Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - delib. 2025 03 06 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2025 03 01 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2025 03 02 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2025 03 05 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2025 02 03 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2025 03 07 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2024 06 08 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2025 02 05 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2025 03 03 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2025 01 07 saint victor malesours
Déliberation - delib. 2025 03 08 saint victor malesours
Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Saint-Victor-Malescours.
Lien du pdf (Déliberation - delib. 2025 03 08 saint victor malesours)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Nombre
de
Membres
en
Exercice
15
Qui
ont
pris
Part
à la
Délibération
10
Date
de
la
Convocation 19/06/2025 OBJET
DE
LA
DELIBERATION N°
2025/03/08
Rapport
d’activités
de
la
Communauté
de
Communes
Loire
Semène
pour
l'exercice
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
VICTOR
MALESCOURS
SEANCE
DU
25
JUIN
2025
L’an
deux
mil
vingt
cinq
le vingt
cinq
juin
à vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
BOMPUIS
Yves,
Maire.
PRESENTS
: ROYON
Elisabeth,
TEYSSIER
Frédéric,
BROCARD
Béatrice,
FAURE
Emilie
FAVARON
Jacques,
ODIN
Edwige,
SOUQUE
Philippe,
VALOUR
Philippe,
VIAL-GAUVRIT
Michèle.
EXCUSES
: BLACHON
Daniel,
DEVUN
Carole,
MELLADO
Nicolas,
PATOUILLARD
Emilie,
SABOT
Norbert.
Madame
Edwige
ODIN
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le rapport
d’activités
2024
de
la Communauté
de
Communes
Loire
Semène
consultable
sur
le
site
internet
www.loire-semene.fr
;
Considérant
que
l’article
L
5211-39
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
un
rapport
d’activité
doit
être
transmis
avant
le 30
septembre
de
chaque
année,
au
maire
de
chaque
commune
membre
de
tout
établissement
public
de
coopération
intercommunale
;
Considérant
que
la commune
de
Saint-Victor-Malescours
est
une
commune
membre
de
la
Communauté
de
Communes
Loire
Semène ;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
PREND
ACTE
de
la présentation
du
rapport
d’activités
de
la
Communauté
des
Communes
Loire
Semène
pour
l’année
2024.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire,
/
Yves
BOMPW
{S:
B <
La
secrétaire
de
séance,
Edwige
ODIN
E
AR
Prefecture
043-214302275-20250625-2025
03
08-DE
Reçu
le
08/07/2025