Déliberation - 2026.05 Tableau DES Effectifs

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Déliberation - 2026.05 Tableau DES Effectifs Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Provins. Lien du pdf (Déliberation - 2026.05 Tableau DES Effectifs)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine, Département de

Seine-et-Marne

VILLE DE

PROVINS

Accusé de réception en préfecture

077-217703792-20260210-DEL-2026-05-DE

Date de télétransmission : 13/02/2026

Date de réception préfecture : 13/02/2026

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SEANCE

DU MARDI 10 FEVRIER 2026

L'an deux mil vingt-six, le mardi 10 février à 19h00, les membres composant le Conseil Municipal de Provins se sont réunis à la mairie, sur la convocation et sous la présidence du Maire.

Etaient présents M. LAVENKA, M. JEUNEMAITRE, Mme CANAPI, M. PATRON, : Mme PRADOUX, M. MARCHAND, Mme BAALI-CHERIF, M.

PERRINO, Mme RAMEAUX, Mme ROUVEYRE, Mme MARTIN,

Mme CAMUSET, M. JIBRIL, M. GAUFILLIER, Mme OCANA,

Mme SPARACINO, Mme MAHIEU, M. VAUVRE, M.

GRAJQEVCI (arrivé à 19h09), M. RAFIK, Mme HOTIN-

: LETANG, Mme ENAMA, M. BOUDIGNAT, Mme PETROFFE,

: M. DELVAUX, Mme PINEAU-LUMONI, M. HAMMOUMI

M. BENECH, conseiller municipal, par M. JEUNEMAITRE

: M. DEMAISON, conseiller municipal, par Mme CANAPI

M. ROUSSEAU, conseiller municipal, par M. PERRINO

M. GRAJQEVCI, conseiller municipal, par Mme RAMEAUX

(jusqu'à 19h09)

M. PERCHERON, Mme DAMEME, Mme ROBOT

Secrétaire de séance :

/

Mme PRADOUX

. Norabre de Conseillers en exercice : 33.

. Nornbre de Conseillers présents : 27

. Norbre de Conseiller(s) représenté(s) : | id. . Noribre de Conseiller(s) excusé(s) non représenté(s) : 3.

. Noribre de Conseiller(s) absent(s) : 0.

. Date de la convocation : 28.01.2026

N° 2026.05

ON UUULUUULY

TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIFAccusé de réception en préfecture

077-217703792-20260210-DEL-2026-05-DE

La séance continuant, Date de télétransmission : 13/02/2026 Date de réception préfecture : 13/02/2026

Le Maire expose au Conseil :

e Pour mémoire, le tableau des effectifs constitue la liste des emplois ouverts budgétairement, pourvus où non, classés par filières, cadres d'emplois et grades et distingués par une durée hebdomadaire de travail déterminée en fonction des besoins du service.

e Le Conseil Municipal modifie par délibération ce tableau en fonction des évolutions réglementaires et structurelles des emplois municipaux ;

e La délibération n° 2025.30 du 24 juin 2025 constitue la dernière mise à jour du tableau des effectifs de la Ville de Provins :

e Considérant qu'il est nécessaire de créer les postes suivants notamment pour prendre en compte les effectifs de la Police Municipale et des services administratifs ;

Pour la filière administrative :

+ 1 poste d’adjoint administratif à temps non complet (28h00 hebdomadaires)

Pour la filière police municipale :

+ 5 postes de gardiens-brigadiers à temps complet

La version du tableau des effectifs de la ville de Provins, joint en annexe de la présente délibération, intègre la modification décrite ci-dessus.

e Vu l'avis favorable du Comité Social Territorial en date du 2 février 2026.

Le Conseil Municipal, /e Maire entendu et après en avoir délibéré, décide à l'unanimité : (30 voix “pour“) :

© D'arrêter le tableau des effectifs conformément au tableau tel que défini en annexe.

æ De se référer à la présente délibération pour toutes décisions à intervenir

D'ouvrir la possibilité de recourir à des agents contractuels conformément aux dispositions mentionnées aux articles 3 à 3-3 de la loi n° 84-53 susvisée, rémunérés sur la base indiciaire correspondant à un échelon ou au taux horaire du grade, selon les modalités de recrutement

> D'ouvrir la possibilité de recourir à des vacataires par voie de contrat d'engagement aux _conditions fixées ci-dessus.

> De fixer la date d'effet à compter de la date à laquelle la présente délibération aura été rendue exécutoire

> De prévoir, en tart que de besoin, à chaque exercice budgétaire, les crédits nécessaires

> De substituer à la précédente délibération les présentes dispositions

= D'autoriser le Maire ou l'Adjoint délégué à signer tous actes aux effets ci-dessus

Ainsi fait et délibéré,

Pour expédition conforme,

Le Maire,

QL LI #7 Olivier LAVENKA — La présente décision, qui sera transmise au représentant de l'Etat, peut faire l'objet, dans”un délai de deux mois à compter de sa notification, d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Melun ou d’'ün recours gracieux auprès de la Mairie, étant

précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au tribunal administratif dans un délai de deux mois

Acte déclaré exécutoire apré

—

LOIS" pr à la Préfecture de Seine et Marne, le_\ 3. 2 . 20467Accusé de réception en préfecture

077-217703792-20260210-DEL-2026-05-DE

Date de télétransmission : 13/02/2026

Date de réception préfecture : 13/02/2026

TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE DE PROVINS

Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 13 février 2026

FILIERES nt mat | “edition | M eee

FILIERE ADMINISTRATIVE 104 0 104

FILIERE TECHNIQUE 239 0 239

FILIERE SOCIALE 38 0 38

FILIERE MEDICO SOCIALE 28 0 28

FILIERE SPORTIVE 10 0 10

FILIERE CULTURELLE 37 0 37

FILIERE ANIMATION 48 0 48

FILIERE DE LA POLICE MUNICIPALE 11 5 16

HORS FILIERES TOUS SERVICES 50 0 50

TOTAL GÉNÉRAL 565 5 570

Version à jour suite délibération du 13/02/2026FILIERE AD MINISTRATIVE

Catégorie Cadre d'emplois Grade Echelle de || Postes avant Modification | Postes après

rémunération conseil conseil

FILIERE ADMINISTRATIVE 104 0 104

Emploi fonctionnel de Direction 1 1

DIRECTEUR GENERAL DES : ge à ï à 5 A SERVICES (10 à 20

000 Directeur général des services de 10 à 20,000 | I

hab habitants)

ATTACHÉS TERRITORIAUX 10 0 10

Directeur 1 1

ATTACHES TERRITORIAUX Attaché Hors classe I

I A Titulaires, stagiaires où

contractuels Attaché Principal 2 2

Attaché 6 6

RÉDACTEUR TERRITORIAUX 19 0 19

REDACTEURS Rédacteur principal Lère classe 8 8

TERRITORIAUX | B T one

Rédacteur principal 2ème classe 4 4 itulaires, stagiaires où

contractuels Rédacteur 6 6

B Conseiller numérique Conseiller numérique

l }

ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX 74 0

74 D RAID PL ERRI 'ORIAUX

Adjoint Administratif Ppal lère classe C3 10 10

Adjoint Administratif Ppal 2è classe C2 29 29

DONT Adjoint Administratif Ppal de 2e cl à €2 > 3

temps non complet (19h30 hebdomadaires) © [ [

Adjoint Administratif à 5 35 ADJOINTS ADMINIS-RATIFS [‘\dioint Administrati

a 3 TERRITORIAUX DONT Adjoint Admimstranf à lemps non n 5

; s ? i 2 2 C Titulaires, stauiaires ou complet (17h30 hebdomadaires)

contractuels DONT Adjoint Administratif à temps non cl 0

1 1

complet (28h00 hebdomuduires)

PONT Adjoint Admimstranf sarsonmier à cl i 1

temps non complet (19h30 hehdomadarres)

DONT Adjomt Administratif COL PEC 5 5

Adjoint admimistraut DONT Apprenti Î

FILIERE TECHNIQUE

Catégorie Cadre d'emplois Grude cheat Postes avant eurion Postes aprés

rémunération conseil conseil

FILIERE TECHNIQUE 239 9 239

____ INGÉNIEURS TERRITORIAUX En 3 : 0

5 L

Ingénieur Principal è 2

INGENIEURS TERRITC RIAUX : A e

| Ingénieur 2

2 Hulares. stagiaires ou ccntractuels

Ingénieur TNC (17h30 hebdo) 1 1

TECHNICIENS TERRITORIAUX 17 0 17

Technicien principal 1ère classe 5 5

8 TECHNICIENS TERRITORIAUX au incipul 2 j

Titulaires. stagiaires ou contractuels Technicien principal 2ème classe 1 +

Technicien 8 8

AGENTS DE MAÎTRISE TERRITORIAUX 26 0 26

AGENTS DE MAITRISE Agent de Maîtrise Principal Il

11 € TERRITORIAUX

Tiulaires. stagiaires ou contractuels [Agent de Maîtrise 15 15

ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX 197 | à 191

LL

Adjoint Technique principal de 1ère classe C3 21 21

Adjoint Technique principal de 2ème classe ea 51 51

Adjoint Technique cl 119 119 ADIOINTS TECHNIQUES

c TERRITORIAUX DONT Adjoint Techruque à temps non complet

Titul. a ï k —

Adjomt technique TNC services scolaires EI IN

34

Adjoint techmgue sur CUI PEC cl 10 19

Adjoint lechmque INC autres services €I té là

Adjoint technique Apprenti ËT 2

2

Version à jour suite délibération du 13/02/2026FILIERE SOCIALE

Cütpürie Cadre d'emplois Grade Echelle de FRS | Fasreraprés

rémunération conseil conseil

FILIERE DE LA SOCIALE 38 0 38

ASSISTANTS SQCIO-ÉDUCATIFS TERRITORIAUX 1 0 1

ASSISTANTS TERRITORIAUX

A SOCICEDUGATIFS Assistant socio-éducatif 1 1 Titulaires, stagiaires où

contractuels

ÉDUCATEURS TERRITORIAUX DE JEUNES ENFANTS 9 0 9

ÉDUCATEURS Educateur de jeunes enfants de classe 1 1 TERRITORIAUX DE JEUNES exceptionnelle

A ENFANTS

Titulaires, stagiaires ou Educateur de jeunes enfants

8 8 contractuels

AGENTS SPÉCIALISÉS TERRITORIAUX DES É COLES MATERNELLES 28 0 28

Agent spécialisé ppal lére classe des écoles 3 " ÿ

AGENTS TERRITORIAUX maternelles 7 7

SPECIALISES DES ECOLES Agent spécialisé ppal 2ème classe des écoles ec 26 26

E MATERNELLES maternelles

s _ = Titulaires, stagiaires ou DONT Agent spécialisé ppal 2eme classe des

contractuels écoles maternelles à témps non complet (17h30 C2 { l

hebdomadaires)

FILIERE MEDICO-SOCIALE

Catégorie Cadre d'emplois Grade Echelle dé Fesesavant | Portes après

rémunération conseil conseil

FILIERE DE LA MEDICO SOCIALE 28 28

MÉDECINS TERRITORIAUX 1 0 I

MEDECINS TERRITCRIAUX |Médecin de 1ère classe vacataire

Titulaires, stagiaires ou Taux de la vacation : 64,00 € 1 1

contractuels {1 vacation = 1 heure)

PSYCHOLOGUES TERRITORIAUX 1 0 1

PSYCHOLOGUES

N TERRITORIAUX Psychologue de classe normale à temps non 1

I Titulaires,

stagiaires où complet (8h30 hebdomadaires)

contractuels

PUÉRICU LTRICES TERRITORIALES L 0 2

PUERICULTRICES Puéricultrice hors classe 1 l

A TERRITORIALES

° Titulaires, stagiaires où

contractuels Puéricultrice 1 l

AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE TERRITORIAUX 24 0 24

Auxiliaire de puériculture de classe 3 6 6

supérieure

AUXILIAIRES DE | D _ = = g_—

— PUERICULTURE Auxiliaire de puériculture de classe normale e2 18 18

B TERRITORIAUX DONT Auxiliaire de puériculture de classe normale à Lemps

Titulaires, stagiaires où non complet .

SERRES 22h00 hebdomadaires (2 l 1

28h00 hebdomadaires e2 1 1

Version à jour suite délibération du 13/02/2026FILIERE SPORTIVE

Catégorie Cadre d'emploss Grade Echelle de PR nes Pasesuprès

rémunération conseil conseil

FILIERE SPORTIVE 19 10

CONSEILLERS TERRITORIAUX DES APS 1 1

CONSEILLERS DES PS

ERR IAUX A L LTORIAUX

Conseiller des APS l l Titulaires, stagiaires où

contractuels

ÉDUCATE URS TERRITORIAUX DES APS 9 0 9

Educateur principal 1ère classe 2 2

EDUCATEURS TERRITORIAUX

DES Educateur principal 2ème classe 2 2

B ACTIVITES PHYSIQUES ET

SPORTIVES Educateur 4 4

Titulaires, stagiaires où

ctuel

FORGE Educateur à TNC 12h00 hebdo 1 1

OPÉRATEURS TERRITORIAUX DES APS 0 0 0

OPÉRATEURS Le TERRITORIAUX DES Opérateur qualifié

0 0

c ACTIVITES PHYSIQUES ET

SPORTIVES En 0 0

Titulaires, stagiaires ou Opérateur

contractuels

FILIERE CULTURELLE

Catégorie Cadre d'emplois Grade Fchelleïae Postes avant tion HRSAprES

rémunération conseil conseil

FILIERE CULTURELLE 37 Q 37

CONSERVATEURS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 3 0 3

CONSERVATEURS Conservateur en chef du patrimoine 2 2

TERRITORIAUX DL

A PATRIMOINE

Titulaires, stagiaires où Conservateur du patrimoine 1 1

contractuels

CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES Î 0 1

CONSERVATEURS

TERRITORIAUX DE

A BIBLIOTHÈQUES Conservateur de bibliothèque 1 1

Titulaires, stagiaires où

contractuels

BIBLIOTHÉCAIRES TERRITORIAUX I 0 1

BIBLIOTHEC AIRES

E AU) A TERRITORAUX Bibliothécaire

1 1 Fitulaires, stagiaires ou

contractuels

ATTACHÉS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PA TRIMOINE a : 0. 1 =

ATTACHES TERRITORIAUX

DE CONSERVATION DU

A PATRIMOINE Attaché 1 1

Titulaires, stagiaires où

contractuels

ASSISTANTS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES 4 0 4 EN A GIN C LAI RIMONNE LI DES,

BIBLIOTHÈQUES

ASSISTANTS TERRITORIAUX [Assistant de conservation principal de Lère 1 1

DE CONSERVATION DU classe

B PATRIMOINE ET DES

BIBLIOTHÈQUES

Titulaires, stagiaires où

contractuel Assistant de conservation ÿ 3

ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 27 0 27

Adjoint du patrimoine principal de lère c3 5 s

classe

Adjoint du patrimoine principal de 2ème c2 7 7

classe

DONT Adjoint du patrimoine principal de

Jéme classe à temps non complet (19h30 e2 1 !

ADJOINTS TERRITORIAUX DU hehdomadaires)

c PATRIMOINE Adjoint du patrimoine Ci 15 0 15

Hiuhires:-Stapiires oi DONT Adjoint du patrmoins à temps non contractuels

complet

15h00 hebdomadaires [ Î l

19h30 hebdomadaires C1 Î 1

31h30 hebdomadaires C1 2 2

19h50 hebdomadaires C1 3 3

Version à jour suite délibération du 13/02/2026TABLEAU DES EFFECTIFS DE LA VILLE DE PROVINS

Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 13 février 2026

FILIERES mem | Mode | enr

FILIERE ADMINISTRATIVE 104 0 104

FILIERE TECHNIQUE 239 0 239

FILIERE SOCIALE 38 0 38

FILIERE MEDICO SOCIALE 28 0 28

FILIERE SPORTIVE 10 0 10

FILIERE CULTURELLE 37 0 37

FILIERE ANIMATION 48 0 48

FILIERE DE LA POLICE MUNICIPALE il 5 16

HORS FILIERES TOUS SERVICES 50 0 50

TOTAL GÉNÉRAL 565 5 570

î Version à jour suite délibération du 13/02/2026FILIERE ADMINISTRATIVE

chelle de Postes üvarit Poste ÿ Catégorie Cure d'emplois Grade Echelle de UE ursinéition |. Festesurrès rémunération conseil conseil

FILIERE ADMINISTRATIVE 104 0 104

Emploi fonctionnel de Direction I I

DIRECTEUR GENERAL DES Di énéral d iées de 10'à 20:000 \ SERVICES (10 a 20 000 recteur général des services de à 20. Ï |

hab habitants)

ATTACHÉS TERRITORIAUX 10 0 10

Directeur l l

ATTACHES TERRIT( 'RIAUX Attaché Hors classe l 1

A Titulaires. stagiaires ou

contractuels Attaché Principal 2 2

Attaché 6 6

REDACTEUR TERRITORIAUX 19 0 19

REDACTEURS Rédacteur principal Lère classe 8 8

TERRITORIAUX - Re B s . Rédacteur principal 2ème classe 4 4 Frulaires. stagiaires ou

contractuels Rédacteur B ° B Conseiller numerique

Conseiller numérique l l

ADJOINTS ADMINISTRATIFS TERRITORIAUX 74 0 TA

Adjoint Administratif Ppal lère classe c3 10 10

Adjoint Administratif Ppal 28 classe C2 29 29

DONT Adjoint Admumistrant Ppal de 2e cl a EE , ï

temps non complet (19h30 hebdomadaires [ [ [

joint Admi ati € $ 35 ADIOINTS ADMINISTRATIFS [doit Administratif 1 3 TERRITORIAUX DONT tdjeint Admunstrant à temps non C1 ; 2 € Titulairés-Siagiiires qu complet (17h30 hébomadenres,

contractuels DONT Adjoint Administratif à temps non er ÿ j ;

complet (28h00 hebdomadaires)

DONT Adioint Admmistrant saisonmer à ; / ; (1 temps non complet (19h30 hebdomeutarress

DONT Adjomnt Administrant CU EE $ 5

Adjoint administratii DONT Apprent

FILIERE TECHNIQUE

Catégorie Cadre d'emplois Grue Ethielese FRERNT | FINS pres rémunération conseil conseil

FILIERE TECHNIQUE 239 239

INGENIEURS TERRITORIAUX IE 5 S

Ingénieur Principal 2 2 INGENIEURS TERRITORIAUX : \ Ingénieur 2 2 Tüulaues, stagiaires ou centractuels

Ingénieur TNC (17h30 hebdo) Î I

TECHNICIENS TERRITORIAUX 17 0 17

Technicien principal Lére classe 5 5

TECHNICIENS TERRITORIAUX B .

de Technicien principal 2éme classe 4 4 Tiüulares. stagiaires où contractuels

Technicien 8 8

AGENTS DE MAÎTRISE TERRITORIAUX 26 0 26

AGENTS D MAITRISE 4 gent de Maitrise Principal il nl { TERRITORIAUX

Paulares. stagsaires ou contractuels [Agent de Maitrise 15 15

ADJOINTS TECHNIQUES TERRITORIAUX 191 4 191

Adjoint Technique principal de Lére clusse C3 21 21

Adjoint Technique principal de 2ème chasse c2 sl SI

Adjoint Technique Cl 119 119 ADJOINTS TECHNIQUES

€ TERRITORIAUX DONT Ado Lecmiqne à temps non complet Tuulaires staginres ou contractuels — —

_ Horn technique TN ere scolaires (a ES 5x

Adjoiat technique sur OUI PEU ei ‘0

léhoint techmagin ENC autres services co 14 te

Adjoint techiique Apprenti c} 2

Version à jour suite délibération du 13/02/2026FILIERE SOCIALE

Catégorie Cadre d'emplois Grade Echelle de Postes avant Modification Postes après

rémunération conseil conseil

FILIERE DE LA SOCIALE 38 0 38

ASSISTANTS SOCIO-ÉDUCATIFS TERRITORIAUX 1 0 1

ASSISTANTS TERRITORIAUX

À SOCIO-EDUEATIES Assistant socio-éducatif 1 1 Fitulaires, stagiaires où

contractuels

EDUCATEURS TERRITORIAUX DE JEUNES ENFANTS 9 0 9

ÉDUCATEURS Educateur de jeunes enfants de classe I TERRITORIAUX DE JEUNES exceptionnelle | A ENFANTS

Tiulures, stagiaires ou Educateur de jeunes enfants 8 8 contractuels

AGENTS SPÉCIALISÉS TERRITORIAUX DES ÉCOLES MA TERNELLES 28 0 28

. h Agent spécialisé ppal lère classe des écoles ca ; , AGENTS TERRITORIAUX maternelle: 7 s SPECIALISES DES ECOLES

Agent spécialisé ppal 2ème classe des écoles ce x 26 € MATERNELLES maternelles _ . = Titulaires. stagiaires ou DONT Agent spécialisé ppal 2ème classe des

contractuels écoles maternelles à iemps non compler 1h30 2 l /

hebdomadarress

FILIERE MEDICO-SOCIALE

Catégorie Cadre d'emplois Grade Echelle de Postes avant Modification Postes après rémunération conseil conseil

FILIERE DE LA MEDICO SOCIALE 28 28

MÉDECINS TERRITORIAUX 1 0 I

MEDECINS TERRITORIAUX Médecin de Lère classe vacataire

Titulaires. stagiaires ou Taux de la vacation : 64,00 € 1 1 contractuels (! vacation = L heure)

PSYCHOLOGUES TERRITORIAUX 1 0 1

PSYCHOLOGUES

\ TERRITORIAUX Psychologue de classe normale à temps non I I Titulaires. stagiaires ou

complet (8h30 hebdomadaires)

contractuels

PUÉRICULTRICES TERRITORIALES 2 0 2

PUERICULTRICES Puéricultrice hors classe l 1 \ TERRITORIALES

Fitulaires, stagtures ou

contrictuels Puéricultrice 1 1

AUXILIAIRES DE PUÉRICULTURE TERRITORIAUX 24 0 24

ii re de puériculture de classe C3 6 6

supérieure

AUNILIAIRES DE . din : — , — PUERICULTURE Auxiliaire de puériculture de classe normale CZ 18 [B]

B TERRITORIAUX DONT Auxerre dé prericuture de classe normale lemps

Fitulaires, stagiaires où non comple

SONIrACTUEIS 22h00 hebdomadaires e2 / !

25h00 hebdomadaires €? Î !

Version à jour suite delibération du 13/02/2026FILIERE SPORTIVE

Catégurie Cadre d'emplois Grade Fee Poe aan nation Pistes aprés

rémunération conseil conseil

FILIERE SPORTIVE 10 10

CONSEILLERS TERRITORIAUX DES APS 1 0 l

CONSFILLERS DES APS

FERRITORIAU À RIT SEX

Conseiller des APS 1 Î Fitulaires, stagiaires où

contractuels

ÉDUCATEURS TERRITORIAUX DES APS 9 0 9

Educateur principal Lère classe 2 2

EDUCATEURS dE : ; ; TERRITORIAUX

DES Educateur principal 2ème classe 2 2

ACTIVITES PHYSIQUES ET

B SPORTIVES Educateur 4 4

Tuulaires. stagiaires ou

contractuel

CORAN Educateur à TNC 12h00 hebdo 1 I

OPÉRATEURS TERRITORIAUX DES APS 0 0 0

OPÉRATEURS | = TERRITORIAUX DES Opérateur qualifié

0 (]

c ACTIVITES PHYSIQUES ET

SPORTIVES

. Opérateur 0 0 Tiulaires, stagiaires ou

contractuels

FILIERE CULTURELLE

Catégorie Cadre d'emplois Grade tete ue Postes avant | Posesunrès rémunération conseil conseil

FILIERE CULTURELLE 37 37

CONSERV'ATEURS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 3 0 3

CONSERV'ATEURS Conservateur en chef du patrimoine 2 2

TERRITORIAUX DU

\ PATRIMOINE

litulaires. stagiaires ou Conservateur du patrimoine l 1

contractuels

CONSERV'ATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES 1 (2 1

CONSERVATEURS

TERRITORIAUX DE

À BIBLIOTHEQUES Conservateur de bibliothèque l

1 Titulaires, stagiaires ou

contractuels

BIBLIOTHÉCAIRES TERRITORLAUX 1 0 1

BIBLIOTHECAIRES

FERRIT AU À RRIFORIAUX

Bibliothecaire 1 1 Titulaires, stagiaires ou

contractuels

ATTACHÉS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE 1 Ü 1

ATTACHES TERRITORIAUX

DE CONSERVATION DU

\ PATRIMOINE Attaché !

1 Fitulaires, stagiaires ou

contractuels

ASSISTANTS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES 4 0 4

BIBLIOTHEQUES

ASSISTANTS TERRITORIAUX [Assistant de conservation principal de Lère I 1

DE CONSERVATION DI classe

B PATRIMOINE ET DES

BIBLIOTHEQUES

Titulares, stagiaires ou

contractuels Assistant de conservation 3 3

ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE 27 Q 27

Adjoint du patrimoine principal de lère 3 5 s

classe

Adjoint du patrimoine principal de 2ème c2 7 7

classe

PONT Adjoint di patrimoine principal de

2eme classe a temps non compler 119h30 > ! !

ADIOINTS TERRITORIAUX DU fhéhdomadairess

C PATRIMOINE Adjoint du patrimoine ct 1S 0 15

Titulaires. stauiaires où -

| DONE Adjoint du patrimoine à LCMpPS non contractuels

complet

15h00 hebdomadares et 1 !

19h30 hebdemadarres (ei ! !

31h30 hebdomadaires C1 3 2

19h30 hebdomadarres CL 3 ï

Version à jour suite délibération du 13/02/2026Accusé de réception en préfecture

077-217703792-20260210-DEL-2026-05-DE

Date de télétransmission : 13/02/2026

Date de réception préfecture : 13/02/2026

FILIERE ANIMATION

re j Dont 3 Cargüite Cadre d'emplois Grade Echelle de Postes aan fear | Poe aprés rémunération conseil conseil

FILIERE ANIMATION 48 o 48

ANIMATEURS TERRITORIAUX 8 0 8

ANIMATEURS Animateur principal de lère classe Î 1 8 TERRITORIAUX

- de dRosdl ; ; -Füulaires.smnaires ot Animateur principal de 2ème classe 2 2

contractuels Animateur $ >

ADJOINTS D'ANIMATION TERRITORIAUX 40 0 40

Adjoint d'animation principal de Lére classe C3 2 2

Adjoint d'animation principal de 2ème classe c2 13 13

DON D Adjoint d'anmaton prmcipal de 2eme y ÿ

classe {8h hebdomadaires)

Adjoint d'animation ci 25 25

DONT Adiomnt d'anmanon sanonner temps ci 5 :

complet

PONT Adjoinr d'anmanon sur contrat Adulies ' à 5 relais '

ADIOINTS : UM ATION DONT Adjoint d'anmanion sur contrat 3 5 c TERRITORIAUX CUL PE °

litulaires. stagiaires où

contractuels DONT Adjoint d'animanon temporare à temps

non complet 45h00 hebdomadaires uniquement CI > h

pendent les persodes d'acnvie scolaire)

DONS Adjoint d'ammaon à temps non

complet

31h30 hebdomadaires C1 1 l

25h00 hebdomadaires (n 3 3

29h00 hebdomadarres CI / /

1h30 hebdomadaires (1 l 1

| "30 hehdomenterres C1 / Î |

FILIERE DE LA POLICE MUNICIPALE

Cardgorie Cadre d'emplois Grade Échelle le Pestes-avanr Modification Postes après rémunération conseil conseil

FILIÈRE DE LA POLICE MUNICIPALE ii 5 16

CHEFS DE SERVICE DE POLICE MUNICIPALE TERRITORIAUX 3 (2 3

Chef de sen ice de police municipale principal

CHEFS DE SERVICE DE de lérseliese ! l B POLICE MUNICIPAL Lu Chef de service de police mumcipale principal —-— =— =— Titulaires. stagiaires ou de Dème:classe l l contractuels . Chef de service de police municipale ! !

AGENTS TERRITORIAUX DE POLICE MUNICIPALE 8 5 13

AGENTS DE POLICE Brigadier Chef Principal s 5 n MUNICIPALE

Titulaires. stagiaires ou Gardien Brigadier C2 3 5 3 contractuels

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5 Version à jour suite délibération du 13/02/2026