu
-|-À-—4"
[Réception parle préfet: 07/06/5028
Lundi
26
mai
2025
|
Feuillet
- 2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
33
Titulaires
Présents
33
.
.
.
.
,
:
à
.
Suppléants
avec
vote
0
Le
vingt-six
mai
deux
mille
vingt-cinq
à
dix-huit
heures
trente,
les
Pouvoirs
5
membres
du
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
None
ae
7
_.
de
Treignac,
sur la convocation
qui leur a été
adressée
par le Président,
Certifié exécutoire le
26/06/2025
Monsieur JENTY
Philippe.
Date d'affichage
28/05/2025
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE
: BERNARD
Sylvain,
BONNET
Envoyé en préfecture le
28/06/2025
TENEZE
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
COUTURAS
Alain,
DEGERY
Sylvie,
GARAIS
Daniel,
JAMILLOUX
VERDIER
Simone,
JARRIGE
Didier,
JANICOT
Véronique,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Syivie,
LAURENT
André,
LE
MEUR
Marion,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PLAS
Marcel,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TAVERT
Gérard,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean-Yves,
VIGROUX
SARDENNE
Josiane.
SUPPÉEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
:
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: ENSERGUEIX
Jean-François,
GAGE
Pascal,
VERGNE
Patrick.
ELUS
PRESENT
SANS
VOTE
: GAUGNON
Bastien.
EXCUSES
: BOURDARIAS
Sophie
{excusée),
CHAMPSEIX
Serge
(donne
procuration
à
François
BOURROUX),
CHASSEING
Daniel
{donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
LELIEVRE
Carla
(donne
procuration
à COISSAC
Vincent),
PEYRAMAURE
Pierre
(donne
procuration
à
Philippe
JENTY},
TER-HEIDE
Laurence
(donne
procuration
à
Véronique
JANICOT).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
45-2025
Budget
Principal
-
Délibération
modificative
n°1.
Dans
le
cadre
du
versement
de
la
taxe
de
séjour
à
la
SPL,
le
montant
budgété
au
budget
primitif
2025
est
de
41
645.26
€.
Or
le
montant
réel
à
reverser
est
de
76
592.04
€
(reliquat
de
taxe
de
séjour
non
comptabilisé
sur
les
années
2020,
2022
et
2023).
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
38
voix
pour,
0
contre,
0
abstention
:
- _
D'augmenter
les
crédits
suivants
pour
le
budget
Principal :
Section
de
Fonctionnement
Chapitre
014
Dépenses
Compte
7398
+
34
946.78
€
Chapitre
73
Recettes
Compte
731721
+34
94678
€
Fait
à
Treignac
le
28/05/2025
Le
Président,
Philippe
JENTY