Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2024.41 TABLEAU DES EFFECTIFS MODIFICATIF
Déliberation - 2025.30 TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - 2024.75 TABLEAU DES EFFECTIFS
Conseil Municipal - 19 Modif tableau des effectifs
Conseil Municipal - 10 Modif tableau des effectifs
Déliberation - 14 Delib. Tableau des effectifs
Déliberation - 12 Delib. Tableau des effectifs
Déliberation - 2023 16 TABLEAU DES EFFECTIFS
Déliberation - 2022.084 Modification du tableau des effectifs.
unknown - Communauté de communes - Brie des Rivières et Chât
Déliberation - 2026.05 Tableau DES Effectifs
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Provins.
Lien du pdf (Déliberation - 2026.05 Tableau DES Effectifs)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Département de
Seine-et-Marne
VILLE DE
PROVINS
Accusé de réception en préfecture
077-217703792-20260210-DEL-2026-05-DE
Date de télétransmission : 13/02/2026
Date de réception préfecture : 13/02/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SEANCE
DU MARDI 10 FEVRIER 2026
L'an deux mil vingt-six, le mardi 10 février à 19h00, les membres composant le Conseil Municipal de Provins se sont réunis à la mairie, sur la convocation et sous la présidence du Maire.
Etaient présents M. LAVENKA, M. JEUNEMAITRE, Mme CANAPI, M. PATRON, : Mme PRADOUX, M. MARCHAND, Mme BAALI-CHERIF, M.
PERRINO, Mme RAMEAUX, Mme ROUVEYRE, Mme MARTIN,
Mme CAMUSET, M. JIBRIL, M. GAUFILLIER, Mme OCANA,
Mme SPARACINO, Mme MAHIEU, M. VAUVRE, M.
GRAJQEVCI (arrivé à 19h09), M. RAFIK, Mme HOTIN-
: LETANG, Mme ENAMA, M. BOUDIGNAT, Mme PETROFFE,
: M. DELVAUX, Mme PINEAU-LUMONI, M. HAMMOUMI
M. BENECH, conseiller municipal, par M. JEUNEMAITRE
: M. DEMAISON, conseiller municipal, par Mme CANAPI
M. ROUSSEAU, conseiller municipal, par M. PERRINO
M. GRAJQEVCI, conseiller municipal, par Mme RAMEAUX
(jusqu'à 19h09)
M. PERCHERON, Mme DAMEME, Mme ROBOT
Secrétaire de séance :
/
Mme PRADOUX
. Norabre de Conseillers en exercice : 33.
. Nornbre de Conseillers présents : 27
. Norbre de Conseiller(s) représenté(s) : | id. . Noribre de Conseiller(s) excusé(s) non représenté(s) : 3.
. Noribre de Conseiller(s) absent(s) : 0.
. Date de la convocation : 28.01.2026
N° 2026.05
ON UUULUUULY
TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIFAccusé de réception en préfecture
077-217703792-20260210-DEL-2026-05-DE
La séance continuant, Date de télétransmission : 13/02/2026 Date de réception préfecture : 13/02/2026
Le Maire expose au Conseil :
e Pour mémoire, le tableau des effectifs constitue la liste des emplois ouverts budgétairement, pourvus où non, classés par filières, cadres d'emplois et grades et distingués par une durée hebdomadaire de travail déterminée en fonction des besoins du service.
e Le Conseil Municipal modifie par délibération ce tableau en fonction des évolutions réglementaires et structurelles des emplois municipaux ;
e La délibération n° 2025.30 du 24 juin 2025 constitue la dernière mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de Provins :
e Considérant qu'il est nécessaire de créer les postes suivants notamment pour prendre en compte les effectifs de la Police Municipale et des services administratifs ;
Pour la filière administrative :
+ 1 poste d’adjoint administratif à temps non complet (28h00 hebdomadaires)
Pour la filière police municipale :
+ 5 postes de gardiens-brigadiers à temps complet
La version du tableau des effectifs de la ville de Provins, joint en annexe de la présente délibération, intègre la modification décrite ci-dessus.
e Vu l'avis favorable du Comité Social Territorial en date du 2 février 2026.
Le Conseil Municipal, /e Maire entendu et après en avoir délibéré, décide à l'unanimité : (30 voix “pour“) :
© D'arrêter le tableau des effectifs conformément au tableau tel que défini en annexe.
æ De se référer à la présente délibération pour toutes décisions à intervenir
D'ouvrir la possibilité de recourir à des agents contractuels conformément aux dispositions mentionnées aux articles 3 à 3-3 de la loi n° 84-53 susvisée, rémunérés sur la base indiciaire correspondant à un échelon ou au taux horaire du grade, selon les modalités de recrutement
> D'ouvrir la possibilité de recourir à des vacataires par voie de contrat d'engagement aux _conditions fixées ci-dessus.
> De fixer la date d'effet à compter de la date à laquelle la présente délibération aura été rendue exécutoire
> De prévoir, en tart que de besoin, à chaque exercice budgétaire, les crédits nécessaires
> De substituer à la précédente délibération les présentes dispositions
= D'autoriser le Maire ou l'Adjoint délégué à signer tous actes aux effets ci-dessus
Ainsi fait et délibéré,
Pour expédition conforme,
Le Maire,
QL LI #7 Olivier LAVENKA — La présente décision, qui sera transmise au représentant de l'Etat, peut faire l'objet, dans”un délai de deux mois à compter de sa notification, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Melun ou d’'ün recours gracieux auprès de la Mairie, étant
précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal administratif dans un délai de deux mois
Acte déclaré exécutoire apré
—
LOIS" pr à la Préfecture de Seine et Marne, le_\ 3. 2 . 20467Accusé de réception en préfecture
077-217703792-20260210-DEL-2026-05-DE
Date de télétransmission : 13/02/2026
Date de réception préfecture : 13/02/2026
TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE DE PROVINS
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 13 février 2026
FILIERES nt mat | “edition | M eee
FILIERE ADMINISTRATIVE 104 0 104
FILIERE TECHNIQUE 239 0 239
FILIERE SOCIALE 38 0 38
FILIERE MEDICO SOCIALE 28 0 28
FILIERE SPORTIVE 10 0 10
FILIERE CULTURELLE 37 0 37
FILIERE ANIMATION 48 0 48
FILIERE DE LA POLICE MUNICIPALE 11 5 16
HORS FILIERES TOUS SERVICES 50 0 50
TOTAL GÉNÉRAL 565 5 570
Version à jour suite délibération du 13/02/2026FILIERE AD MINISTRATIVE
Catégorie Cadre d'emplois Grade Echelle de || Postes avant Modification | Postes après
rémunération conseil conseil
FILIERE ADMINISTRATIVE 104 0 104
Emploi fonctionnel de Direction 1 1
DIRECTEUR GENERAL DES : ge à ï à 5 A SERVICES (10 à 20
000 Directeur général des services de 10 à 20,000 | I
hab habitants)
ATTACHÉS TERRITORIAUX 10 0 10
Directeur 1 1
ATTACHES TERRITORIAUX Attaché Hors classe I
I A Titulaires, stagiaires où
contractuels Attaché Principal 2 2
Attaché 6 6
RÉDACTEUR TERRITORIAUX 19 0 19
REDACTEURS Rédacteur principal Lère classe 8 8
TERRITORIAUX | B T one
Rédacteur principal 2ème classe 4 4 itulaires, stagiaires où
contractuels Rédacteur 6 6
B Conseiller numérique Conseiller numérique
l }
ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX 74 0
74 D RAID PL ERRI 'ORIAUX
Adjoint Administratif Ppal lère classe C3 10 10
Adjoint Administratif Ppal 2è classe C2 29 29
DONT Adjoint Administratif Ppal de 2e cl à €2 > 3
temps non complet (19h30 hebdomadaires) © [ [
Adjoint Administratif à 5 35 ADJOINTS ADMINIS-RATIFS [‘\dioint Administrati
a 3 TERRITORIAUX DONT Adjoint Admimstranf à lemps non n 5
; s ? i 2 2 C Titulaires, stauiaires ou complet (17h30 hebdomadaires)
contractuels DONT Adjoint Administratif à temps non cl 0
1 1
complet (28h00 hebdomuduires)
PONT Adjoint Admimstranf sarsonmier à cl i 1
temps non complet (19h30 hehdomadarres)
DONT Adjomt Administratif COL PEC 5 5
Adjoint admimistraut DONT Apprenti Î
FILIERE TECHNIQUE
Catégorie Cadre d'emplois Grude cheat Postes avant eurion Postes aprés
rémunération conseil conseil
FILIERE TECHNIQUE 239 9 239
____ INGÉNIEURS TERRITORIAUX En 3 : 0
5 L
Ingénieur Principal è 2
INGENIEURS TERRITC RIAUX : A e
| Ingénieur 2
2 Hulares. stagiaires ou ccntractuels
Ingénieur TNC (17h30 hebdo) 1 1
TECHNICIENS TERRITORIAUX 17 0 17
Technicien principal 1ère classe 5 5
8 TECHNICIENS TERRITORIAUX au incipul 2 j
Titulaires. stagiaires ou contractuels Technicien principal 2ème classe 1 +
Technicien 8 8
AGENTS DE MAÎTRISE TERRITORIAUX 26 0 26
AGENTS DE MAITRISE Agent de Maîtrise Principal Il
11 € TERRITORIAUX
Tiulaires. stagiaires ou contractuels [Agent de Maîtrise 15 15
ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX 197 | à 191
LL
Adjoint Technique principal de 1ère classe C3 21 21
Adjoint Technique principal de 2ème classe ea 51 51
Adjoint Technique cl 119 119 ADIOINTS TECHNIQUES
c TERRITORIAUX DONT Adjoint Techruque à temps non complet
Titul. a ï k —
Adjomt technique TNC services scolaires EI IN
34
Adjoint techmgue sur CUI PEC cl 10 19
Adjoint lechmque INC autres services €I té là
Adjoint technique Apprenti ËT 2
2
Version à jour suite délibération du 13/02/2026FILIERE SOCIALE
Cütpürie Cadre d'emplois Grade Echelle de FRS | Fasreraprés
rémunération conseil conseil
FILIERE DE LA SOCIALE 38 0 38
ASSISTANTS SQCIO-ÉDUCATIFS TERRITORIAUX 1 0 1
ASSISTANTS TERRITORIAUX
A SOCICEDUGATIFS Assistant socio-éducatif 1 1 Titulaires, stagiaires où
contractuels
ÉDUCATEURS TERRITORIAUX DE JEUNES ENFANTS 9 0 9
ÉDUCATEURS Educateur de jeunes enfants de classe 1 1 TERRITORIAUX DE JEUNES exceptionnelle
A ENFANTS
Titulaires, stagiaires ou Educateur de jeunes enfants
8 8 contractuels
AGENTS SPÉCIALISÉS TERRITORIAUX DES É COLES MATERNELLES 28 0 28
Agent spécialisé ppal lére classe des écoles 3 " ÿ
AGENTS TERRITORIAUX maternelles 7 7
SPECIALISES DES ECOLES Agent spécialisé ppal 2ème classe des écoles ec 26 26
E MATERNELLES maternelles
s _ = Titulaires, stagiaires ou DONT Agent spécialisé ppal 2eme classe des
contractuels écoles maternelles à témps non complet (17h30 C2 { l
hebdomadaires)
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Catégorie Cadre d'emplois Grade Echelle dé Fesesavant | Portes après
rémunération conseil conseil
FILIERE DE LA MEDICO SOCIALE 28 28
MÉDECINS TERRITORIAUX 1 0 I
MEDECINS TERRITCRIAUX |Médecin de 1ère classe vacataire
Titulaires, stagiaires ou Taux de la vacation : 64,00 € 1 1
contractuels {1 vacation = 1 heure)
PSYCHOLOGUES TERRITORIAUX 1 0 1
PSYCHOLOGUES
N TERRITORIAUX Psychologue de classe normale à temps non 1
I Titulaires,
stagiaires où complet (8h30 hebdomadaires)
contractuels
PUÉRICU LTRICES TERRITORIALES L 0 2
PUERICULTRICES Puéricultrice hors classe 1 l
A TERRITORIALES
° Titulaires, stagiaires où
contractuels Puéricultrice 1 l
AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE TERRITORIAUX 24 0 24
Auxiliaire de puériculture de classe 3 6 6
supérieure
AUXILIAIRES DE | D _ = = g_—
— PUERICULTURE Auxiliaire de puériculture de classe normale e2 18 18
B TERRITORIAUX DONT Auxiliaire de puériculture de classe normale à Lemps
Titulaires, stagiaires où non complet .
SERRES 22h00 hebdomadaires (2 l 1
28h00 hebdomadaires e2 1 1
Version à jour suite délibération du 13/02/2026FILIERE SPORTIVE
Catégorie Cadre d'emploss Grade Echelle de PR nes Pasesuprès
rémunération conseil conseil
FILIERE SPORTIVE 19 10
CONSEILLERS TERRITORIAUX DES APS 1 1
CONSEILLERS DES PS
ERR IAUX A L LTORIAUX
Conseiller des APS l l Titulaires, stagiaires où
contractuels
ÉDUCATE URS TERRITORIAUX DES APS 9 0 9
Educateur principal 1ère classe 2 2
EDUCATEURS TERRITORIAUX
DES Educateur principal 2ème classe 2 2
B ACTIVITES PHYSIQUES ET
SPORTIVES Educateur 4 4
Titulaires, stagiaires où
ctuel
FORGE Educateur à TNC 12h00 hebdo 1 1
OPÉRATEURS TERRITORIAUX DES APS 0 0 0
OPÉRATEURS Le TERRITORIAUX DES Opérateur qualifié
0 0
c ACTIVITES PHYSIQUES ET
SPORTIVES En 0 0
Titulaires, stagiaires ou Opérateur
contractuels
FILIERE CULTURELLE
Catégorie Cadre d'emplois Grade Fchelleïae Postes avant tion HRSAprES
rémunération conseil conseil
FILIERE CULTURELLE 37 Q 37
CONSERVATEURS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 3 0 3
CONSERVATEURS Conservateur en chef du patrimoine 2 2
TERRITORIAUX DL
A PATRIMOINE
Titulaires, stagiaires où Conservateur du patrimoine 1 1
contractuels
CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES Î 0 1
CONSERVATEURS
TERRITORIAUX DE
A BIBLIOTHÈQUES Conservateur de bibliothèque 1 1
Titulaires, stagiaires où
contractuels
BIBLIOTHÉCAIRES TERRITORIAUX I 0 1
BIBLIOTHEC AIRES
E AU) A TERRITORAUX Bibliothécaire
1 1 Fitulaires, stagiaires ou
contractuels
ATTACHÉS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PA TRIMOINE a : 0. 1 =
ATTACHES TERRITORIAUX
DE CONSERVATION DU
A PATRIMOINE Attaché 1 1
Titulaires, stagiaires où
contractuels
ASSISTANTS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES 4 0 4 EN A GIN C LAI RIMONNE LI DES,
BIBLIOTHÈQUES
ASSISTANTS TERRITORIAUX [Assistant de conservation principal de Lère 1 1
DE CONSERVATION DU classe
B PATRIMOINE ET DES
BIBLIOTHÈQUES
Titulaires, stagiaires où
contractuel Assistant de conservation ÿ 3
ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 27 0 27
Adjoint du patrimoine principal de lère c3 5 s
classe
Adjoint du patrimoine principal de 2ème c2 7 7
classe
DONT Adjoint du patrimoine principal de
Jéme classe à temps non complet (19h30 e2 1 !
ADJOINTS TERRITORIAUX DU hehdomadaires)
c PATRIMOINE Adjoint du patrimoine Ci 15 0 15
Hiuhires:-Stapiires oi DONT Adjoint du patrmoins à temps non contractuels
complet
15h00 hebdomadaires [ Î l
19h30 hebdomadaires C1 Î 1
31h30 hebdomadaires C1 2 2
19h50 hebdomadaires C1 3 3
Version à jour suite délibération du 13/02/2026TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE DE PROVINS
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 13 février 2026
FILIERES mem | Mode | enr
FILIERE ADMINISTRATIVE 104 0 104
FILIERE TECHNIQUE 239 0 239
FILIERE SOCIALE 38 0 38
FILIERE MEDICO SOCIALE 28 0 28
FILIERE SPORTIVE 10 0 10
FILIERE CULTURELLE 37 0 37
FILIERE ANIMATION 48 0 48
FILIERE DE LA POLICE MUNICIPALE il 5 16
HORS FILIERES TOUS SERVICES 50 0 50
TOTAL GÉNÉRAL 565 5 570
î Version à jour suite délibération du 13/02/2026FILIERE ADMINISTRATIVE
chelle de Postes üvarit Poste ÿ Catégorie Cure d'emplois Grade Echelle de UE ursinéition |. Festesurrès rémunération conseil conseil
FILIERE ADMINISTRATIVE 104 0 104
Emploi fonctionnel de Direction I I
DIRECTEUR GENERAL DES Di énéral d iées de 10'à 20:000 \ SERVICES (10 a 20 000 recteur général des services de à 20. Ï |
hab habitants)
ATTACHÉS TERRITORIAUX 10 0 10
Directeur l l
ATTACHES TERRIT( 'RIAUX Attaché Hors classe l 1
A Titulaires. stagiaires ou
contractuels Attaché Principal 2 2
Attaché 6 6
REDACTEUR TERRITORIAUX 19 0 19
REDACTEURS Rédacteur principal Lère classe 8 8
TERRITORIAUX - Re B s . Rédacteur principal 2ème classe 4 4 Frulaires. stagiaires ou
contractuels Rédacteur B ° B Conseiller numerique
Conseiller numérique l l
ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX 74 0 TA
Adjoint Administratif Ppal lère classe c3 10 10
Adjoint Administratif Ppal 28 classe C2 29 29
DONT Adjoint Admumistrant Ppal de 2e cl a EE , ï
temps non complet (19h30 hebdomadaires [ [ [
joint Admi ati € $ 35 ADIOINTS ADMINISTRATIFS [doit Administratif 1 3 TERRITORIAUX DONT tdjeint Admunstrant à temps non C1 ; 2 € Titulairés-Siagiiires qu complet (17h30 hébomadenres,
contractuels DONT Adjoint Administratif à temps non er ÿ j ;
complet (28h00 hebdomadaires)
DONT Adioint Admmistrant saisonmer à ; / ; (1 temps non complet (19h30 hebdomeutarress
DONT Adjomnt Administrant CU EE $ 5
Adjoint administratii DONT Apprent
FILIERE TECHNIQUE
Catégorie Cadre d'emplois Grue Ethielese FRERNT | FINS pres rémunération conseil conseil
FILIERE TECHNIQUE 239 239
INGENIEURS TERRITORIAUX IE 5 S
Ingénieur Principal 2 2 INGENIEURS TERRITORIAUX : \ Ingénieur 2 2 Tüulaues, stagiaires ou centractuels
Ingénieur TNC (17h30 hebdo) Î I
TECHNICIENS TERRITORIAUX 17 0 17
Technicien principal Lére classe 5 5
TECHNICIENS TERRITORIAUX B .
de Technicien principal 2éme classe 4 4 Tiüulares. stagiaires où contractuels
Technicien 8 8
AGENTS DE MAÎTRISE TERRITORIAUX 26 0 26
AGENTS D MAITRISE 4 gent de Maitrise Principal il nl { TERRITORIAUX
Paulares. stagsaires ou contractuels [Agent de Maitrise 15 15
ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX 191 4 191
Adjoint Technique principal de Lére clusse C3 21 21
Adjoint Technique principal de 2ème chasse c2 sl SI
Adjoint Technique Cl 119 119 ADJOINTS TECHNIQUES
€ TERRITORIAUX DONT Ado Lecmiqne à temps non complet Tuulaires staginres ou contractuels — —
_ Horn technique TN ere scolaires (a ES 5x
Adjoiat technique sur OUI PEU ei ‘0
léhoint techmagin ENC autres services co 14 te
Adjoint techiique Apprenti c} 2
Version à jour suite délibération du 13/02/2026FILIERE SOCIALE
Catégorie Cadre d'emplois Grade Echelle de Postes avant Modification Postes après
rémunération conseil conseil
FILIERE DE LA SOCIALE 38 0 38
ASSISTANTS SOCIO-ÉDUCATIFS TERRITORIAUX 1 0 1
ASSISTANTS TERRITORIAUX
À SOCIO-EDUEATIES Assistant socio-éducatif 1 1 Fitulaires, stagiaires où
contractuels
EDUCATEURS TERRITORIAUX DE JEUNES ENFANTS 9 0 9
ÉDUCATEURS Educateur de jeunes enfants de classe I TERRITORIAUX DE JEUNES exceptionnelle | A ENFANTS
Tiulures, stagiaires ou Educateur de jeunes enfants 8 8 contractuels
AGENTS SPÉCIALISÉS TERRITORIAUX DES ÉCOLES MA TERNELLES 28 0 28
. h Agent spécialisé ppal lère classe des écoles ca ; , AGENTS TERRITORIAUX maternelle: 7 s SPECIALISES DES ECOLES
Agent spécialisé ppal 2ème classe des écoles ce x 26 € MATERNELLES maternelles _ . = Titulaires. stagiaires ou DONT Agent spécialisé ppal 2ème classe des
contractuels écoles maternelles à iemps non compler 1h30 2 l /
hebdomadarress
FILIERE MEDICO-SOCIALE
Catégorie Cadre d'emplois Grade Echelle de Postes avant Modification Postes après rémunération conseil conseil
FILIERE DE LA MEDICO SOCIALE 28 28
MÉDECINS TERRITORIAUX 1 0 I
MEDECINS TERRITORIAUX Médecin de Lère classe vacataire
Titulaires. stagiaires ou Taux de la vacation : 64,00 € 1 1 contractuels (! vacation = L heure)
PSYCHOLOGUES TERRITORIAUX 1 0 1
PSYCHOLOGUES
\ TERRITORIAUX Psychologue de classe normale à temps non I I Titulaires. stagiaires ou
complet (8h30 hebdomadaires)
contractuels
PUÉRICULTRICES TERRITORIALES 2 0 2
PUERICULTRICES Puéricultrice hors classe l 1 \ TERRITORIALES
Fitulaires, stagtures ou
contrictuels Puéricultrice 1 1
AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE TERRITORIAUX 24 0 24
ii re de puériculture de classe C3 6 6
supérieure
AUNILIAIRES DE . din : — , — PUERICULTURE Auxiliaire de puériculture de classe normale CZ 18 [B]
B TERRITORIAUX DONT Auxerre dé prericuture de classe normale lemps
Fitulaires, stagiaires où non comple
SONIrACTUEIS 22h00 hebdomadaires e2 / !
25h00 hebdomadaires €? Î !
Version à jour suite delibération du 13/02/2026FILIERE SPORTIVE
Catégurie Cadre d'emplois Grade Fee Poe aan nation Pistes aprés
rémunération conseil conseil
FILIERE SPORTIVE 10 10
CONSEILLERS TERRITORIAUX DES APS 1 0 l
CONSFILLERS DES APS
FERRITORIAU À RIT SEX
Conseiller des APS 1 Î Fitulaires, stagiaires où
contractuels
ÉDUCATEURS TERRITORIAUX DES APS 9 0 9
Educateur principal Lère classe 2 2
EDUCATEURS dE : ; ; TERRITORIAUX
DES Educateur principal 2ème classe 2 2
ACTIVITES PHYSIQUES ET
B SPORTIVES Educateur 4 4
Tuulaires. stagiaires ou
contractuel
CORAN Educateur à TNC 12h00 hebdo 1 I
OPÉRATEURS TERRITORIAUX DES APS 0 0 0
OPÉRATEURS | = TERRITORIAUX DES Opérateur qualifié
0 (]
c ACTIVITES PHYSIQUES ET
SPORTIVES
. Opérateur 0 0 Tiulaires, stagiaires ou
contractuels
FILIERE CULTURELLE
Catégorie Cadre d'emplois Grade tete ue Postes avant | Posesunrès rémunération conseil conseil
FILIERE CULTURELLE 37 37
CONSERV'ATEURS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 3 0 3
CONSERV'ATEURS Conservateur en chef du patrimoine 2 2
TERRITORIAUX DU
\ PATRIMOINE
litulaires. stagiaires ou Conservateur du patrimoine l 1
contractuels
CONSERV'ATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES 1 (2 1
CONSERVATEURS
TERRITORIAUX DE
À BIBLIOTHEQUES Conservateur de bibliothèque l
1 Titulaires, stagiaires ou
contractuels
BIBLIOTHÉCAIRES TERRITORLAUX 1 0 1
BIBLIOTHECAIRES
FERRIT AU À RRIFORIAUX
Bibliothecaire 1 1 Titulaires, stagiaires ou
contractuels
ATTACHÉS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE 1 Ü 1
ATTACHES TERRITORIAUX
DE CONSERVATION DU
\ PATRIMOINE Attaché !
1 Fitulaires, stagiaires ou
contractuels
ASSISTANTS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES 4 0 4
BIBLIOTHEQUES
ASSISTANTS TERRITORIAUX [Assistant de conservation principal de Lère I 1
DE CONSERVATION DI classe
B PATRIMOINE ET DES
BIBLIOTHEQUES
Titulares, stagiaires ou
contractuels Assistant de conservation 3 3
ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 27 Q 27
Adjoint du patrimoine principal de lère 3 5 s
classe
Adjoint du patrimoine principal de 2ème c2 7 7
classe
PONT Adjoint di patrimoine principal de
2eme classe a temps non compler 119h30 > ! !
ADIOINTS TERRITORIAUX DU fhéhdomadairess
C PATRIMOINE Adjoint du patrimoine ct 1S 0 15
Titulaires. stauiaires où -
| DONE Adjoint du patrimoine à LCMpPS non contractuels
complet
15h00 hebdomadares et 1 !
19h30 hebdemadarres (ei ! !
31h30 hebdomadaires C1 3 2
19h30 hebdomadarres CL 3 ï
Version à jour suite délibération du 13/02/2026Accusé de réception en préfecture
077-217703792-20260210-DEL-2026-05-DE
Date de télétransmission : 13/02/2026
Date de réception préfecture : 13/02/2026
FILIERE ANIMATION
re j Dont 3 Cargüite Cadre d'emplois Grade Echelle de Postes aan fear | Poe aprés rémunération conseil conseil
FILIERE ANIMATION 48 o 48
ANIMATEURS TERRITORIAUX 8 0 8
ANIMATEURS Animateur principal de lère classe Î 1 8 TERRITORIAUX
- de dRosdl ; ; -Füulaires.smnaires ot Animateur principal de 2ème classe 2 2
contractuels Animateur $ >
ADJOINTS D'ANIMATION TERRITORIAUX 40 0 40
Adjoint d'animation principal de Lére classe C3 2 2
Adjoint d'animation principal de 2ème classe c2 13 13
DON D Adjoint d'anmaton prmcipal de 2eme y ÿ
classe {8h hebdomadaires)
Adjoint d'animation ci 25 25
DONT Adiomnt d'anmanon sanonner temps ci 5 :
complet
PONT Adjoinr d'anmanon sur contrat Adulies ' à 5 relais '
ADIOINTS : UM ATION DONT Adjoint d'anmanion sur contrat 3 5 c TERRITORIAUX CUL PE °
litulaires. stagiaires où
contractuels DONT Adjoint d'animanon temporare à temps
non complet 45h00 hebdomadaires uniquement CI > h
pendent les persodes d'acnvie scolaire)
DONS Adjoint d'ammaon à temps non
complet
31h30 hebdomadaires C1 1 l
25h00 hebdomadaires (n 3 3
29h00 hebdomadarres CI / /
1h30 hebdomadaires (1 l 1
| "30 hehdomenterres C1 / Î |
FILIERE DE LA POLICE MUNICIPALE
Cardgorie Cadre d'emplois Grade Échelle le Pestes-avanr Modification Postes après rémunération conseil conseil
FILIÈRE DE LA POLICE MUNICIPALE ii 5 16
CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE TERRITORIAUX 3 (2 3
Chef de sen ice de police municipale principal
CHEFS DE SERVICE DE de lérseliese ! l B POLICE MUNICIPAL Lu Chef de service de police mumcipale principal —-— =— =— Titulaires. stagiaires ou de Dème:classe l l contractuels . Chef de service de police municipale ! !
AGENTS TERRITORIAUX DE POLICE MUNICIPALE 8 5 13
AGENTS DE POLICE Brigadier Chef Principal s 5 n MUNICIPALE
Titulaires. stagiaires ou Gardien Brigadier C2 3 5 3 contractuels
HORS FILIERES
Postes avant Postes après Rémunération Modification
forfait
5 Version à jour suite délibération du 13/02/2026