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Déliberation - delib. 2025 03 06 saint victor malesours
Document publié le Mardi 7 janvier 2025 par la commune de Saint-Victor-Malescours.
Lien du pdf (Déliberation - delib. 2025 03 06 saint victor malesours)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Nombre
de
Membres
en
Exercice
15
Qui
ont
pris
Part
à
la
Délibération
10
Date
de
la
Convocation 19/06/2025 OBJET
DE
LA
DELIBERATION N°
2025/03/06
Fauchage
des
bords
de
voirie
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT
VICTOR
MALESCOURS
SEANCE
DU
25
JUIN
2025
L’an
deux
mil
vingt
cinq
le vingt
cinq juin
à vingt
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
BOMPUIS
Yves,
Maire.
PRESENTS
: ROYON
Elisabeth,
TEYSSIER
Frédéric,
BROCARD
Béatrice,
FAURE
Emilie
FAVARON
Jacques,
ODIN
Edwige,
SOUQUE
Philippe,
VALOUR
Philippe,
VIAL-GAUVRIT
Michèle.
EXCUSES
: BLACHON
Daniel,
DEVUN
Carole,
MELLADO
Nicolas,
PATOUILLARD
Emilie,
SABOT
Norbert.
Madame
Edwige
ODIN
a été
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le devis
de
Pentreprise
Moine
Hervé
« La
Mure
»
à
Saint-Victor-Malescours
pour
le fauchage
des
bords
de
voirie.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
:
- _
APPROUVE
le devis
à savoir :
e
223,80
€
HT/km
pour
le
fauchage
des
bords
de
voirie
e
0,17
€
HT/m°
pour
le
débroussaillage
des
zones
spécifiques.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les
pièces
et tous
les
documents
nécessaires
à l’exécution
des
présentes
dispositions.
Au
registre
sont
les signatures.
La
secrétaire
de
séance,
Edwige
ODIN
.
AR
Prefecture
Reçu
le
08/07/2025
DT
+